Association Entraide Familiale 371-4

Aide et Soutien aux parents pour l'intérêt de l'Enfant
 
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 Nouvelles victimes.

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aristote
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MessageSujet: Nouvelles victimes.   Dim 13 Nov - 14:06

Bonjour, c'est avec un certain soulagement que je découvre que nous ne sommes pas les seuls à subir la pression de nos parents et beaux parents, qui se servent d'une loi (qui en soit pose un principe qui n'est pas si contestable) afin de garder le pouvoir d'emmerder leurs enfants jusqu'à ce que mort s'en suive.
J'hésite à donner trop de détails sur notre histoire tant je crains que les affreux puissent se reconnaître si jamais ils passent par ici et qu'ils puissent s'en servir contre nous. Aussi excusez-moi de cette entrée en matière un peu sêche.

Je voudrais savoir plusieurs choses:

-Est-il possible que des grands parents obtiennent un droit de visite plus fréquent qu'une fois par mois?

-Est-il possible qu'un juge nous impose de laisser les enfants seuls avec les affreux?

-Nous sommes non imposables, aurons-nous quelque chose à payer si les affreux passent à l'attaque comme ils menacent de le faire?

-Dans les mêmes conditions, si nous demandons une expertise psychiatrique de l'ensemble de la famille (eux et nous afin de mettre en lumière qui est délirant dans cette affaire) aurons-nous des frais?

-Si la procédure juridique est mise en place avons-nous la possibilité de faire vérifier les antécédents juridiques d'un des affreux (au cas où il aurait commis des délits genre agressions physiques sur la voie publique) et également de faire consulter son dossier médical (l'un des affreux a déjà fait au moins un passage à l'HP) afin de les verser au dossier?

-Les affreux ont eu recours par le passé a de faux documents, il y a maintenant prescription et ces faux sont détruits, cependant pouvons-nous témoigner de ces faits qui ont des conséquences graves sur notre vie actuelle et les verser au dossier? (Il doit être encore possible de prouver que ces faux ont existés mais pas de prouver qui en est à l'origine).

-Si nous fuyons à l'autre bout du pays, les affreux peuvent-ils obtenir que nous payons les frais de déplacements pour qu'ils puissent voir nos enfants?

- Que se passe-t-il si on casse la figure à un des affreux, n'y a-t-il pas là la mise en évidence d'un climat si conflictuel que l'enfant ne peut pas évoluer dans un climat serein? ( je caricature à peine, en fait c'est plutôt moi qui risquerais de me faire casser la figure vue la violence de l'affreux qui tient le rôle d'homme).

-La mise en évidence logique de la manipulation et du mensonge des affreux peut-elle peser dans la décision de justice?

Voilà pour le moment, je vous remercie pour ce forum qui me donne l'occasion de m'exprimer et de me défouler un peu, j'espére que vous pourrez répondre à quelques une de mes questions.
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JC54
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Dim 13 Nov - 14:43


bienvenue Aristote,
je vais donc répondre aussi prosaïquement que tes questions.
- oui, les GP peuvent obtenier de nouveaux droits
- personne ne peux vous imposer de laisser vos enfants chez les GP dans la mesure où vous avez l'entière autorité parentale
- oui, il y aura des frais. Ceci dit il doit y avoir des aides juridictionelles (se renseigner)
- ATTENTION, l'expertise psy est très dangeureuse à mon sens car elle peut être à double sens. Gare au retour de baton.
- ce sont des faits que va rechercher le juge. Si antécédents il y a, vous pouvez les cités mais il faudra apporter des preuves (Attestations d'autres personnes)
- Il est très compliqué de prouver quelque chose sans preuves. On peut attaquer mais la partie adverse peut très bien se défendre en niant toute implication.
- NON. S'ils veulent voir leurs petits enfants c'est à eux que revient la charge du voyage. Vous pouvez très bien décider de partir pour raison professionnelle, personelle, etc....
- Les violence ne sont pas la solution. Ceci dit, s'il vous touche, il suffira d'un expertise par un médecin et de porter plainte et tous leur droits leur serons retirer (du moins c'est un bon point pour vous)
- Oui, mais je le redit, dans une procédure comme celle là, il faut prouver les choses. S'il y a manipulation, comment? Par quels intermédiaire? Y a t il des témoins ? Etc......

