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 Un cas de plus, mais pas encore trop grave.

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Stef
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MessageSujet: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Jeu 27 Juil - 23:07

Bonjour à tous.

Jamais je n’aurais pensé qu’un jour je serais confronté à un tel problème, bien que pour l’instant, on en est juste à recevoir des menaces de la part de ma belle-mère. C’est ainsi que j’ai découvert votre site avec l’espoir peut être, d’y trouver des réponses ou conseils réconfortants.

Notre histoire est assez compliquée, mais je vais essayer d’être le plus clair possible. Elle a débuté en Espagne où j’y ai rencontré ma femme qui avait alors un enfant de 16 mois. Le père de cet enfant, n’a jamais voulu le reconnaître, et c’est donc tout naturellement que j’ai décidé de le faire à sa place car je considère aujourd’hui qu’il est mon fils avant tout, et cela se passe sans aucun problème, notre enfant connaissant toute l’histoire de A à Z, et rencontre même aujourd’hui son père naturel. Il est donc aujourd’hui, mon fils « administratif » si je peux m’exprimer ainsi, en accord total avec le père naturel. Il a donc deux Papa.

Ma femme a des relations plus que chaotique avec sa famille, et surtout avec sa mère (donc ma belle-mère), en grande partie dû au fait que ma belle-mère et une grande partie de sa famille sont témoins de Jehova. De plus, plusieurs conflits passés dont je ne m’étendrais pas, ont fait que les relations sont très minces. En fait, on ne les voit presque jamais, mais jusqu’à récemment, tout se passait assez bien malgré tout, car la distance qui nous sépare d’eux (nous somme en France, Aix En Provence et eux en Espagne) est suffisamment grande pour que l’on soit « tranquille », et on la voyait de temps en temps.

Mais voilà qu’il y a quelques jours, ma femme a perdu son grand père (l’un des seuls membres de sa famille qu’elle aimait) et cela provoqué un conflit avec rupture totale entre ma femme et sa mère.

Et c’est là qu’on en vient au problème principal, car ma belle-mère nous a menacé de nous traîner en justice pour avoir un droit de visite sur notre enfant, et ceci à notre grand étonnement, car elle n’a jamais envoyé de cartes, ou même téléphoné pour les anniversaires de notre fils, qui je précise, a 15 ans aujourd’hui ! Les rares fois où elle téléphonait, elle ne demandait même pas à parler à son petit fils !

Nous avons entendu dire, mais là je m’en remet à vos expériences, qu’un enfant de son âge pouvait décider devant un juge, de voir sa grand mère ou non, car il est assez effrayé à l’idée de devoir passer quelques jours tout seul avec elle (et nous aussi d’ailleurs). Est-ce vrai ?

Certes, aucune procédure n’est lancée pour le moment, mais nous avons quand même assez peur des conséquences, surtout pour notre fils.

Merci de toutes réponses qui pourrait nous guider, voire nous rassurer.

Vous faites un travail formidable, continuez ainsi.
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David
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Jeu 27 Juil - 23:14

Je ne peux que vous rassurer. Si vous êtes assignés, votre fils de 15 ans pourra se défendre lui-même par le biais d'un avocat et dire clairement qu'il ne souhaite pas voir sa grand-mère. Votre belle-mère aura un ENORME mal à obtenir un droit. La loi dit bien :
"L'enfant a le droit d'entretenir des liens avec ses ascendants."

Mais s'il ne le souhaite pas ?...

Un problème se pose lorsque l'enfant est plus jeune (certains grands-parents disent que l'enfant est influencé par ses parents).

Et entre nous, qu'irait faire regulierement un gosse de 15 ans chez sa grand-mère surtout si ON LUI IMPOSE cette relation.

En plus elle est témoin de Jéhovah...

Restez vraiment confiants, si elle va au bout de sa menace, elle aura de belles surprises.

