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 resultat de la cour d appel

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lapetite
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MessageSujet: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 12:37

je suis allée en cour d appel suite a la demande de droit de visite et d hebergement de ma bm mais la cour d appel n a fait que renforcer ce droit verdict un week end et un mercredi par moi. Nous ne sommes pas du tout d accord que pouvons nous faire et que risquons nous si nous ne lui donnons pas?
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lapetite
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MessageSujet: je ne me suis pas presenté   Mar 29 Mai - 12:56

desolé je ne me suis pas présenté. Mon conjoint ne parle plus a sa mere depuis 5 ans car c est une mere abusive qui veut le garder sous sa coupe et qui refuse que son fils n est pas besoin de lui. Je vous passe de nombre autres details consernant cette femme pour arriver au vif du sujet. Ma BM a fait une demande de droit de visite et d 'hebergement sur ma fille alors agée de 3 ans en 2004 et a obtenu un week end sur 2 un mercredi par mois et deux semaines pendant les grandes vacances. Nous avons fait appel a cette decision et je viens de recevoir la reponse de la cour d appel de grenoble qui lui autorise un droit d habergement un week end et un mercredi par mois. Il est absolument hors de question que lui laissions notre fille mais que risquons nous?
Je precise qu entre les deux proces nous avions autorisé les visites dans un lieu médiatisé et nous souhaitions que cela reste ainsi mais le juge n en a pas tenu compte car le directeur de l etablissement a fait un courrier en faveur de la GM.
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sylvarosa
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MessageSujet: courage!   Mar 29 Mai - 15:20

Bonjour,
Ce que tu vis me fait peur car nous passons en 1ere instance bientôt et que si le résultat est le même nous ne présenterons pas nos enfants .
J'ai laissé pendant 6 ans ma mère essayer de s'accaparer ma fille en lui faisant croire des choses démentes à notre sujet et en jouant les mamies géniales..elle était toujours très froide avec moi ne me parlait pas de ce qui se passait chez ma mère mais un jour où j'en ai eu marre de ne plus être invitée à aucune fête familiale (tout ça pcq je commencais à répondre aux méchancetés de ma mère devant les gens suite à une psychothérapie qui commençait à faire effet et à me faire sortir de son emprise toxique-elle détruisait tout ce que je faisais-)que j'ai refusé qu'elle m'éloigne de mon 2eme enfant, il y a eu un clash...elle a fait semblant de s'évanouir chez moi ,ma fille a cru qu'elle était morte et là j'ai dit stop! J'ai dit à ma fille qu'elle jouait la comédie,ma mère s'est relevée ,est partie et après quelques tentatives agressives de la part de mon bp pour tenter de me prendre ma fille de force chez moi(je venais de me séparer du papa et j'avais un bb de 2 mois ),j'ai décidé que ces malades ne la verrait plus seuls.Résultat une assignation sans aucun dialogue,des conclusions mensongères flagrantes etc...As tu demandé une expertise psy? Le problème qui est impossible a démontrer c'est que ma fille est vraiment bien maintenant avec nous(nous lui avons expliqué ce qu'elle était en mesure de comprendre) elle est câline ,elle nous parle ,elle a litteralement changé d'attitude envers moi!Et si jamais elle devait retourner seule là-bas je n'ose même pas imaginer l'impact sur elle....je ne parle même pas de mon bb avec qui j'ai une relation très fusionnelle et dont je ne me sépare jamais plus d'1 heure.Renseigne toi pour les risques mais à mon avis plus vous vous batterez,moins ils obtiendront(là ils jouent sur la peur!)Accroche toi ne les laissez pas vous détruire allez jusqu'au bout ,nous c'est ce que nous ferons....Les manipulateurs sont parfois démasqués...
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lapetite
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 16:27

merci de m avoir repondu ca me fait plaisir .
J ai payé une somme tres importante pour tous ces proces mais je crois qu aucune expertise psy n a était faite (de toute facon ma BM étant une tres bonne manipulatrice je ne sais pas si cela aurait servie a grand chose).
Nous tiendrons bon; quoiqu il arrive elle ne l aura pas sans personne pour surveiller. Nous verrons bien quels en seront les sanctions juridique la premiere visite aura lieu le neuf juin 2007.
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Clara
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 17:03

lapetite a écrit:
je suis allée en cour d appel suite a la demande de droit de visite et d hebergement de ma bm mais la cour d appel n a fait que renforcer ce droit verdict un week end et un mercredi par moi. Nous ne sommes pas du tout d accord que pouvons nous faire et que risquons nous si nous ne lui donnons pas?

