(Petite) nouvelle

Bonjour à tous.
Je m'appelle Cécilie et j'ai 19 ans (et des poussières )
J'ai découvert votre association très récemment, j'ai beaucoup hésité avant de m'inscrire sur ce forum car je ne suis pas parent, je suis juste la grande soeur de la famille. J'ai finalement sauté le pas, sans trop savoir pourquoi, sans doute pour trouver des gens qui comprennent ma situation (et celle de toute notre famille).

Voici notre histoire :
Il se trouve qu’à la suite du décès de notre maman, mes trois frères et soeur et moi nous sommes retrouvés avec notre papa, face à mes grands-parents maternels en soif d’exercer leurs droits, tous leurs droits, surtout parce qu’ils ne supportaient pas leur gendre et non par amour pour nous. Ne pouvant pas engager d’action pour obtenir un droit de garde sur l’un de mes frères et moi car nous avions le pouvoir de décider, ils ont engagé une action pour obtenir un droit de visite et de garde sur mes plus jeunes frère et soeur (alors âgés de 7 ans et 2 ans) qu’ils n’avaient presque jamais vus car leur fille elle-même (notre maman) souhaitait s’éloigner d’eux (et ça ne les avait jamais dérangés).

2002-03. Refusant la médiation qui aurait pourtant tourné à leur avantage, mes grands-parents ont directement saisi le tribunal. Or, s’ils avaient les moyens de se payer deux très bons avocats, nous avions des moyens beaucoup plus réduits et nous sommes contentés d’une avocate très jeune sans beaucoup d’expérience, même si elle était engagée dans notre affaire comme s’il s’était agi de sa propre vie.

2003-04. Après plusieurs mois de communications par avocat interposé et de ce que l’on pourrait appeler “harcèlement moral” sur mon père et moi, les premières “auditions” ont eu lieu. Il nous a fallu batailler pour que mon frère de 15 ans et moi (alors âgée de 17 ans) puissions être entendus par le juge, avec une nouvelle avocate différente de celle de notre père. Nous nous croyions gagnants dans l’histoire, mais en réalité pas du tout : en effet, le juge ayant pour mission de nous entendre n’était pas le juge chargé de rendre le verdict et ne connaissait absolument rien du dossier. Partial à souhait, il a, devant mon avocate moi, pris la défense de mes grands-parents et clairement sous-entendu que mon père était un attardé incapable de s’occuper de ses enfants.
Quelques mois plus tard, c’est sans aucune surprise que mes grands-parents ont obtenu gain de cause.

Pourtant, nous avions des “motifs graves” à faire valoir, notamment :
- dénigrement systématique du père, du grand frère et de la grande soeur
- problèmes de couple de nos grands-parents
- ils rendent notre père responsable de la mort de notre mère (survenue à la suite d’un cancer foudroyant)
- problèmes psychologiques de ma grand-mère

Aujourd'hui, ils excercent leur droit de visite et d'hébergement, mon père ayant trop peur de s'y opposer et n'ayant pas du tout eu les moyens de faire appel après le premier jugement.
Pourtant, mon petit frère qui a maintenant 10 ans et demi et qui est conscient de ce qui se passe, continue de nous raconter ce qui est dit sur la famille pendant ses séjours chez les "grands-parents", et ça n'a pas changé (toujours des dénigrements de tout le monde).
De plus, ma grand-mère se comporte comme si elle était la mère de ma petite soeur (qui a aujourd'hui 5 ans et demi) : elle lui fait croire que c'est elle qui l'a portée et mise au monde, après lui avoir longtemps fait croire qu'elle l'avait au téléphone régulièrement (elle avait enregistré sur son téléphone portable un message qui disait "bonjour M., c'est maman, etc." et elle faisait appeler ma petite soeur pour lui faire écouter). Ma grand-mère fait également croire à mes frère et soeur que mon père la frappait et que c'est pour ça qu'elle ne lui parle plus.
Mes deux grands-parents ont expliqué à ma petite soeur (plus jeune et donc plus naïve que mon petit frère) que j'étais venue au monde quand notre mère était trop jeune et que c'est à cause de ça qu'elle a développé un cancer très jeune. Ils font croire aux deux plus jeunes que mon autre frère et moi (respectivement 17 ans et demi et 19 ans et demi) détestions notre mère et en venions parfois aux mains avec elle.

