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 temps de procedure

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ita
P'tit habitué
P'tit habitué


Nombre de messages : 18
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MessageSujet: temps de procedure   Mer 3 Mai - 16:14

je ne comprend pas quelque chose vous dites a chaque fois que suite a une assignation la procedure prend de 6 mois a un an mon avocate m a dit que c etait tres rapide 1 a 2 mois maxi je ne comprend rien de plus vous dite que si on fait appel ca fait gagner 2 ans mais si les gp on obtenu gain de cause on est plus oblige de presente l enfant c est ca? car ma belle mere nous a menace et si elle obtient ce qu elle veut on fait appel et la decission est annule jusqu au prochain jugement c est ca?
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David
Invité



MessageSujet: Re: temps de procedure   Mer 3 Mai - 22:33

1 à 2 mois ca m'étonnerait...
D'autant que le but logique de la défense est de faire trainer la procédure... pas de l'accélerer...
Mieux vaut compter environ 6 à 8 mois... d'autant que l'on s'approche des vacances d'été...
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droopygaut
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MessageSujet: Re: temps de procedure   Jeu 4 Mai - 20:21

Bonjour,
personellement ça fait bientôt un an et nous n'avons pas encore de premier jugement!
Droopygaut
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Brume
Invité



MessageSujet: Re: temps de procedure   Ven 5 Mai - 16:24

Pour nous ca a été très vite assigné fin septembre, jugement fin février, en 5 mois c'était bouclé, sans enquête sociale ou autre et en notre défaveur... L'appel est demandé, on espère avant les vacances...
Combien de temps durent les "vacances juridiques?"
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steph2107
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Nombre de messages : 4
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MessageSujet: Re: temps de procedure   Sam 6 Mai - 0:45

bonjour a toutes

1 à 2 mois cela m'étonnerai pour moi cela dure depuis 4 ans donc quand les avocats veulent faire trainer ils le peuvent Wink
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ssssss
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Date d'inscription : 13/10/2005

MessageSujet: Re: temps de procedure   Sam 6 Mai - 8:36

je confirme, mon affaire a trainée 3 ans, et nous avons gagné par abandon de la partie adverse. Il faut en discuter avec ton avocat tout de suite, de plus nous ne voulions pas de conciliation dès le début, et mes enfants ne les avaient jamais vu. C'est sur que financièrement, il n'a rien à gagner en faisant durer, mais c'est toi qui paye et tu as des droits. Pendant la procédure, il y a des moments ou la procédure traine et tout à coup, elle accélère, à toi de ramener régulièrement des éléments pour que la partie adverse soit obligée de répondre. Bon week end ssssss
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