manifeste de l'association

Nous parents assignés devant la justice par les grands parents de nos enfants sur le fondement de l'article 371-4 du code civil avons décidé de nous rebeller et d'appeler à la résistance passive face à des décisions de justice iniques et de nature à nuire à l'intérêt de nos enfants.

Parce que certains grands parents sont des personnes toxiques dont nous souhaitons protéger nos enfants, nous leur refusons le droit de venir démolir nos familles en s'ingérant dans nos vies.

Nous ne refusons pas le droit aux relations aux grands parents, nous demandons juste à ce que l'intérêt de l'enfant soit réellement pris en compte par les tribunaux. Il n'est pas normal que la justice puisse imposer aux parents victimes d'abus pendant leur enfance l'obligation de continuer à maintenir des relations avec leurs bourreaux au nom de cet article 371-4, dont les interprétations sont à l'heure actuelle en faveur des grands parents dans 90% des affaires.

Une députée du Var a récemment déposé un projet de loi visant à élargir encore ce droit. Ce projet sera débattu en novembre. Désormais sachez que le droit aux relations sera apprécié non plus au regard de l'intérêt de l'enfant uniquement, mais également au regard de l'intérêt du grand parent qui assigne.
Cette député prétend que nous parents sommes incapables d'élever nos enfants sans les grands parents et que donc il faut accorder à ceux-ci la possibilité d'intervenir dans l'éducation de leurs petits enfants.
Certes nous ne dénions pas aux grands parents un rôle dans l'épanouissement de nos enfants, mais chacun doit rester à sa place et cette future confusion des genres nous semble dangereuse au regard de la multiplication actuelle des procédures engagées.

Nous proposons notre aide à toute personne assignée ou menacée de l'être dans le cadre de cet article et sommes preneurs de tout soutien. Plus on sera nombreux, plus on sera forts!

Pascale

Merci Pascale, effectivement, je me sens concernée par ce manifeste étant moi - même menacée d'assignation par mes beaux - parents qui entendent exercer un droit de visite ET d'hébergement (tant qu'à faire ...) sur mon fils de 2 ans.
Le différent ??? L'éducation et plus particulièrement l'éducation religieuse. De mon côté et de celui de mon mari, nous avons fait le choix de n'élever notre fils dans aucun précepte religieux. Mais mes BP, trés branchés "catho" à un stade que l'on peut qualifier "d'ultra" ne l'entendent pas de cette oreille et nous ont fait comprendre qu'ils avaient des droits sur notre fils, qu'ils utiliseraient ce droit pour lui transmettre les valeurs et les traditions religieuses en vergue dans la famille. C'est à dire profiter de son esprit encore maléable en bas âge pour le formater à une idéologie à laquelle nous n'adhérons pas. Et grâce à cette satanée loi, rien de plus facile à priori ... Mais nous ne nous laisserons pas faire et pratiquerons la désobéissance civile si le cas devait se présenter sans compter que nous lutterons au sein de l'association pour faire abolir une loi surréaliste : depuis quand les GP décident - ils de l'éducation de leurs petits - enfants à la place des parents en étant,en plus, soutenus par un article du code civil ?

J'ai été condamné par le tribunal à donner mon fils âgé à l'époque à peine d'un an à mes parents tous les 15 jours. En leur compagnie, il était en danger.
J'ai été obligée d'exercer la désobéissance civile positive pour protéger mon fils.
J'aurai pu être condamné à de l'emprisonnement avec sursis et de lourdes amendes à payer. Cela m'était totalement égal car mon fils avait le droit de vivre.

Les grands-parents se disent "avoir le droit de... " et "le droit de" chez eux se traduit par remplacer l'autorité parentale. ILs se croient tout permis jusqu'à détruire le cocoon familiale de l'enfant. ILs vous diront qu'ils ont le droit d'entretenir des relations personnelles avec leur petit-enfant et que cela va dans l'intérêt supérieur de l'enfant.
D'expérience, je peux vous dire que l'acharnement des grands-parents de "tout leur est dû" détruira l'existence de leur petit -enfant.