Je pense avoir répondu en partie à vos questions. N'hésitez pas, nous sommes là.
A bientôt, Jean Claude

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"Qui lutte peu perdre, mais qui ne lutte pas a déjà perdu"
Pace è salute, Jean Claude
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Dim 13 Nov - 22:04

aristote a écrit:
- Que se passe-t-il si on casse la figure à un des affreux, n'y a-t-il pas là la mise en évidence d'un climat si conflictuel.

lol!
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aristote
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Lun 14 Nov - 23:19

Merci pour vos réponses, je voudrais quelques petites précisions cependant:
-Dans quel cas le juge peut-il être ammené à accorder au GP un droit de visite d'une fréquence supérieur à une fois par mois?
Car une telle disposititon me paraît extrèmement exagérée, n'y a-t-il pas là le signe de la croyance chez le juge d'une défaillance réelle des parents? (Il mettrait donc en place par ce biais un moyen de contrôle "discret" et surtout peu coûteux pour l'Etat).

-Autre chose, j'ai vu sur les différents posts de ce forum qu'il y a avait eu depuis 2002, un changement dans la loi et qu'il n'était plus possible d''être condamné pour non présentation de l'enfant, qu'est ce que cela veut dire?
car soit la décision de justice vaut quelque chose et alors le juge a les moyens de la faire respecter soit c'est du pipeau complet et toutes les démarches que font les GP ne servent à rien et ce n'est là qu'une vaste mascarade (indépendamment de ça je vous accorde que c'est déjà un sacré cirque!).

-En outre vous dites également que nul ne peux nous obliger à laisser les GP si nous disposons des pleins droits de l'autorité parentale, cela n'entre-t-il pas en contradiction avec le droit d'hébergement des GP?

En attendant que d'autres questions me viennent à l'esprit, je vous remercie encore.
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aristote
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Mer 16 Nov - 18:33

Quelqu'un pourait-il répondre à mes questions s'il vous plait? Cette situation est vraiment pénible et mon épouse et moi en avons plus que marre de toutes ces questions, de nous lever tous les matins avec cette histoire qui nous accable dés le saut du lit et dés que nous ne sommes pas suffisamment distrait par le travail ou tout autres activités qui nous empêche de penser.
On ne peut même pas les accuser de harcèlement tant les preuves manquent, pourtant ça en est, même quand ils ne sont pas là et que nous ne les avons pas vu depuis des mois...
Nous avons été piétiné non pas seulement dans nos droits mais jusque dans notre existence et ils jouent les victimes, et ils nous ont insultés et bafoués. J'ai vu mon épouse hurler de désespoir pour se faire entendre et sa mère n'adopter qu'une attitude froide et "raisonable" face à cela, continuant à parler de ces droits...
Un mur nous sommes en face d'un mur!
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David
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Mer 16 Nov - 19:23

Bonjour Aristote,

-Dans quel cas le juge peut-il être ammené à accorder au GP un droit de visite d'une fréquence supérieur à une fois par mois?

Ca dépend du juge, et du contact qu'il y aura eu au préalable entre les GP et les petits-enfants. La distance joue également un rôle.

-Autre chose, j'ai vu sur les différents posts de ce forum qu'il y a avait eu depuis 2002, un changement dans la loi et qu'il n'était plus possible d''être condamné pour non présentation de l'enfant, qu'est ce que cela veut dire?

Il n'y a plus de possibilité de poursuites pénales depuis la réforme de 2002. Vous n'irez donc pas en prison si vous ne vous soumettez pas aux décisions de la JAF.

-En outre vous dites également que nul ne peux nous obliger à laisser les GP si nous disposons des pleins droits de l'autorité parentale, cela n'entre-t-il pas en contradiction avec le droit d'hébergement des GP?