Bref, c'est bien compliqué, et pas forcément très très intéressant
Pensez-vous qu'il y ait un espoir, si nous ressaisissions le juge, d'obtenir gain de cause, au nom de l'intérêt des enfants ?

Mes "grands-parents" bénéficiant des trois derniers jours des vacances "de Noël", ils veulent partir une semaine entière avec les petits en vacances. Mon père a évidemment refusé. Rassurez-moi : ils ne peuvent pas lui imposer ?

Mes "grands-parents" ont pour projet de déménager à plus de 700km de chez nous (actuellement, ils vivent à quelques rues suite à un déménagement pour se rapprocher du cimetière où repose notre mère), cela peut-il jouer en notre faveur et, si ce n'est leur retirer leur droit de visite et d'hébergement, le limiter ?

Enfin, est-ce normal que, mes "grands-parents" étant en instance de divorce, les enfants soient donnés au premier arrivé à la maison pour les prendre ?

(J'ai vraiment l'impression que mes petites frère et soeur ne sont que des objets dans cette histoire et ça me fait d'autant plus de peine qu'ayant déjà perdu leur mère, ils n'avaient pas besoin d'être mis au milieu de tout ça ...)

Je suis désolée d'avoir écrit un message aussi long ... je ne pensais pas avoir autant de choses à dire.

Je vous ai envoyé un MP et un email
Si vous pouvez me contacter dans la soirée c'est bien (même tard).
Ce site est ouvert aux parents certes, mais dans l'interet de l'enfant ; vous etes donc plus que la bienvenue.

Citation :

Pensez-vous qu'il y ait un espoir, si nous ressaisissions le juge, d'obtenir gain de cause, au nom de l'intérêt des enfants ?

Totalement. En regardant la jurisprudence, nous nous sommes rendu compte que les décisions en première instance donnaient assez souvent raison aux GP (un peu comme pour faire un test, ça passe ou ça casse). Ces décisions sont très souvent cassées en appel. Compte tenu des éléments que vous décrivez, vous avez très largement un motif grave (à savoir que le conflit familial est reconnu comme un motif grave !).

Citation :

Mes "grands-parents" bénéficiant des trois derniers jours des vacances "de Noël", ils veulent partir une semaine entière avec les petits en vacances. Mon père a évidemment refusé. Rassurez-moi : ils ne peuvent pas lui imposer ?

Votre père est détenteur de l'autorité parentale. S'il dit non, c'est non.
De plus, ils ont droit à 3 jours de VISITE ET HEBERGEMENT, et non 7 JOURS EN DEPLACEMENT. Votre père peut s'y opposer fermement et légalement.

Citation :

Mes "grands-parents" ont pour projet de déménager à plus de 700km de chez nous (actuellement, ils vivent à quelques rues suite à un déménagement pour se rapprocher du cimetière où repose notre mère), cela peut-il jouer en notre faveur et, si ce n'est leur retirer leur droit de visite et d'hébergement, le limiter ?

La distance ne joue pas. Par contre c'est aux GP de tout mettre en oeuvre pour rendre le droit de visite et d'hébergement possible. Il arrive que le DVH ne soit accordé que dans la région d'habitation des enfants, dans ce cas c'est aux GP de trouver une solution d'habitation sur place pour éviter de faire les trajets aux enfants.
Pour etre plus précis il faudrait avoir la décision du tribunal sous les yeux. Ca peut etre interressant à voir avec votre avocat.

Citation :

Enfin, est-ce normal que, mes "grands-parents" étant en instance de divorce, les enfants soient donnés au premier arrivé à la maison pour les prendre ?