J'invite tous les parents victimes de cette loi à s'unir pour protéger leurs enfants. C'est pour cela que l'association a été créée.
Roseta

Pour moi l'histoire est simple.Avant la naissance de notre enfant nous avions tres peu de relations avec ma bm et sa famille qui habite a 500m de chez nous.Il est vrai que je n'avais pas d'affinite avec elle mais malgre tout je faisais des efforts.Pendant ma grossesse je lui montre les echos t elle n'y pretait pas attention.
Puis lors de la naissance de notre fils elle nous a dit qu'elle avait des droits qu'elle voulait le garder seule.Bien sur nous avons refuse il n'avait que 10 jours.Puis s'est enchaine une descente aux enfers: a chaque visite elle nous harcele pour le prendre chez elle , la famille nous a snobe puis nous avons ete harcele de tous les cotes mon beau frere est venu plusieurs fois nous insulte(la derniere fois nous avons du porte plainte)les arrieres grands parents nous envoye des lettres.
Puis un jour elle appelle et nous dit qu'on va recevoir un papier pour obtenir un droit de visite.entre temps grosse crise entre nos 2 familles la grand mere de mon mari nous insulte devant tout le village(le jour du 14 juillet) et agresse ma mere.
Resultat apres s'etre soulage de 2000€ le juge a ordonne une mediation qui a echoue et un droit de visite qui est 2 heures par mois dans un jardin public en notre presence.Maintenant nous attendons.
Le probleme est que nous commençons a ne plus avoir beaucoup d'argent comment allons nous faire pour continuer a se defendre?
Il faudrait je pense que la loi prevoit d'indemniser les parents car l'article 700 n'est quasiment jamais aplique.

Bonjour à toutes et tous. Notre histoire est un peu différente. Il y a trois ans, nous entretenions des relations plutôt mauvaises avec mes parents adoptifs (reproche sur notre vie, dénigrement de mon épouse, lettre, message sur répondeur, etc...). Alors que nous étions en froid, est survenu la naissance de ma fille (Juillet 2002). Ils se sont permis de se pointer à la maternité deux jours après la naissance, sans nous prévenir et ne se sont pas plus soucié de la santé de mon épouse (mesdames je ne vous fait pas un dessin). Nous sommes quand même allé chez eux malgrè tous ces différents. En décembre 2002, altercation chez eux, je décide de prendre ma femme et ma fille et de quitter la maison sous des cris et une phrase en particulier :"Tu ne remettra plus les pieds chez nous". Du coup, pas de problème, nous n'y avons pas remis les pieds.
Jusqu'à ce mois de Juin 2004 durant lequel nous avons reçu 3 lettres de leur avocat (2 à mon travail au Ministère de la défense (très fin n'est ce pas !!!) et une à la maison apporté par un huissier).
Depuis, nous sommes assigné devant le TGI de Nancy en vertu de cet article 371-4.
Nous avons produit des attestations sur notre couple, notre fille, le passé que j'ai vécu avec mes parents adoptifs...).
Eux se sont contanté de faire des attestations de Député Maire, de Maire, de Gendarme pour dire qu'ils sont de très honorables personnes. Des attestations de leur banquier, de leur assureur pour confirmer qu'ils m'ont donné de l'argent (étudiant) et qu'ils ont assuré le véhicule qu'ils m'ont acheté à l'age de 19 ans (j'en ai 34 maintenant). Quel rapport avec le 371-4 me direz vous?
La juge, aux vues de toutes les attestations, à diligeanté une enquète sociale. Celle-ci nous est apparue peu professionnelle et partiale. Nous l'avons donc contesté avant la parution des conclusions de l'enquètrice sociale (Ce qui ne se fait pas m'a t-on dit !!!!). Pas de réponse de la juge. A la parution des conclusions, nous avons remis une couche, en contestant celle-ci. Pas de réponse.
Hier, nous sommes repassé devant la juge. Les deux avocats ont plaidé. La juge à écouté. Résultat le 2 décembre.
Voilà donc un résumé (et oui) de notre histoire. Je vous passe toutes les bassaisses rapportées dans les conclusions de l'assistante sociale notamment le fait que mon épouse aurait "soudoyé des témoins pour qu'ils mentes à la justice", etc...
Heureusement nous sommes à 850 km des GP. Celà nous donne un peu d'espoir. Et puis, il y a ce site qui nous aide beaucoup.
Alors encore merci à Pascale qui m'a orienté ici, et à vous tous.
Nous aussi, quelque soit le résultat, nous avons décidé de pratiquer la résistance passive.
A bientôt, Jean Claude