Bonjour,

A la lecture de votre 2nd post, et à moins d'avoir mal compris, la cour d'appel n'a pas renforcé le droit acquis mais l'a, au contraire, diminué puisqu'elle n'a plus qu'un WE et un mercredi par mois.
Le "problème" est que vous avez autorisé les visites entre les deux procès. Même si celles-ci avaient lieu dans un endroit "médiatisé", il n'en reste pas moins qu'elles ont eu lieu et qu'au regard du rapport qu'a fait le responsable de ce lieu, elles se sont correctement déroulées. Je ne pense pas qu'il faille penser qu'il est "pro" GP. Si vous pensiez que votre enfant souffrait de ces visites il fallait les stopper. Or, vous dites que vous étiez prêts à continuer ce système... Cela signifie que ça ne se passait pas si mal que ça... J'aurais cependant une question ; ces visites en lieu médiatisé ont été imposées par vous, c'est cela ? Dans la décision de 1ère instance, le juge n'avait pas ordonné ce lieu ? Et votre BM a accepté ces conditions, c'est cela ? Si j'ai tout bien compris, je pense que cela a pu jouer en votre défaveur...
Sans curiosité de ma part, comment avez-vous axé votre défense ? Pourquoi, sous quels motifs, refusez-vous de laisser votre fille partir chez votre BM ? Quels "motifs graves" avez-vous invoqué pour justifier votre position ?
D'autre part, depuis combien de temps les visites ont lieu dans ce centre ? Le problème de ces endroits c'est qu'ils sont provisoires et qu'à plus ou moins court terme une solution doit être trouvée pour que les visites aient lieu ailleurs ou autrement. Si vous pensez que votre fille est en danger avec sa GM, vous pourriez peut être proposer qu'elle la prenne seulement les journées qui lui sont dévolues en passant par ce centre médiatisé pour procéder aux échanges" de l'enfant. Vous avez déjà "négocié" quelque chose avec elle, peut être pourriez-vous arriver à un autre accord qui vous conviendrait à tous...
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lapetite
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 19:43

Les visites dans les lieux mediatises on était un compromis car nous sommes d accord pour qu elle voye sa petite fille mais uniquement surveillé ces visites ont durée deux ans et en échange ma BM devait retirer sa demande ce qu elle a fait avant de recommencer un procedure. Nous lui avons proposé aussi de venir la voir chez nous mais elle a refusé car elle la veut chez elle et sans nous. Nous ne sommes pas de mauvaise fois nous avons essayé tout ce qui était possible. Bien sur les visites se passaient tres bien elle lui apportait des cadeaux et les visites n étaient que de deux heures par mois. Ma BM est une tres grande manipulatrice et elle arrivait aux visites une heure avant pour pouvoir parler de son cas avec les éducateurs je pense que cela a joué en notre defaveur.
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 19:47

L'analyse de Clara est juste. Il serait préférable de trouver un accord. Effectivement les visites en centre d'accueil ne peuvent être que provisoires étant donné le nombre de demandes et de besoins.

Quelque soit la chose que vous reprochez aux grdparents, il faudra en apporter la preuve. Et cela passe par des attestations (médecins, psychologue, pédopsy, amis, famille, etc...). Sachez que les décisions prises dans l'intérêt des enfants peuvent être défendues tous les 6 mois devant le Jaf. Il me semble qu'une simple lettre puisse suffire mais il faut apporter des preuves, des témoignages.