Merci de votre confiance et tenez nous au courant !
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val
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Jeu 27 Juil - 23:44

J'ai lu dans un bouquin de droit (je chercherai l'article du code civil qui s'y rapporte si necessaire) quelque chose qui peut peut etre vous interessé également.
Attention, c'est mesquin, mais ca peut etre utile.
Ca se rapporte surtout en cas de divorce je penses, mais peut surement s'appliquer a ce cas ci aussi.
Je recopies:
"Le parent qui refuse que son enfant quitte le territoire français doit faire opposition à la prefecture de son domicile. Cette opposition est valable 15 jours."
C'est au chapitre sur l'autorité parentale.
C'est joli, l'Espagne, mais c'est plus la France.
Mais comme vous l'a precisé David, vu l'age de votre fils, les convictions religieuses de votre belle mere et le temps qu'elle a mis a s'apercevoir qu'elle avait un petit fils, il y a peu de chances que vous en ayez besoin.
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hella
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Ven 28 Juil - 10:05

Stef, je t'envoies un MP
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Stef
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Ven 28 Juil - 14:34

Merci à tous pour vos messages.

Effectivement, tout ceci parait logique et ne fait que conforter le peu de renseignements que nous avions.

Ceci dit, il est bien évident que la décision n'appartient ensuite qu'au JAF.

Ce qui nous faisait peur surtout, c'est que compte tenu de la distance et notament le fait que ma belle-mére est en Espagne, elle obtienne des séjours prolongés avec notre fils .. et le voir entre les mains de témoins de Jehovah ...

De plus, nous avons lu quelque part en glanant des infos, que les procédures prennent un certain temps (un a 2 ans, voire plus avec les appels), et donc notre fils sera encore "plus vieux" (terme inaproprié pour un enfant de 15 ans ...), mais son pouvoir de décision sera donc plus important.

Concernant la petite info de val, effectivement ça pourrait servir en cas d'urgence, mais l'interdiction semble courte : "Cette opposition est valable 15 jours" .... vraiment courte.

A savoir aussi : notre fils va certainement dés la rentrée prochaine, entrer en école d'apprentissage (c'est sa volonté propre), ce qui pourrait nous aider aussi, compte tenu du fait qu'il va travailler en milieu professionnel (même certaines vacances) et donc empêcherait par la même, ces fameux séjours prolongés. Qu'en pensez vous ?

De toute façon, nous n'avons à ce jour, encore reçu aucune assignation en justice ... espoir, espoir.

Merci encore à tous pour vos réponses, nous ne manquerons pas de vous tenir informé.

Cordialement.

Stef.
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David
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Ven 28 Juil - 14:56

Oui, si il travaille en plus, cela ne peut que mettre un barrage supplémentaire à l'exercice d'un droit de visite.
Mais bon vraiment à 15 ans, comme je vous ai dit, votre fils peut se faire représenter par un avocat et dire clairement son opinion. Votre enfant est bien trop grand à présent pour qu'un JAF lui impose un droit quelconque.
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val
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   Ven 28 Juil - 21:35

Concernant l'info que je vous ai donné (je sais pas si c'est utile), je penses pas que meme si il y avait hebergement et j'y crois pas non plus vu l'age de votre fils, il y a peu de chances que ça aille au dela de 15 jours.
Il est precisé (je l'avais pas fait je pensais pas ça utile) que pour une periode plus longue, c'est le JAF qui doit prendre une mesure d'interdiction de sortie du territoire. Il peut ordonner l'inscription de l'interdiction sur le passeport.
Apres, serait un peu incoherent un jaf qui octroierait un droit d'hebergement a une grand mere residant en espagne et interdisant la sortie du territoire.
Surtout que s'il fait un apprentissage, c'est comme les salariés, les congés. 30 jours. Et a 15 ans quand on a que 5 semaines de conges, on souhaite les passer ailleurs que chez des inconnus.
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MessageSujet: Re: Un cas de plus, mais pas encore trop grave.   

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