Association Entraide Familiale 371-4

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 desespoir d'un jugement

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steph-elodie
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MessageSujet: desespoir d'un jugement   Mar 11 Avr - 22:58

nous avons nous aussi été assigné par un gp qui n'a jamais vraiment montré des signes de tendresse envers ces petits enfants et aujourd'hui nous voilà obliger de laisser ces petits être de 3 et 5 ans a cet homme qu'ils ne connaissent quasiment pas.
Comment un tel jugement peut être rendu possible alors que ce gp a fait de la psychiatrie pour violence nous a menacer plusieurs fois.
Il a réussi (on ne sait comment) a obtenir pour plus tard un droit d'hebergement pendant les vacances scolaire a alors, qu'il est reconnu invalide a 80 % donc incapable de s'occuper de nos enfants.
Nous ne savons plus quoi faire pour les protéger du danger de ce jugement
aider nous svp, tous vos conseils sont les bien venus
merci!!!!!!!!!!!
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Kayamata
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mar 11 Avr - 23:08

Bonjour Steph-elodie et

Pour que nous puissions vous aider et vous conseiller, il faudrait nous en dire plus sur votre affaire : date de l'assignation, date du jugement rendu, avez-vous reçu la signification du jugement par huissier, est-ce en première instance ou en appel... Nous avons pour l'instant trop peu d'éléments pour pouvoir vous conseiller. J'attends ces réponses pour vous en dire plus, mais pas de panique, il y a surement une solution !

A bientôt

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Sophie et Thierry
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steph-elodie
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MessageSujet: quelques précisions   Mar 11 Avr - 23:35

Merci de vouloir nous donner un coup de main car vraiment nous sommes totalement désamparer.
Voici toutes les réponses a vos questions.
date de l'assignation le 23/11/05
jugement rendu le 05/04/06 (plaidoirie le 01/03/06)
aucune signification de jugement par huissier
première instance
Ce qui nous gène aussi dans notre histoire, c'est que nous n'avons jamais vraiment su quand nous sommes passer car la veille de l'audience notre avocate nous a tel pour nous dire que c'etait repousser
étrange non?
de plus aucune conclusion n'a été porter a notre connaissance avant le jugement la aussi étrange!!!!!!!
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liv
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MessageSujet: Re: quelques précisions   Mar 11 Avr - 23:56

Gardez courage, tout n'est pas perdu.

Vous n'êtes pas les seuls à qui arrive cette mésaventure : une procédure ultra-rapide, un avocat qui n'est pas assez impliqué et au final (sans doute vu ce que vous expliquez et ce qui a failli m'arriver) un dossier vide et un juge qui donne raison au gp faute d'éléments concrets. Lorsqu'on sait que même avec un dossier béton on n'est pas sûr de voir débouter les GP, loin s'en faut, on imagine ce qui arrive avec un avocat et un dossier trop légers.

- Si je peux me permettre quelques conseils : changez d'avocat ( je crois que sur ce point l'association pourra vous aider mais par le biais des messages privés cer ce forum peut être lu par tout visiteur)
- et vous pouvez faire appel. Vous pouvez l'engager tout de suite mais légalement vous avez un mois après signification du jugement. L'appel est plus long qu'une procédure de première instance et vous avez du temps pour constituer votre dossier.
- Soyez vraiment exhaustifs (pièces, attestation) il en va de la sécurité de vos enfants car d'après ce que vous écrivez le profil psy du GP est plus qu'inquiétant... Dans un cas comme le vôtre il peut être tout à fait indiqué de demander une expertise psychiatrique du GP.

J'espère que ces conseils vous aideront

Bon courage
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David
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 0:34

Attention toutefois : si aucune signification ne vous a été apportée SURTOUT NE FAITES PAS APPEL.

Sans signification, la décision n'est pas applicable.
La décision devient caduque au bout d'un an si aucune signification ne vous a été délivrée.