Tout dépend de ce que vous voulez vraiment. Pour certains d'entre nous, il est inconcevable de laisser nos enfants aux GP. La désobéissance civile s'impose donc. Au pire il y aura un dépôt de plainte par les GP à la Police ou en gendarmerie (et je pense qu'ils ont d'autres chats à fouetter...) ; ce sera traité en petit délit par les GAJ (Groupe d'Appui Judiciaire), au pire par une convocation.


Petit rappel du texte de loi :
LES GRANDS PARENTS N'ONT PAS DE DROIT
CE SONT LES ENFANTS QUI ONT LE DROIT AUX RELATIONS
... sauf motif grave

Il faut savoir être précis sur ce point et remettre certaines personnes à leurs places.

Désolé si la réponse a été un peu longue, nous avons également beaucoup d'occupations, je dirai juste quand lorsque nous avons eu notre procédure, il n'y a eu personne pour nous aider ou nous renseigner.
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aristote
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Mer 16 Nov - 22:55

Merci David, je comprends que vous ayez tous vos occupations et je vous remercie de faire exister ce forum, le soutien et les informations qu'il apporte ne sont pas du tout négligeables.
J'ai beaucoup apprécié en particulier le lien vers la video du site de france 5 ou madame Fuchs s'exprime avec tant de bon sens.

Savoir en outre qu'il y a moyen d'avoir recours à la résistance passive nous rassure beaucoup.

Ce qui m'épate dans toutes ces affaires c'est de voir à quel point les choses sont floues et mouvantes, sur le site de l'école des GP il y a même une formule étonnante qui affirme que c'est au GP de faire la preuve que ce n'est pas nuisible pour les petits enfants de venir chez eux...
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aristote
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Jeu 17 Nov - 12:08

Vous dites qu'en cas de désobéissance à la décision du juge on risque "Au pire (...) un dépôt de plainte par les GP à la Police ou en gendarmerie (et je pense qu'ils ont d'autres chats à fouetter...) ; ce sera traité en petit délit par les GAJ (Groupe d'Appui Judiciaire), au pire par une convocation."

Soit mais quelles sont les implications de ces procédures? Un casier judiciaire? Une amende? ou simplement une petite remontrance ou on nous explique que c'est très très mal de vouloir se protéger avec ses enfants, cela sans qu'il puisse y avoir d'autres suites?
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didier meral
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Jeu 17 Nov - 12:51

Bonjour Aristote,

"Ce qui m'épate dans toutes ces affaires c'est de voir à quel point les choses sont floues et mouvantes, sur le site de l'école des GP il y a même une formule étonnante qui affirme que c'est au GP de faire la preuve que ce n'est pas nuisible pour les petits enfants de venir chez eux..."

Rien d'étonnant dans la mesure ou le changement dans la loi en 2002 a fait son chemin dans l'esprit des juges et où, desormais, tout le monde de bonne volonté s'accorde à reconnaître que le 371.4 est avant tout un droit de l'enfant...
En tant que tel il est fort concevable que des gp se doivent de faire la démonstration que ce droit de visite demandé en justice (et donc renforçant de part le caractère douloureux de la procédure les problématiques familiales) est dans l'intérêt de leurs petits enfants.
Qu'une procédure déchirante ait des répurcussions sur la situation familiale ou intra-familiale des parents assignés est d'une évidence crue, les enfants directement ou indirectement en pâtissent aussi, cela va de soi...
Il est aussi tout à fait normal d'avoir à montrer patte blanche quand on sait qu'un gp tripoteur ou incesteur ou incestueux peut utiliser ce foutu 371.4 pour exiger d'avoir un droit d'hébergement sans surveillance!
Les parents, seuls, ont l'autorité parentale, nous ne sommes plus en 1950 où, dans les campagnes, le "chef de famille" était l'aïeul...lequel se levait parfois brusquement de table en fermant son couteau, signe que le repas était terminé pour tout le monde !
Si des grands-parents s'octroient le droit de menacer puis d'assigner devant le jaf il est bien rare qu'il y en ait qui songent, dans de tels cas à leurs devoirs et obligations morales...

didier
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Pascale
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Jeu 17 Nov - 12:59

Rien, aucune implication puisque les poursuites ne sont pas engagées.