Là c'est du délire total ! Ce n'est pas normal du tout !
A votre place je ferai remonter cette information au tribunal.
Vous pouvez aussi contacter le CIDF de votre ville :

CIDF de la Somme. 6, boulevard Carnot, 80000 Amiens.

Ils ont une permanence juridique gratuite, ça pourrait etre judicieux d'aller à leur rencontre et voir ce que vous pouvez faire compte tenu du divorce des GP.

Merci beaucoup pour votre accueil et vos réponses.

David a écrit:

Totalement. En regardant la jurisprudence, nous nous sommes rendu compte que les décisions en première instance donnaient assez souvent raison aux GP (un peu comme pour faire un test, ça passe ou ça casse). Ces décisions sont très souvent cassées en appel. Compte tenu des éléments que vous décrivez, vous avez très largement un motif grave (à savoir que le conflit familial est reconnu comme un motif grave !).

Notre avocate (celle de notre père notamment) nous avait déjà dit qu'il n'y avait pas de problème au vu des éléments qui jouaient à la défaveur de nos grands-parents. C'est pourquoi mon père hésite beaucoup à se relancer dans un procès (surtout à repayer un/deux avocat(s)).
Je vais cependant le rassurer, cela le motivera peut-être de savoir que l'appel peut être bénéfique.

Citation :

Votre père est détenteur de l'autorité parentale. S'il dit non, c'est non.
De plus, ils ont droit à 3 jours de VISITE ET HEBERGEMENT, et non 7 JOURS EN DEPLACEMENT. Votre père peut s'y opposer fermement et légalement.

D'accord, merci pour cette précision.

Citation :

La distance ne joue pas. Par contre c'est aux GP de tout mettre en oeuvre pour rendre le droit de visite et d'hébergement possible. Il arrive que le DVH ne soit accordé que dans la région d'habitation des enfants, dans ce cas c'est aux GP de trouver une solution d'habitation sur place pour éviter de faire les trajets aux enfants.
Pour etre plus précis il faudrait avoir la décision du tribunal sous les yeux. Ca peut etre interressant à voir avec votre avocat.

Notre jugement ne précise pas le lieu où doit s'exercer le DVH, les enfants devraient donc faire 1400km à chaque fois qu'ils doivent voir leurs grands-parents ...

David a écrit:

Citation :

Enfin, est-ce normal que, mes "grands-parents" étant en instance de divorce, les enfants soient donnés au premier arrivé à la maison pour les prendre ?

Là c'est du délire total ! Ce n'est pas normal du tout !
A votre place je ferai remonter cette information au tribunal.
Vous pouvez aussi contacter le CIDF de votre ville :

CIDF de la Somme. 6, boulevard Carnot, 80000 Amiens.

Ils ont une permanence juridique gratuite, ça pourrait etre judicieux d'aller à leur rencontre et voir ce que vous pouvez faire compte tenu du divorce des GP.

Merci pour l'adresse !
J'irai me renseigner dès que possible.

Citation :

Notre jugement ne précise pas le lieu où doit s'exercer le DVH, les enfants devraient donc faire 1400km à chaque fois qu'ils doivent voir leurs grands-parents ...

Ok. Toutefois c'est aux GP de tout organiser pour rendre ce voyage possible (coûts, transport, etc...) Vu qu'ils sont en train de divorcer ça me semble très difficile pour eux à plannifier.
C'est plutot bon pour vous le fait qu'ils s'éloignent.

Citation :

Notre avocate (celle de notre père notamment) nous avait déjà dit qu'il n'y avait pas de problème au vu des éléments qui jouaient à la défaveur de nos grands-parents. C'est pourquoi mon père hésite beaucoup à se relancer dans un procès (surtout à repayer un/deux avocat(s)).
Je vais cependant le rassurer, cela le motivera peut-être de savoir que l'appel peut être bénéfique.

Je vous mets ce post ci-dessous (d'un autre membre) pour lecture. Je pense qu'il vous rassurera.

