Association Entraide Familiale 371-4

Aide et Soutien aux parents pour l'intérêt de l'Enfant
 
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 Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?

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SPEET
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MessageSujet: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Dim 17 Sep - 0:29

Bonsoir,

Ma Twisted Evil MERE Twisted Evil est un poison !
Je ne vous detaille pas les raisons pour lesquels je coupe les ponts avec ma Twisted Evil MERE Twisted Evil , mais dernierement, ma Twisted Evil MERE Twisted Evil qui vient a la sortie de l'ecole affraid, oui c'est l'horreur, la il faut tennir bon ...

... a dit en secret a ma fille (le jour de ses 10 ans) : "J'ai consulté un avocat pour mettre tes parents au tribunal, pour que toi et ta soeur puissiez venir chez moi, mais c'est un secret ..." ... bref ma fille inquiette : nous en a parler le soir meme bounce Youpi ...

Super la soirée aniversaire, aller c'est la fete !



Apparemment : Il n'y a pas de décret d'application (comme pour les versements de pensions alimentaires, par exemple), il n'y a donc pas de moyens de coercition si les parents de l'enfant invoquent différents prétextes pour se soustraire aux droits de visite...

est-ce exact ?

Qu'est ce que je risque de grave a ne jamais, et ce en aucuns cas, de ne pas suivre les directives d'un jugement rendu, ou d'une assignation .....

Sleep Sleep

Merci de vos réponses, c'etait ecrit avec un peu d'humour car ça fait du bien ....
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David
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Dim 17 Sep - 9:20

Je ne comprends pas votre post, vous n'êtes pas encore assignée à ce que je peux lire, donc surtout ne vous projetez pas comme ayant perdu d'avance si passage devant le JAF il y a.

Loin de moi l'idée de vous encourager publiquement, et sans connaitre votre histoire davantage, à ne pas respecter une décision de Justice.

Qu'il y ait ou non décret d'application ne change rien, si vous n'appliquez pas les décisions de Justice et que des dépots de plainte sont effectués, vous irez au devant de problèmes serieux.

J'ai supprimé votre sondage : "Faut-il suivre les directives d'un jugement rendu ? Oui-Non".
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alex
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Dim 17 Sep - 13:59

bonjour!

alors difficile de savoir...
en ce qui nous concerne, nous avons passé une conciliation (demandé par les gp), dossier clos depuis juillet pour refus de conciliation de notre part.

nous attendons l'assignation, vu que les gp qui le crient haut et fort!
mais nous ne pratiquerons pas la décision du juge si c'est en faveur des grands parents.

nous protegons notre puce et notre couple, malgres les risques.

je vous souhaite bon courage.
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Clara
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Lun 18 Sep - 15:14

Certes, il n'y aurait pas de décret d'application concernant cette loi mais cela n'empêche que vous pourrez être poursuivie pénalement par les GP s'ils déposent plainte pour non représentation d'enfant.
Maintenant, en fonction de la situation et du "danger" qu'encourent vos enfants à aller chez vos parents, c'est lors de l'audience devant un JAF qu'il faut vous défendre et vous faire entendre pour éviter, justement, qu'il y ait des droits d'accordés.
Pour le moment, je crois comprendre que vous n'en êtes pas encore là, ce ne sont que des mots de votre mère à votre fille (certes, pas très malins je vous l'accorde).
Il est difficile de pouvoir vous dire plus car, au final, nous ne savons pas grand chose sur votre situation hormis que, visiblement, les relations avec votre mère sont très mauvaises.
Si vous souhaitez en dire davantage cela nous "éclairera"...
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geneviéve
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Lun 18 Sep - 22:41

Une fois de plus, je trouve étrange qu'on parle de poursuites pénales à propos du fait que l'on ne présente pas les enfants suite à une décision d'un jaf concernant les gp, je pensais avoir bien lu dans la bibliothéque virtuelle de l'association que JUSTEMENT il n'y avait rien de prévu ds le code pénal concernat les gp !!! Et que suite à cela, aucune plainte émanant des gp ne pouvait etre recevable puisque ni crime ni délit n'existent !!?
XXX
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David
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mar 19 Sep - 0:39

Les textes de la BV sont des extraits de lois, de livres, ou d'articles... donc les modifier (??)

Par contre il faudrait voir pour une mise à jour, car effectivement, s'il n'y a pas de décret d'application, des condamnations envers des parents ont été ordonnées.