Ne faites surtout pas appel si vous n'avez pas été signifié officiellement - légalement, ceci signifie que vous avez pris acte de la décision.

Dans votre email, vous me disiez que vous aviez des arguments solides contre le GP.
Je pense que vous pouvez souffler un peu... Tout ne va pas si mal :
1/ La décision n'est pas encore applicable
2/ Si vous êtes signifiés, vous faites appel tout de suite, et vous avez des arguments solides pour votre défense.

Courage,

David
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steph-elodie
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MessageSujet: question?   Mer 12 Avr - 2:12

ce que nous souhaiterions connaitre aussi, c'est si un JAF peut revenir sur sa décision en premiere instance ou faut t'il obligatoirement attendre l'appel pour cela. autre chose, nous avons fait passer un lettre au JAF pour demander une audience auprés d'elle, sa secrétaire nous a dit c'est pas possible est ce vrai?
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David
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 2:17

Il est éventuellement possible d'envoyer un courrier au JAF, mais le rencontrer... ça semble un peu plus délicat - puisque ce type de procédure doit obligatoirement se dérouler avec des avocats.
Le JAF ne revient pas sur sa décision. Il faudra faire appel si la signification vous parvient.
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mam1
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 7:41

Bienvenue

ne vous inquiétez pas vous pourrez faire appel.

Par contre en réflechissant je me suis aperçue que le 1 er jugement c'est mon avocate qui me l'a envoyé en lettre simple.Je me suis fais avoir alors?
De toute façon cela ne fait rien car ma bm nous a assigné pour la 2 eme fois.

Mais dans mon 1 er jugement qui aurait du faire signifie le jugement?

Merci
et courage a vous

mam1
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Kayamata
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 8:45

Je n'avais encore jamais entendu parlé d'une procédure aussi rapide !!

Effectivement, le plus urgent pour vous est de changer d'avocat. Vous avez dû avoir à faire à une personne plutôt malhonnète. Le fait qu'elle ne vous communique aucune conclusion et qu'elle vous annonce la veille de l'audience que celle-ci était repoussée, alors que le jugement a été rendu un mois après, démontre qu'elle ne souhaitait pas que vous y assistiez, car elle n'avait peut-être rien préparé du tout ! Je me demande si un tel comportement ne devrait pas être signalé au bâtonnier ! (Avocat élu par ses confrères dans chaque barreau pour les représenter. Il exerce un certain pouvoir disciplinaire sur les avocats du barreau. Il est compétent pour recevoir et instruire les réclamations contre les avocats du barreau.)

Profitez que vous n'avez pas encore reçu la signification par huissier, pour vous trouver un bon avocat (spécialisé dans le droit de la famille) et voir avec lui si cette procédure a bien été faite légalement. Une jugement de première instance peut être révisé tous les 6 mois si vous pouvez fournir de nouveaux éléments n'ayant pas été communiqué au dossier lors du premier. Mais cela vous oblige normalement à appliquer la décision du juge en attendant. A moins que la décision n'ait pas été signifiée d'ici là ! Tout cela est à voir avec votre nouvel avocat. De toute façon attendez bien d'avoir reçu le jugement par huissier avant de lancer une nouvelle procédure.

Du coup, avec un délai aussi court, je pense que vous n'avez pas dû pouvoir fournir des attestations pour votre défense. Vous pouvez donc dès maintenant commencer à rassembler des témoignages qui pourraient démontrer vos craintes. Vous pouvez télécharger les formulaires d'attestation en allant sur la page d'accueil du site : http://www.371-4.com/

Maintenant, vous avez du pain sur la planche ! mais pas de panique, vous avez des billes en poche et la partie n'est pas encore perdue !!!

Bon courage et à bientôt

Ah au fait, le jugement porte-t-il la mention "exécution provisoire" ?