Bonjour,

Vraiment navrante l'attitude de tes parents.

Je te souhaite bon courage pour la procédure, je croise les doigts pour vous.

Vanille2

JC54 a écrit:

Bonjour à toutes et tous. Notre histoire est un peu différente. Il y a trois ans, nous entretenions des relations plutôt mauvaises avec mes parents adoptifs (reproche sur notre vie, dénigrement de mon épouse, lettre, message sur répondeur, etc...). Alors que nous étions en froid, est survenu la naissance de ma fille (Juillet 2002). Ils se sont permis de se pointer à la maternité deux jours après la naissance, sans nous prévenir et ne se sont pas plus soucié de la santé de mon épouse (mesdames je ne vous fait pas un dessin). Nous sommes quand même allé chez eux malgrè tous ces différents. En décembre 2002, altercation chez eux, je décide de prendre ma femme et ma fille et de quitter la maison sous des cris et une phrase en particulier :"Tu ne remettra plus les pieds chez nous". Du coup, pas de problème, nous n'y avons pas remis les pieds.
Jusqu'à ce mois de Juin 2004 durant lequel nous avons reçu 3 lettres de leur avocat (2 à mon travail au Ministère de la défense (très fin n'est ce pas !!!) et une à la maison apporté par un huissier).
Depuis, nous sommes assigné devant le TGI de Nancy en vertu de cet article 371-4.
Nous avons produit des attestations sur notre couple, notre fille, le passé que j'ai vécu avec mes parents adoptifs...).
Eux se sont contanté de faire des attestations de Député Maire, de Maire, de Gendarme pour dire qu'ils sont de très honorables personnes. Des attestations de leur banquier, de leur assureur pour confirmer qu'ils m'ont donné de l'argent (étudiant) et qu'ils ont assuré le véhicule qu'ils m'ont acheté à l'age de 19 ans (j'en ai 34 maintenant). Quel rapport avec le 371-4 me direz vous?
La juge, aux vues de toutes les attestations, à diligeanté une enquète sociale. Celle-ci nous est apparue peu professionnelle et partiale. Nous l'avons donc contesté avant la parution des conclusions de l'enquètrice sociale (Ce qui ne se fait pas m'a t-on dit !!!!). Pas de réponse de la juge. A la parution des conclusions, nous avons remis une couche, en contestant celle-ci. Pas de réponse.
Hier, nous sommes repassé devant la juge. Les deux avocats ont plaidé. La juge à écouté. Résultat le 2 décembre.
Voilà donc un résumé (et oui) de notre histoire. Je vous passe toutes les bassaisses rapportées dans les conclusions de l'assistante sociale notamment le fait que mon épouse aurait "soudoyé des témoins pour qu'ils mentes à la justice", etc...
Heureusement nous sommes à 850 km des GP. Celà nous donne un peu d'espoir. Et puis, il y a ce site qui nous aide beaucoup.
Alors encore merci à Pascale qui m'a orienté ici, et à vous tous.
Nous aussi, quelque soit le résultat, nous avons décidé de pratiquer la résistance passive.
A bientôt, Jean Claude

je penserai a toi ce fameux jour mais il faut rester optimiste nous ne sommes pas seuls!
en tout cas le fait d'etre plusieurs me rassure et sans vous je n'aurai jamais pense a la desobeissance!
j'avais vraiment tres peur

Jean-Claude,

Comment c'est passé l'audience de vendredi ? Le juge, etc...Peux-tu nous en dire plus ?