Mais il n'y a pas de règle générale... ni de texte précis... et les médias n'en parlent pas.
Si tu as un texte officiel sous la main Genevieve je suis preneur.
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NOEMI20001
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mar 19 Sep - 1:25

Oui, j'aimerais bien également avoir des textes précis ou officiels à ce sujet. En effet, les condamnations prononcées ne reposent que sur les décions des JAF (subjectif car pas de texte de loi allant en ce sens) MAIS cela peut faire jurisprudence (Pascale, arrête - moi si je me trompe Rolling Eyes ), bref, difficile de dire "ça se passera comme ça car la loi ..." Bah non, on voit bien que ce n'est pas toujours le cas et qu'au passage, les lois sur l'autorité parentale et la convention européenne des droits de l'enfant sont bafouées.
ça, c'est un volet du problème. Le second, développé dans la parti du forum réservée à l'association concerne les répercutions sur les enfants, premiers concernés, premières victimes comme on le voit de plus en plus au fil de vos posts où les enfants refusent d'être pris pour de simples "doudous" que les GP réclament en les "appâtant" (chambre pleine de jouets et j'en passe et des meilleures) et payent le prix fort de ne plus être considérés comme des personnes à part entière mais comme un jouet qu'on prête parce que le JAF en a décidé ainsi.
Pathétique et surtout TRES inquiétant.
Bref, effectivement, si on pouvait étoffer la BV avec des décisions (juridiques) de condamnation, cela démontrerait que les lois, finalement, la justice s'en arrange parfois, au détriment même de l'intérêt de l'enfant, pourtant porté en étendard par bon nombre de GP et de juges.
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Thémis
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mar 19 Sep - 7:53

Les condamnations prononcées reposent bien sur les textes de loi existant, et c'est là le hic. Notre condamnation relève expilicitement du 371-4 et du 227-5... D'où la difficulté pour nous d'être entendus. Et même si elles sont bafouées, elle ont autorité sur tout ce que l'on peut leur opposer.

Il n'y a pas qu'une lecture de la loi, chacun semble pouvoir en avoir une, notamment les JAF. D'où le problème.

Il faudrait que l'on trouve la faille... Ce n'est pas faute de chercher.

Vous voulez le texte de notre condamnation?
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SPEET
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mar 19 Sep - 15:55

Merci a tous pour vos réponses,

Oui, en effet de notre coté nous ne sommes pas encore conscerné, car pas encore assignée.

Mais est ce que cela est un argument pour ne pas envisager certaines possiblilités ?

Non, je ne pense pas.

A lire certains articles sur le Forum, on se rends bien compte que les JAF tiennes comptent de certaines choses en faveur des GP.

Pour ma part je connais sufisamment l'art de manipulation, et le mensonge de ma mere, elle saura y faire comme elle a toujours fait, elle sera aussi bien se positionner en victime, et faire savoir des points important (Ex : En rémission face a un cancer, ancienne assistante maternelle) ...

J'aurais des faibles arguments, et je ne souhaites pas non plus faire témoigner des membres de ma famille face au problemes comportementaux de ma mere. J'ai trop souffert des ces histoires de famille

On constate par ailleur que les jugements sont favorables dans un premier temps au GP, et qu'il leurs est en général attribué un droit de visite.

Bref, pour ma part face a un problème, j'essai toujours d'évaluer ce qui est préférable de faire. et dans ce cas present : Je vais etre tres certainement assigné, et un jour et obligé par un JAF d'un droit de visite, choses qui en aucuns cas n'accepterais ...

En vue des sanctions qui semblent etre :

- médiation pénale imposée
- convocations en gendarmerie (avec des rappels à la loi)
- voir peines de prison avec sursis et inscription au casier judiciaire

Et alors, pour moi proteger mes enfant, ça n'a pas de prix.
Non, elle ne fera pas souffrir mes enfants comme elle l'a fait pour d'autres.
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geneviéve
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mer 20 Sep - 23:01

Moi, ce qui me plairait en fait, c'est que nous nous bougions réellement, en cessant de nous référer à des jurisprudenscences ou des textes "évasifs", que nous prenions à bras le corps ce probléme, que nous profitions de ces prochaines élections pour faire entendre notre voix...? J'ai, personnellement de la famille ds mon dpt (et des amis de la famille, de gauche... Meme des écolos..) qui seraient prets à nous soutenir je pense (un député maire... D'une ville de 30000 habitants..) si nous éméttions au moins le souhait de réagir.....
Je fais partie de l'asoc' (bon, ok, je sais je n'ai pas envoyé à Nice mes papiers d'identité, cela va se faire!! lol! Je suis maman et n'ai pas quatre bras, ok, je suis feignasse!!) et je me demande comment accéder à vos conversations sur "forum" privé?........
Bises, geneviéve.
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David
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Mer 20 Sep - 23:34

Genevieve,

On ne t'a pas attendu pour se bouger. Notre action ne se limite pas à des échanges de messages sur le forum. Ces 6 derniers mois, personnellement, ça a été du temps plein, ceux qui sont investis dans l'association peuvent en témoigner (contacts avec des journalistes, des associations, sur des projets à long terme,...)

