Association Entraide Familiale 371-4

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 Voici mon histoire

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COLLEY
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MessageSujet: Voici mon histoire   Sam 19 Aoû - 15:20

Bonjour,

Voici mon cas : maman d'un fils de 7 ans, je vis le même enfer que vous. Voilà 3 ans maintenant que ma chère mère a engagé une procédure devant le GAF afin d'avoir un droit de garde envers mon fils.

Le jugement a été rendu en début d'année : les GP ont obtenus un droit de visite 1 WE par mois + 1 semaine en été.

Comment en sommes-nous arrivés là : comme la plupart d'entre-vous : Mes parents veulent garder un contrôle sur ma vie, mes faits et mes gestes : impossible d'envisager de partir en vacances à 3, interdiction de fréquenter telle ou telle personne etc...

Mon fils vit ses "week-end grands-parents" comme un véritable enfer : il pleure, ne veut pas partir et se plaint de maux de ventre.

Grande dernière : en revenant de WE, mon fils m'a appris que sa GM avait changé d'Avocat et qu'ainsi elle était sûre de gagner son procès (quel procès puisque le notre a été rendu en début d'année)...

Peut-elle au bout de 8 mois faire appel au jugement rendu en début d'année ? Peut-elle demander plus que ce qu'elle a déjà obtenu ?

Ca fait 3 ans que j'ai le moral cassé.
Je suis à bout de forces.

Cordialement.
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val
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MessageSujet: Re: Voici mon histoire   Sam 19 Aoû - 18:58

J'ai vraiment pas envies de te repondre ce que je vais dire mais bon.

Oui, elle a tout a fait le droit de faire reviser le jugement passé un délai de six mois. Ce n'est pas un appel. En plus d'etre vicieuse, ta mere est en plus pingre. En faisant ainsi, elle economise le cout d'une procedure d'appel car le jugement va repasser en premiere instance au TGI.
Ce que tu as vecu tout ce temps, elle est prete a vous le refaire revivre a toi et a son petit fils pour lequel elle a surement le plus grand interet (ironie) puisqu'elle le rend malade un week end par mois et a decide que ce n'etait pas assez.
Si je peux te donner un conseil, c'est de reunir le maximum d'attestations d'amis, de professionnels de sante, enfin tout ce que tu pourras pour demontrer le mal etre de ton fils a aller chez sa grand mere.
Parcque si on peut faire reviser un dvh c'est quand meme sur la base d'elements nouveaux, et il y a fort a parier que ta mere a du s'evertuer a reunir des attestations sur le fait que ton fils est tres bien chez elle, que c'est un enchantement pour lui, qu'elle est une grand mere parfaite.

Bon courage a toi
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liv
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MessageSujet: Re: Voici mon histoire   Sam 19 Aoû - 19:51

Bonjour et bienvenue parmi nous, j'espère que nous pourrons te redonner espoir.

Val a raison ta "mère" (son comportement mérite ces guillemets) peut continuer à te "mettre la pression" judiciairement tant qu'elle aura l'impression de te dominer.

Mais toi tu peux aussi réagir pour défendre l'intérêt de ton fils. Tu as plusieurs possibilités qui dépendent de tes réponses à deux questions :

1ère question : Le jugement t'a-il été signifié? Càd qu'un huissier est venu te le remettre.

1) Si oui et s'il a été signifié il y a plus d'un mois tu ne peux plus faire appel. Mais par contre tu peux soit assigner ta mère en invoquant des motifs graves et en demandant au juge de supprimer tout DVH (tout repart à zéro) soit demander une révision du DVH au bout de six mois dans le cadre du jugement actuel. Au vu de ce que tu exposes tu as des arguments...

2) Si le jugement a été signifié il y a moins d'un mois tu peux faire appel (ne perds pas de temps). Deux situations sont alors possibles en fonction de la réponse à la question suivante :

2ème question : le jugement est-il d'exécution provisoire? (c'est clairement écrit sur le jugement de première instance)

- Si non : l'appel est suspensif donc tu n'as pas à appliquer le DVH en attendant le jugement d'appel. C'est comme si aucun jugement n'avait été rendu.

- Si oui : en principe tu dois exécuter le jugement en attendant une éventuelle révision (à toi de décider... en répondant à la question : es-tu convaincue en ton âme et conscience que'il est de l'intérêt de ton enfant de voir ses GP? Si tu réponds non penses-tu qu'un jugement rende cet intérêt négociable? car finalement maintenant le juge se lave les mains des conséquences de sa décision, elle est souveraine et sa responsabilité ne peut être engagée. Il ne se posera de questions que s'il est de nouveau saisi avec des éléments nouveaux).

Il existe cependant une solution légale qui permet de couper court à tout risque de plainte des GP procéduriers : si tu es convaincue que l'intérêt de ton fils est bafoué et que tu le mets en danger en le laissant aller voir ses GP procéduriers, tu peux saisir le premier président de la cour d'appel en lui demandant d'annuler l'exécution provisoire. C'est possible, des membres de l'association ont obtenu une telle mesure. Il faut constituer un bon dossier et bien argumenter.

J'espère que j'ai été clair et que ces éléments t'aideront à comprendre qu'il existe toujours une solution. T'enfoncer dans le désespoir et la résignation ne te permettra pas de calemer ta mère, lui résister pourra te faire franchir le pas pour tenter de ne plus être sa "chose" sur laquelle elle se défoule sans merci.

Bon courage
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JC54
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MessageSujet: Re: Voici mon histoire   Dim 20 Aoû - 12:02

Chère Colley, bienvenue.
C'est très banal de dire celà avec tous les problèmes que nousq pouvons avoir mais nous sommes là pour te soutenir.
smsb a parfaitement résumé la situation (et j'en profite pour remercier au nom du bureaux de l'association tous les fidèles qui nous aident à gérer ce forum par leurs conseils judicieux).
Je rappèle que les GP n'ont aucun droit, mais que ce sont les enfants qui ont des droits.
Votre fils à 7 ans, il peut donc être entendu devant le juge (en fait tout dépend du juge). Mais bon, dans l'éventualité d'une seconde procédure (se qui me semble un peu poussé le bouchon et jouera en votre faveur), votre fils peut très bien être entendu et expliquer pourquoi il ne se sent pas bien chez eux.
Mon conseil est donc celui ci:
Ne vous enfermé pas dans une situation de culpabilisation, prenez du recul, analysez les choses posément, et quoi qu'il arrive, soyez ZEN.
ce n'est pas évident, mais celà permet de se recentrer sur ce qui est vraiment important.
A bientôt.

_________________
"Qui lutte peu perdre, mais qui ne lutte pas a déjà perdu"
Pace è salute, Jean Claude
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