Dans vos conclusions je suppose que vous refusez toutes rencontres avec les grdparents, non ?

De notre côté nous avons envoyé le montant pour l'enquête psy, que la bm a déposé 10 jours après la date limite. Nous attendons d'être contactés par l'Asso qui se charge du dossier. Mais d'emblée, malgré toutes nos preuves, la justice, même en appel, veut encore une fois essayée de nous rapprocher coûte que coûte. C'est ce qu'on appelle prendre partie ou je ne m'y connais pas !!! .

On le voit bien, souvent, les enquêteurs et médiateurs sont influencés par l'idée ambiante que les grdparents, c'est bien, etc...Que de bâtons dans les roues

A+

salut salut!
Combien coûte une enquête sociale? Combien coûte une enquête psychiatrique? Merci. Tiao. Brume. javascript:emoticonp('')

Entre 250 et 550 euros.

A bientôt

Réponse à Idéalement et à vous toutes et tous.
Vendredi nous avions donc rendez vous au TGI pour un nouveau passage devant la juge. Les GP n'étaient pas là cette fois ci. Les avocats ont donc fait leur plaidoierie. Notre avocate a insisté sur le fait que l'enquète sociale n'était pas impartiale mais que nous n'étions pas contre une médiation (que nous avons bien l'intention de saboter...). Tout ça pour nous entendre répondre que la juge donnerait sont verdict le 02 décembre.
Suite au prochain épisode.
A bientôt Jean Claude

Notre enquète sociale nous a été imposé par la juge, nous n'avons encore rien payé, il semble que se sera à la charge du perdant.

en parcourant le site une question une chose me tracasse
combien de parents parviennent à ce qu'ils veulent? c'est à dire vivre sa vie de famille sans l'intrusion malsaine de ses grands parents?

arrive t-on de temps en temps nous parents à nos fins, je n'en suis pas convaincue quand je lis les différentes histoires...

Si...si...la désobéissance c'est la paix. Savoir que les grdparents n'ont aucun droit lorsqu'ils sont unis pour protéger leurs enfants puisqu'ils ont l'autorité parentale c'est aussi avoir un peu de paix.

Le seul bémol, c'est qu'il s'agit de longues procédures juridiques et lorsqu'on n'a jamais eu maille à partir avec la justice (?) ça fait toujours peur. Mais une fois la peur dépassée, zen...

Moi même assignée par mes ex beaux parents qui se servent de cette loi car le divorce a été au tord de leur fils unique pour motif adultère.
Ils se considèrent "nourrices" de mon enfant (dixit l'assignation) & le fait que soit disant je les empêche de la voir alors qu'à chaque droit de garde, ils la voient... Mais ils confondent le divorce & l'épanouissement de leur petite fille.

Qu'entendent-ils par "nourrices". Est-ce eux qui l'ont portée, nourrie, protéger pendant sa toute petite enfance et soufferts qu'en elle était malade ?

Voilà le soucis avec les grdparents qui assignent, ils se placent sur un pied d'égalité avec les parents et plus particulièrement la mère.

Mes bxparents m'ont même dit "les enfants ne vous appartiennent pas !". Les pervers se servent de ce que vous dites pour vous faire du mal. Moi-même je disais à qui veut l'entendre que les enfants n'appartiennent qu'à eux mêmes, mais ce que je ne disais point était une évidence : les parents sont là pour veiller au grain...en cas de pépins

oui je suis d'accord avec toi idealement
pendant la mediation ma bm m'a remis en place en me disant que mon fils n'etait pas a moi( ce n'est pas les mots juste mais ça y ressemble)
et puis lors d'une visite nous nous sommes accroches a cause de son dernier fils qui etait venu nous insulte et essaye de "casser la gueule" a mon mari et la elle a sorti "oui mais c'est avant tout mon fils en parlant de mon homme (genre je ne suis que sa femme) je me suis regaler a lui dire que cet objet dont elle parle a eu quand meme 30 ans
mais bon je suis vraiment desolee pour toi macobock