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Sophie et Thierry
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David
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 9:31

mam1,

c'est l'avocat de ta BM qui aurait du mandater un huissier pour te signifier la décision, et ainsi la rendre applicable.
S'il ne l'a pas fait sous un an, cette décision devient inaplicable.
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mam1
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 9:59

david
cela va faire un an mais ma bm nous a assigne le 16 mars pour la 2 eme fois.Que dois je faire?
Il vaut mieux que je continue d'appliquer le jugement afin de montrer notre bonne foi.
Ou alors je coupe les ponts mais bon je ne crois pas que ce soit la bonne solution meme si cela me donne envie.
Lors de la 1 ere assignation ma bm demandait 2 samedis par mois + 8 jours pendant les vacances maintenant elle demande a ce que les 2 heures qu'elle a obtenu lors du 1 er jugement se passe chez elle et non dans le parc en notre presence.
Le juge sera peut etre compréhensif envers nous compte tenu qu'elle a des relations reguliere avec son petit fils.

merci
mam1
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steph-elodie
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 13:28

non ce jugement n'est pas une "exécution provisoire".
de plus il faut savoir que maitre........ notre avocate avait en sa possession des attestations de différent type(lettre du psy du Gp ecrite pour ma Bm qui est aujourd'hui divorcée, attestation de ma b soeur de ma Bm et de mon b frère indiquant le caractère violent du Gp tant sur le plan verbal que sur ses actes,attestation de ma mère stipulant que le Gp n'a jamais fait preuve d'intéret pour nos enfants, attestation de notre docteur en commun qui dit que du fait de son hémiplégie il ne peut physiquement s'occuper d'eux).Voilà que malgrés tout ça nous devons au nom de cet article être destitué de notre autorité parentale en terme de protection de nos bébé de 3 et 5 ans.
Il faut vraiment que tout cela change!!!!!!!!!
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Kayamata
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Mer 12 Avr - 13:47

Compte tenu que votre avocate ne vous a jamais montré ses conclusions, il est fort possible qu'elle n'ait même pas communiqué les attestations au juge !

En tout cas, j'espère que vous ne lui aviez donné que des copies des différentes lettres, et que vous aviez gardé un double des attestations fournies ! Sinon, vous devez exiger de récupérer tous les documents originaux que vous lui aviez transmis. Lorsqu'un client demande de récupérer un dossier auprès de son avocat, celui-ci n'a pas le droit de garder les pièces originales. Après vous avoir rendu tout cela, il doit rédiger une attestation comme quoi il n'a plus ce genre de pièces en sa possession.

Sinon, le fait qu'il n'y ait pas la mention "exécution provisoire" sur votre jugement, veut dire que si vous faites Appel, la décision n'est pas à appliquer, car la procédure d'Appel est suspensive.

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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Jeu 13 Avr - 11:18

Bonjour à vous et bienvenue parmi nous,

Bon, déjà le fait que votre jugement ne porte pas la mention "exécution provisoire" est une très bonne chose en ce sens, et comme vous le dit Kayamata, que cette décision est suspendue si vous faites appel.

Là, il faut IMPERATIVEMENT que vous attendiez de recevoir la signification par voie d'huissier avant de lancer la procédure d'appel (c'est la partie adverse qui doit s'en charger, soit votre BP ou son avocat). Avant de la recevoir ainsi, vous n'êtes pas censés, au regard de la loi, être au courant de cette décision Wink , donc, si vous ne l'appliquez pas on ne pourra RIEN vous reprocher....
De toute façon, aux vues de tout ce que vous dites, vous avez tout intérêt à ne pas confier vos enfants à ce monsieur.