Pour les risques encourus en cas de non présentation d'enfants aux grdparents, tout dépendra de votre lieu d'habitation, du TGI, du juge et surtout des preuves avancées :

- non-lieu après dépôt de plaintes des grdparents ;
- médiation pénale après dépôts de quelques plaintes acceptées par le procureur;
- rare mais pas impossible : condamnation avec sursis et une somme d'argent à payer.
etc...
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mar 29 Mai - 22:52

oui, je crois que le mieux maintenant et de trouver un accord avec la BM car vous avez autorisé ces visites pendants deux ans.

Et si aucun compromis n'est trouvé à vous de voir si vous pensez qu'il y a un risuqe pour l'enfant d'être seule chez la BM. Si oui, il faut en apporter la preuve au juge.

C'est pour cette raison que nous nous avons rien proposé dans nos conclusions juste une médiation en précisant que si le conflit persisté (et non de fausse propositions de la part de a BM, qu'on ne serait pas dupe) alors rien ne pourrait être envisagé.

Dans votre cas, les visites ont déjà eu lieu à vous de voir si vous coulez les poursuivre et comment.

La BM avait dit vouloir arrêter la procédure si elle voyait la petite puis elle en a redéposé une. Avez vous une preuve de ces propos cela serait intérressant à montrer au juge pour montrer son côté manipulateur.

COurage à vous....
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Mer 30 Mai - 0:13

Que votre enfant aille chez ses grands parents ou pas n'est pas une question simple à résoudre.
On est dans l'ordre du psychique. Parfois on veut laisser une chance car si les gds parents changent ça peut être super pour nos petits d'avoir des gds parents.
Il faut savoir mettre des tas de chose de coté, et contrairement à ce beaucoup de personnes peuvent penser, laisser aller son enfant chez ses grands parents alors qu'on les sait toxique peut être aussi un signe d'abnégation et d'amour pour son enfant. se dire que ce n'est pas parce qu'ils sont ainsi avec vous qu'ils sont ainsi avec votre enfant.
Et puis après il y a la procédure, tous ces gens qui vous disent, "mais faites un effort, il faut proposer un minimum de visites pour ne pas avoir le pire".
Moi aussi on me l'a fait alors je dirais: Connerie.

Faites comme vous le sentez pour le bien de votre enfant, de toute façon la justice décretera ce qu'elle veut. certain y verront tel signe d'autre y verront d'autres signes.
Si votre enfant voyait dans un lieu médiatisé et bien tant pis c'est fait. mais maintenant que pensez vous bien?
Continuer ? faite le
Arrêter? faite le

Oui seul vous connaissez votre enfant et toutes ces procédures qui ne parlent que du bien des gds parents ne nous laissent plus vraiment le temps de voir nos enfants et bien vite avec tout ce qui est dit on ne sait plus quoi faire.

Je ne dis pas de penser à vous mais à votre enfant.
Moi mon fils voyait ses gds parents car nous nous y poussions. Nous avons décidé d'arrêter et nous retrouvons notre fils calme et serein, sauf s'il entend parlé des gds parents.
Donc faites comme vous le sentez. Il a des stratégies et il y a le bien de votre enfant. Une stratégie ne paye pas toujours, par contre le bien être de votre enfant lui paye toujours.
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Ven 1 Juin - 22:55

bon, on vous a donné les risques de la désobéisance, y a plus qu'a descidé et la descision n'est pas facile à prendre. Mais pensez avant tout à votre enfant, vous seul pouvez savoir ci oui ou non il y a dangé, aprés, la descision prise, il faut tenir
bon courage
caroline du sud

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caro
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MessageSujet: Re: resultat de la cour d appel   Jeu 7 Juin - 13:57

merci a tous pour vos réponses.
On a voulu etre trop bon en accordant des visites dans un lieu médiatisé. Si nous avions su nous ne l aurions pas fait. Notre choix est fait nous allons aller en cour de cassation. Notre fille est en danger psychologiquement si elle se retrouve seule avec sa GM nous la protégerons jusqu au bout.
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