Vous risquez juste une convocation pour audition et c'est tout.

Pascale
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Jeu 17 Nov - 16:56

Aristote,

Nous avons été convoqué par le lieutenant de police de notre ville après dépôt de main-courante de la bm.

Lieutenant nous avait dit clairement être mal-à-l'aise devant ce genre d'affaire. Il a pris ma déposition (?) et puis c'est tout.

Ensuite l'avocat de la bm a essayé de contacter le Proc, il n'a pas répondu. Dans les conclusions l'avocat de la bm dit bien que la police n'a pas voulu se déplacer.

En ce qui concerne le casier judiciaire, les seules condamnations possibles à ce jour en ce qui concerne l'article 371-4 du cc sont avec sursis + amendes non notées dans le casier.
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aristote
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Jeu 17 Nov - 20:28

C'est des supers nouvelles ça!!! cheers
Avec un peu de chance c'est la police qui risque de porter plainte contre les GP pour harcèlement à la quinzième main courante pour non présentation de l'enfant.


En tous cas je sens que les deux pervers manipulateurs auxquels nous avons affaire n'ont pas fini de se prendre des claques, peut être qu'ils finiront par se comporter comme des gens normaux. Cela car s'il est vrai qu'ils nous mettent une sacrée pression depuis plusieurs années déjà, il n'en reste pas moins vrai que depuis que nous ne nous laissons plus faire ils ont eux aussi eu l'occasion de mordre la poussière.

Décidément ce forum me remonte le moral, je vous remercie.
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ruby
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MessageSujet: Re: Nouvelles victimes.   Ven 2 Déc - 15:58

Bonjour!
Je suis nouvelle dans ce forum, mais... malheureusement pas nouvelle dans les procédures qui me poursuivent depuis maintenant 3 ans. Je m'explique en bref : Il y a 7 ans, mon petit homme voit le jour, son père en homme violent qui me harcèle nous quitte et va me créer les pires ennuis avec l'aide de sa maman. Pendant les 4 années qui suivront, je n'ai aucune aide ni de nouvelles de cette BM. Puis un jour, il y a 3 ans (déjà) je reçois une assignation. Elle obtiendra un droit de visite 1 fois tous les 2 mois dans un centre. Puis nous repassons devant le juge, et les visites sont désormais 1 journée à chaque vacances scolaires toujours au centre, mais avec le droit de sortir!!!. A chaque visite, mon fils revient très traumatisé, l'enquêteur à pris largement parti pour cette pooooovre grand mère. C'est en fait une femme bête, méchante, manipulatrice, qui entretien les conflits, elle exerce le harcèlement moral, a tel point qu'à la dernière visite au centre, il y a 1 an, elle dit à mon fils qui ne voulait pas la voir que si il ne venant pas la voir, sa mère irait en prison. C'est ainsi depuis le début. Là, je décide que c'est terminé, je n'emmène donc plus mon fils depuis un an, et pas de nouvelle. Une assignation était pête, mais la gm ne se manifestant pas, mon avocat a jugé bon de ne rien faire. C'était une bonne idée... seulement, il y a 3 jours, horreur, je découvre dans ma boite aux lettres une convocation chez les gendarmes!!!, elle a porté plainte. J'ai RV mercredi... Je ne sais pas trop ce que je risque, mais de toute façon, elle ne reverra plus mon petit bout. Je vous raconterai la suite. Ah, je suis re mariée depuis 4 ans, et mon mari s'appel papa pour mon fils, ils sont inséparables!!. Mon mari n'est bien sur reconnu en rien... sauf quand il s'agit de payer!!!, pas d'aide car je suis mariée... Quelle injustice que tout cela. Mais une chose est sûre, j'irai jusqu'au bout, je ne cèderai pas, ça jamais!!!! je le jure... Merci à tous d'être là. Y en a t'il qui ont déjà été convoqué par la gendarmerie suite à une plainte? Ambre
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