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 quelle est la différence

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roseta
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MessageSujet: quelle est la différence   Sam 31 Déc - 19:31

entre la calomnie et la diffamation ?

au code pénal comment sont elles punissables ?

Roseta
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liv
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MessageSujet: Re: quelle est la différence   Mar 3 Jan - 0:42

Je n'ai pas mes codes sous la main pour citer les articles et les définitions mais je peux vous donner les éléments suivants :
les deux sont punissables
- la diffamation sous réserve qu'elle soit explicitement prouvée et (de mémoire) publique. Par exemple des courriers privés peuvent avoir un caractère diffamatoire. Mais c'est l'appréciation du juge qui en décide. Il y aura de plus grandes chances de voir reconnaître la diffamation si les auteurs ont divulgué la copie de ces courriers dans l'intention de nuire au destinataire. Par exemple en les adressant à l'employeur.
- la calomnie est également à prouver avec des éléments solides. Le code pénal français prévoit des sanctions contre la "dénonciation calomieuse" (dans Legifrance on en trouve la définition). Ainsi, si une personne fait l'objet d'une procédure initiée explicitement pour lui nuire, elle peut, après la procédure (ou le cas échéant après le retrait des adversaires) se retourner contre le demandeur.
A manier avec précaution et avec l'aide d'un bon avocat.
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