D'après mes recherches sur différents sites juridiques, dont de la jurisprudence que vous pourrez consulter sur notre poste Justice, les juges n'appliquent que très rarement l'article 371-4 dans son intégralité en appel ou en cassation.

Est-ce à dire que plus le conflit est long (1er Instance, Médiation, Enquête sociale, Enquête psy, Appel et Cassation et reconnaissance de l'autorité parentale) moins les grdparents ont de chance de se voir octroyer un quelconque droit ? Oui, et pour cause, le conflit étant trop important les parties n'ont pu trouver un terrain d'entente. Et grâce à l'autorité parentale inaliénable, les parents n'ont rien à craindre.Même si effectivement les juges auraient tendance à octroyer un droit en 1er instance (TGI) ce n'est qu'un essai, au cas où, pour voir si la chose est possible. Et si les parents s'arrêtent là et souvent pour plusieurs motifs : les médias qui diffusent la peur, peur de la prison, argent, soucis, peur de ne pas être compris, etc..., et bien la chose est entendue, on baisse les bras.Tout cela pour en venir au fait qu'effectivement cet article n'aide pas les parties à s'entendre quand la chose est possible.

Comme l'a déjà dit Mme Fuchs, ces histoires n'ont rien à faire au tribunal qui ne fait qu'excacerber les conflits. Voilà pourquoi, il est important de demander l'abrogation de cet article 371-4 et la mise en place systèmatique d'une médiation. Avec si possible l'accompagnement psychologique ou psychiatrique nécessaire.

Il est clair que cela va être difficile pour eux de s'organiser entre leur séparation, leurs déménagements (ils ne vont pas tous les deux au même endroit même s'ils partent dans la même région aux dernières nouvelles) et les kilomètres pour venir chercher les enfants.
Nous espérons que cela sera un nouvel élément en notre faveur.

En effet le post cité me rassure, cela va nous donner un peu de confiance !

Bonjour Cécilie et bienvenue à toi,

Ton histoire est très émouvante et j'espère que ton père et toi arriverez à défendre l'intérêt de tes petits frères et soeurs.

Effectivement, toute affaire peut être à tout moment (passé 6 mois après le jugement) relancée et révisée par un JAF, s'il y a des éléments nouveaux pouvant justifier une modification du précédent verdict. En l'occurance, une manipulation flagrante des enfants par les GP, ou une modification concernant les modalités d'exécution du jugement, suite à un changement de situation des parties (déménagement, divorce...).

Et surtout, il ne faut pas se décourager, même si c'est parfois très dure, rien n'est jamais perdu d'avance. En tout cas, nous serons toujours à votre écoute, toi et ton père, pour tenter de vous aider et vous soutenir dans votre combat.

Merci beaucoup pour ce message de soutien.
Nous nous sentions isolés avant que je ne découvre cette association, cela fait du bien de voir que d'autres personnes peuvent comprendre ce qui arrive, et puissent nous aider.

Bonjour et bienvenue Cecilie.
Je pensais pas etre une ame sensible mais plus ca va et plus je suis ecoeuré de voir jusqu'ou peut aller la megalomanie et la perversité de certaines personnes.
Je sais meme pas pourqoi je post, je sais meme pas quoi te dire tellement ton histoire m'a fait fremir et ton courage m'impressionne. Ton papa peut etre sacrement fier de toi.

Il y a un element nouveau et non negligeable qui apparait aujourd'hui dans votre affaire, c'est ton petit frere. Si il y a 2 ans, les juges ne l'ont pas ecouté au vu de son jeune age, il a desormais 9 ans et ce qu'il peut dire des visites chez les gp peut etre tres important.
Le fait que des visites aient deja eu lieu peut peut etre permettre de faire ressortir certains elements inconnus avant le premier jugement.

Je vous souhaite bon courage (et tu en as) a toi et toute ta famille.
Parcque c'est bien toute la famille que pour faire valoir leurs "droits" ces vieux aigris sont capables de detruire.