De ton coté tu as adhéré il y a un mois et tu n'as toujours pas envoyé tes papiers d'identité pour finaliser ton inscription. Tu es donc très mal placée pour nous donner des conseils sur notre manque de dynamisme.

Enfin bref je vais arreter de te répondre d'orénavant car moi non plus je n'ai pas quatre mains et je ne peux pas me permettre de perdre mon temps.
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Kayamata
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Jeu 21 Sep - 9:16

Effectivement, comme le dit David, depuis presqu'un an que l'association existe et avec plus de 300 membres, nous ne sommes pas restés à bavarder en nous croisant les bras et nous ne nous limitons pas à donner des conseils pour le plaisir ! Mais pour plus d'efficacité, il est bien évident que nous n'allons pas dévoiler nos actions sur les forums publics qui, comme ils sont ouverts à tous, sont aussi bien évidemment ouverts aux associations diverses de GP et autres qui ne manquent pas de venir espionner...

_________________
Sophie et Thierry
"L'injustice française"
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Clara
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Ven 22 Sep - 16:04

Angélique a écrit:
Euhhhh, pourquoi viendraient-ils espionner? Et qu'est ce que ça change en plus?

Tout, ça change tout. On peut donner des informations générales sans que cela ait des conséquences pour ceux qui demandent de l'aide. Maintenant, il y a des discussions qui n'ont pas à être lues par tous, à commencer par ces GP procéduriers, et, dans le but de protéger ceux qui en sont les victimes, il est nécessaire que ces échanges aient lieu à l'abri des poisons.
En quoi cela te gène-t-il ?
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geneviéve
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Ven 22 Sep - 19:46

Je suis désolée David de t'avoir choqué, je suis légérement perturbée en ce moment... J'ai qqs difficultés à gérer mes angoisses quant à la suite de nos "histoires" avec ma belle mére... Je sais que vous avez du bouger depuis que vous avez fondé cette association... Mais, c'est vrai qu'à un niveau national, je pense que la question n'est vraiment pas débattue à sa juste valeur...
Encore désolée...Geneviéve.
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David
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Ven 22 Sep - 21:45

Ok, je comprends sans peine, je suis passé par là aussi.

Nous faisons pas mal de choses au niveau national, ce n'est pas évident, et notre asso fonctionne un peu par paliers de confiance, à savoir que le coeur (constitué du bureau et des plus anciens) est très solidaire et au courant de toutes les actions, avec une tache d'accueil des nouveaux arrivants. Les infos circulent ensuite librement lorsque les projets aboutissent vers les nouveaux arrivants. Cela permet d'éviter d'enflammer inutilement les passions. Si cela peut te rassurer, je mets beaucoup de coeur à ce qui est fait.

Je peux comprendre une certaine frustration de ta part avec une volonté de t'investir davantage, cela viendra peut-être, sans doute qu'un jour nous te demanderons de témoigner pour tel ou tel journaliste sur ton expérience dans la médiation et ton ressenti.

Ensuite, l'écoute nationale suit deux règles :
- L'actualité ; il est évident que l'on ne parlera pas de nous si l'actualité ne s'y prête pas (d'où l'importance des politiques)
- Le travail de fond ; en passant par l'intermédiaire d'un grand reporter qui va prendre le temps d'étudier le problème du 371-4, et qui sera convaincu qu'il existe un soucis avec ce texte de loi.

Je suis extremement vigilant aux contacts que nous avons et je recherche la qualité plutot que le sensationnel.

La vie de l'asso ne s'arrete pas à ce forum. Ce forum est une interface de contacts, et une fenêtre d'entraide.