J'ai la sale impression que vous avez été abusés par votre avocat... Dans toute procédure, les avocats déposent pièces et conclusions et doivent impérativement en faire part à leurs clients. De préférence, même, avant qu'ils ne déposent quoi que ce soit de façon à ce qu'on puisse dire ce que l'on pense, rajouter, ou, au contraire, enlever des choses, etc... Là, il apparaît que vous n'avez eu connaissance de rien, et vous ne savez même pas si l'avocat s'est présenté à l'audience et s'il a déposé quelque chose. C'est carément très grave !
Comme les autres, je vous conseille donc de vous raprocher d'un autre avocat (spécialisé dans les droits de la famille peut être) et de mettre les points sur les i avec lui dès le départ, à savoir, déjà, du fait que vous souhaitez être tenus au courant de tout ce qu'il fait, de tout ce qu'il dépose, etc... C'est le minimum à respecter il me semble.

En attendant, respirez un peu, l'appel est suspensif Laughing , donc vos enfants ne cotoieront pas cet individu avant des mois, et il y a fort à parier qu'avec un bon avocat et un vrai dossier, bien monté et bien ficelé, les juges annulent la 1ère décision.
Vous avez de bons éléments, croyez le.
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MessageSujet: remerciements   Jeu 13 Avr - 14:06

Nous souhaitons tous vous remercier des messages que vous nous faites parvenir car ils sont de très bon conseils.
Nous ne manquerons pas non plus de vous tenir au courant de la suite des evenements.
Par contre pour ceux qui savent, au bout de combien de temps avez vous reçu le résultat du JAF par huissier?
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Kayamata
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Jeu 13 Avr - 14:18

En fait, c'est très variable, tout dépend du temps que l'avocat met pour faire intervenir un huissier (il arrive même parfois que les avocats oublient de le faire !). Ensuite, une fois que l'huissier est saisi, il faut compter quelques jours.

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steph-elodie
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MessageSujet: petite question?   Sam 15 Avr - 12:29

si quelqu'un sait.
Le fait que notre avocate ne nous a jamais fait par de ses conclusions avant la passage devant le JAF peut il etre considérer comme faute?
Aujourd'hui encore nous ne connaissons absolument pas le montant de ses honoraires et d'ailleurs il y a t'il un montant max ne pouvant pas etre dépacer?
d'avance merçi......
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David
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 15 Avr - 12:37

Les honoraires des avocats sont assez libres, sans veritable "fourchette" de prix. C'est toujours mieux de savoir cette information à l'avance afin d'établir son budget "justice" et éventuellement payer en plusieurs fois.

En principe, les conclusions correspondent à vos attentes et vos souhaits - à partir des élements que vous avez fourni à l'avocat. Il peut les présenter de la manière que lui semble la meilleur. Si ces conclusions coïnciendent avec vos dires, il n'y a aucun problème.
Si par contre les conclusions n'ont rien à voir :
- Soit il ne vous a pas compris, et dans ce cas il vaut mieux changer d'avocat pour une écoute plus attentive.
- Soit il pensait que sa manière de défendre le dossier était meilleur que la votre - dans ce cas, il aurait du vous le signaler.

Quand à faire reconnaitre au JAF qu'il y a eu une faute... C'est loin d'être évident. Pour ma part, je vous dirai de ne pas perdre votre énergie dans cette démarche qui n'aboutira pas.
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steph-elodie
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 15 Avr - 13:25

Merçi David.
Par contre nous sommes aller hier voir une juriste qui nous a parler de la possibilité de montrer les enfants a un psy. Qd pensez vous?
Mais il faut savoir que l'un n'a vu le Gp que jusqu'a l'âge de 2 ans et l'autre jusqu'a l'age de 3 mois(par contre le premier a cet age a vu son pere taper par son Gp)
Depuis aucun contact entre eux et les seule connaissance de notre assignation se cantonne a nos discution entre nous + famille et amis ou a voir leur mère pleurer (oui nous essayons de les préserver au maximum)
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Angéliqu
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 15 Avr - 14:15

steph-elodie a écrit:
nous voilà obliger de laisser ces petits être de 3 et 5 ans a cet homme qu'ils ne connaissent quasiment pas.
Comment un tel jugement peut être rendu possible alors que ce gp a fait de la psychiatrie pour violence nous a menacer plusieurs fois.

aider nous svp, tous vos conseils sont les bien venus
merci!!!!!!!!!!!