Merci beaucoup val pour ce message
La perversité de mes "grands-parents" s'affiche même sur la tombe de notre mère, où ils ont déposé une plaque "souvenir" à son nom de jeune fille uniquement (faisant de mon père et de nous, ses enfants, des personnes en-dehors de la famille puisque nous portons tous le nom de notre père). Et lorsque mon père leur en a parlé, pour leur demander pourquoi ils allaient nous blesser sur le lieu même où nous pouvons nous receuillir et qui devrait être neutre, mes "grands-parents" ont répondu que mon père leur avait "volé leur fille" et que nous, les enfants, n'étions "pas des personnes respectables".
De même que, lors de la première fête des mères sans notre maman, nous avions tous déposé des petits mots dans des tubes fermés par un petit bouchon de liège, la semaine suivante ils avaient disparu : mon petit frère les a retrouvés dans un tiroir de la chambre de ma "grand-mère" il y a deux mois.
De leur part, plus rien ne m'étonnera.

Je crois que vos messages ont réussi à convaincre mon père de remonter un dossier, avec un(e) nouvel(le) avocat(e). Pas dans l'immédiat, c'est certain, mais l'espoir qu'il n'avait plus dans la "Justice" revient ...
Mon petit frère (celui qui doit aller chez mes "grands-parents") aura 11 ans en décembre, il est donc capable de se faire entendre. J'espère qu'il sera entendu si mon père relance quelque chose.

D'ailleurs, à ce propos, le DVH des grands-parents s'applique jusqu'à quel âge pour l'enfant ?

Cecilie, je t'ai envoyé un MP.

juliettes a écrit:

Cecilie, je t'ai envoyé un MP.

Oui, merci beaucoup

J'ai aucune certitude sur ce que je vais te dire, d'autres me reprendront si je me trompes.

Sur ça, je suis sur.
Les jugements rendus au titre du 371.4 ne sont jamais definitifs. Ils peuvent reviser si des faits ou des elements nouveaux surviennent. L'une ou l'autre des parties peut demander une revision du jugement six mois apres ce jugement. Ton pere meme sans aller en appel peut aussi effectuer cette demarche puisque le jugement a bien plus de six mois.

C'est la que j'espere ne pas trop m'avancer.
Un enfant a le droit de se faire entendre et representer par un avocat des lors qu'il est en age de raisonnement. Donc a mon avis il doit pouvoir par ce biais demander lui meme une revision du jugement.

Pour finir de te repondre, je penses que si personne ne fait reviser le jugement, le dvh doit aller jusqu'a la majorite de l'enfant ou son emancipation si il s'agit d'un enfant emancipé.

Je ferais aucun commentaire sur ce que tu racontes des agissements de tes gp, j'ai pas de mots ou justement j'en ai que trop et c'est un forum modéré.

Citation :

Un enfant a le droit de se faire entendre et representer par un avocat

En effet, Val a raison, et il faut que tu saches, Cécilie, que dans ce cas l'avocat est gratuit pour l'enfant. Il serait donc possible que ton père en prenne un pour lui, et que les deux petits soient représentés par un autre avocat.

D'accord, merci beaucoup pour vos réponses.

bonjour cecilie, il y a une très bonne association à amiens. association yves lefevre 9 rue léon blum. Les femmes s'occupent aussi des conciliations et te donnent plein de bons conseils. A toi de voir si tu as le temps d'y aller. Ils s'occupent aussi des enquêtes. a+ ssssss

J'en profite Cécilie pour te convier à venir me voir à St Quentin si ce n'est pas trop loin de chez toi et si tu as un moyen de transport pour nous discutions de tout celà. Je serais la-bas le wek-end du 02-03 septembre. Si ça peut t'aider à y voir plus clair.
Contacte moi par MP si tu est intéressé.
A binetôt.

@ ssssss > Je n'en avais pas entendu parler (amiénoise depuis peu, aussi, j'ai une excuse ), je me déplacerai au moins pour aller voir ... on ne sait jamais. Merci !

@ JC54 > Je t'envoie un MP