Enfin, beaucoup d'yeux nous observent, sans être parano, je ne suis pas innocent, aussi je reste vigilent, pour que notre lutte (que je revendique) continue. Il est évident qu'à ce jour nous ne pouvons pas accepter le moule que l'on nous impose et que notre voix doit se faire entendre.
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Ven 22 Sep - 22:06

Merci de ta réponse encore désolée... J'étais hyper attristée de te lire ce soir, j'en ai fait part à mon époux qui m'a dit qu'en effet, qq fois j'étais trop "brute", trop ds le truc pour me rendre compte que je pouvais blesser...Je suis entiérement d'accord avec toi sur le principe qu'il faut en effet privilégier la qualité sur le sensationnel.... C'est vrai que je me sens "investi" d'une mission de parole (au moins la parole, de dire comment se passent les choses), auprés de tout un chacun, parce que touchée par la situation (c'est vrai que je pense que sinon, je n'en aurais meme pas pris conscience), peut etre je veux trop en faire d'un coup, mais je suis tellement en colére contre un systéme....Contre l'administration qui débloque (ce sont là mes paroles et pensées personnelles, qui n'engagent en rien l'association, bien entendu), voilà, je te remercie de ta bienveillance à mon égard et te demande vraiment d'accepter mes excuses, Geneviéve.
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Sam 23 Sep - 10:01

geneviéve a écrit:
mais je suis tellement en colére contre un systéme....

Si je peux me permettre, la colère n'est pas bonne conseillère, Geneviève, et te fais faire des choses que tu risques de regretter.
Je ne te dis pas cela par rapport à ce qui est dit ici; après tout, décharger sa colère sur un forum permet ensuite de relativiser.
Mais elle pourrait te faire faire des choses qui risquent de se retourner contre toi lors d'un procès ou d'une médiation... C'est le but de ces gens, ne tombons pas dans leur piège.
Il faut que tu sortes cette colère bien sur, qui est légitime. Mais pas contre eux, tu te défendras très mal et tu passeras pour l'hystérique de service.
La loi est injuste et la justice pas toujours juste non plus. Mais c'est un fait actuel qu'il faut, certes, dénoncer et combattre mais sans colère, sans haine, sans être vindicatif.
Sors cette colère en sautant à la corde ou sur un trampoline, ou en tapant dans un puching-ball où tu auras collé en gros la photo des deux machins qui te bouffent ta vie et ton énergie. Déjà, en leur tapant dessus virtuellement, tu verras, tu vas te sentir mieux, plus vide mais un vide ressourçant. Et tu te défendras beaucoup plus serienement et tes actions seront plus fortes.

Je te donne quelques "clés" qui marchent, du moins pour moi. Tu vas me dire que, pour ma part, je suis "sortie" des procédures avec les vieux trucs. OK. Mais je te dirai que je suis séparée, que le père de mon fils est du même accabit que ses parents, et que ce dernier n'a rien trouvé de mieux que de saisir un juge pour voir instaurer une résidence alternée tellement je suis "maladivement possessive" à l'égard de notre enfant, qu'il est en grand danger avec moi, et qu'il est urgent de le sortir de là au plus vite. Je pourrais être anéantie. En colère. Avoir des envies de meurtre. Rien de cela. Je suis simplement en rogne parce que son assignation n'est que calomnie et mensonges contre moi et qu'il faut que ça cesse dans l'intérêt de tous. Je sais aussi que, par le passé, la colère m'a été néfaste et que ce sont des erreurs que je ne commettrai plus. Autant que mes "erreurs" servent aux autres...

Bien à toi,
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Sam 23 Sep - 12:25

La colère est une réaction normale.

J'ai été en colère quand le 31 décembre 2002 j'ai reçu la visite de l'huissier qui m'apportait l'assignation. J'ai beaucoup pleuré également lors de cette procédure car j'enrageais de voir qu'avec du fric et une position sociale établie certains puissent se voir accorder quelque chose par une institution républicaine.

Et puis un jour la colère a laissé place à la révolte et j'ai choisi de désobéir. J'en ai eu marre de mon autruchage intensif et j'ai sorti la tête du trou en me disant que nous ne devions pas être les seuls à vivre cela et qu'il fallait réagir en fédérant les parents.

J'appelle ça la gnaque, la pigne je vous laisse donner le nom que vous désirez à cet état d'esprit, mais une fois qu'on l'a je vous assure qu'on va de l'avant.

Bon par contre Geneviève c'est quand tu veux pour ta pièce d'identité flower

_________________
"On devrait comprendre que les choses sont sans espoir et cependant être décidés à les changer."
Scott Fitzgerald.
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David
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MessageSujet: Re: Suivre les directives d'un jugement rendu - Oui ou Non ?   Ven 29 Sep - 20:05

Je ferme ce sujet. Ce dernier ayant été traité à de nombreuses reprises, merci d'utiliser la fonction "rechercher" du forum. Les décisions en matière de condamnation peuvent varier d'une région à l'autre, et d'un cas à un autre.
Nous cherchons de nouvelles informations sur le sujet et nous ne manquerons pas de les poster ici.
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