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 apres 1ere instance...

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sylvarosa
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MessageSujet: apres 1ere instance...   apres 1ere instance... EmptyJeu 20 Sep - 13:17

Bonjour à tous!
Sachant qu'il y en a très peu parmi vous qui ont gagné en 1ere instance,l'info va être difficile à obtenir mais j'aimerais quand même savoir si cela vous est déjà arrivé de gagner (gp déboutés pour motifs graves)puis de tout devoir recommencer après avoir perdu en appel?Car ça m'etonnerait que la gm s'arrête là..merci pour vos réponses car je ne savoure ma victoire qu'à moitié tant que la décision d'appel courre pour l'autre partie!
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mam1
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MessageSujet: Re: apres 1ere instance...   apres 1ere instance... EmptyJeu 20 Sep - 13:21

c'est arrivé a certains membres.
Je leur laisse le soin de te l'expliquer.
Mais ne soit pas pessimiste
garde l'espoir qu'il ne fasse pas appel

mam1
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Katia
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Katia

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MessageSujet: Re: apres 1ere instance...   apres 1ere instance... EmptyJeu 20 Sep - 14:38

sylvarosa a écrit:
Bonjour à tous!
Sachant qu'il y en a très peu parmi vous qui ont gagné en 1ere instance,l'info va être difficile à obtenir mais j'aimerais quand même savoir si cela vous est déjà arrivé de gagner (gp déboutés pour motifs graves)puis de tout devoir recommencer après avoir perdu en appel?Car ça m'etonnerait que la gm s'arrête là..merci pour vos réponses car je ne savoure ma victoire qu'à moitié tant que la décision d'appel courre pour l'autre partie!

Oui moi; j'ai gagné en première instance et ai dû recommencer.
Cela fait treize ans que ça dure.

Au civil les procès ne sont jamais définitifs, l'une ou l'autre partie peut relancer le même procès avec les mêmes exigences de façon illimitée.
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