Je travaille en psychiatrie (Je suis Docteur en psychologie). Cette personne a pû demander à ce que son dossier d'hospitalisation ne soit pas communiqué (c'est son droit!). Ensuite, au sujet de son invalidité, tout dépend du motif.
Quoi qu'il en soit, ce qui me choque le plus dans tout ça, c'est qu'on laisse des enfants si petits à une personne qu'ils ne connaissent pas sans une médiation sécurisante........minimum
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Angéliqu
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 15 Avr - 14:18

steph-elodie a écrit:
Merçi David.
Par contre nous sommes aller hier voir une juriste qui nous a parler de la possibilité de montrer les enfants a un psy. Qd pensez vous?
)

Attention!!!
En psy, des enfants si petits ne sont pas reconnus comme pouvant émettre un jugement (oui, c'est con mais comme ça). En plus, si tes enfants ont des troubles, c'est toi qui va être tenue pour responsable puisque que les enfants sont beaucoup plus soumis à l'environnement de leurs parents qu'à celui des autres.
Maintenant, il se peut que le GP et son attitude déclanche des tensions que tu peux mettre en avant mais tous les experts n'entendent pas celà (c'est mon cas lol.........l'expert a trouvé mes parents "charmants")
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steph-elodie
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 15 Avr - 14:22

ok merci pour ça du coup on va réfléchir
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ruby
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Ven 5 Mai - 16:52

steph-elodie a écrit:
Merçi David.
Par contre nous sommes aller hier voir une juriste qui nous a parler de la possibilité de montrer les enfants a un psy. Qd pensez vous?
Mais il faut savoir que l'un n'a vu le Gp que jusqu'a l'âge de 2 ans et l'autre jusqu'a l'age de 3 mois(par contre le premier a cet age a vu son pere taper par son Gp)
Depuis aucun contact entre eux et les seule connaissance de notre assignation se cantonne a nos discution entre nous + famille et amis ou a voir leur mère pleurer (oui nous essayons de les préserver au maximum)

Mon avocate me l'avait conseillé, j'ai donc montrer mon fils a un psy qui nous a fait de bonnes attestations dans le sens où il dit que mon fils ne veut absoluement pas rencontrer cette grand mère, qu'il ne l'aime pas, qu'elle lui fait peur, qu'elle dit du mal de sa maman etc... et elle conclue en disant que pour l'instant ce genre de lien déstabilise complètement ce petit garçon. Ceci a au moins l'avantage de répéter ce que l'on dit depuis toujours, mais en passant pas un tiers, ce qui va être plus entendu. J'ai aussi réussi à avoir une attestation de mon généraliste qui dit que mon petit garçon souffre de nervosité à l'idée de rencontrer sa grand mère le lendemain...
Ce qu'il ne faut pas faire...!, franchement, pourtant, en tant que parents qui travaillent de plus!, on a vraiment autre chose à faire!!!qu'ils profitent de leurs retraite ces gp toxiques et qu'il nous fiche la paix!!!!
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Ven 5 Mai - 16:55

Petite précision, mon fils a 8 ans... il commence tout juste a pouvoir réellement s'exprimer devant une tierce personne, et a oser dire ce qu'il ressent contre cette grand mère.
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steph-elodie
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   Sam 6 Mai - 3:17

Comme on l'a dit dans le forum, nous avons reçu notre signification par huissier donc ça y est tout reprend escrime boum affraid
Il va falloir révéler l'appel et constituer de nouveau un dossier pour espérer cette fois-ci gagner.
Mais comme vous tous nous savons que nous allons entreprendre une marche longue et fastidieuse.
Pour nos amours nous tiendrons bon et nous ne baisserons jamais les bras quoi qu'il adviendra .
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MessageSujet: Re: desespoir d'un jugement   

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