mam1

Le fin du fin, c'est qu'un jour elle m'avait dit "Tu verras tes enfants seront toujours des bébés pour une mère" je lui avais bien dit que mon rôle de mère était associé aussi à celui d'éducatrice et que le but normal de tout parent c'est bien qu'un jour leurs enfants puissent voler de leurs propres ailes même si je serais toujours là pour eux bien entendu

Lorsque j'étais enceinte, mon ex bm a demandé à s'occuper de notre enfant alors que j'avais fait des démarches pour que ma fille aille chez une auxillaire maternelle. Mais elle a tellement bourré la tête de son fils (mon mari à l'époque) qu'il s'est mis contre moi.
Cà toujours été : mes ex bp ont toujours eu la main sur notre couple. C'est eux qui avaient acheté la maison (& on leur payait un loyer) car pour eux, je ne gagnais pas assez d'argent. Ils décidaient des congés qu'ils prenaient. On devait toujours de démener car ils partent hors vacances scolaires. J'avais l'impression de faire ménage à 4. Mais à part çà, c'est moi qui suit fort avec ma famille (qui habite à 1 000 km de moi). C'est ce qu'ils m'ont balancé lorsque j'ai annoncé mon intention de divorcer (car leur fils continué de coucher avec ses collègues). Ils ont dit que c'était de ma faute car j''étais trop avec ma famille !!! Enfin, c'est du passé. Je suis seulement dégoutée par leur attitude immature. Ils profitent parce qu'ils sont friqués. Qu'ils auront surement gain de cause.
Le week end dernier, j'ai été très blessée car ma fille est rentrée de chez son père & elle a répété les propos des parents de mon ex. Ils ont dit à ma fille de 6 ans que mes parents étaient des faux papi/mamie. Pourquoi dire des choses comme cela ? Se rendent-ils compte de ce qu'ils font ? Recherchent-ils vraiment le bien-être de leur petite fille ? Suis écoeurée mais la justice leur donne tous les droits.
Je suis d'accord avec toi, les enfants appartiennent à eux-même. Nous sommes là pour les guider dans la vie. Comment peut-on dire qu'ils appartiennent à qq'un ? Il faut arrêter de se comporter comme des EGOISTES.

Tout à fait d'accord avec toi. L'enfant n'appartient qu'à lui-même, c'est ce que j'ai tjrs dit.

Dans l'esprit de certains (adultes) ont peut faire ce que l'on veut d'un enfant puisqu'il est innocent. On peut le forger à son image, le dresser à répondre au doigt et à l'oeil. Ma bm est de ce type, les gens et ses proches doivent être avec elle ou contre elle. Aucun droit à la parole n'est accordé.

Et dire que ce sont ces gens mêmes qui nous poursuivent, des ex-parents qui n'ont jamais respecté les droits élémentaires de leurs propres enfants.

Ha elle est belle la justice...

Je restitue cette phrase de mémoire, pardonnez moi si la citation n'est pas exacte.

"Vos enfants ne vous appartiennent pas. Ils sont les fils et les filles de l'appel de la vie à elle même. Vous pouvez leur donnez votre amour mais pas vos pensées. Car ils ont leurs propres pensées."
Khalil Gilbran

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Entièrement d'accord avec toi Didier
Je crois que beaucoup de gens ne comprennent pas le sens de notre action car soit ils n'imaginent même pas que des GP toxiques puissent se servir d'une loi pour poursuivre leur but honteux, soit ils se disent "il y a quelque chose de pas clair là - dessous, les lois sont bien faites en général donc ces parents ne sont pas nets". Les gens qui prennent le temps de comprendre et de s'informer sont par contre souvent effarés de nos situations et nous soutiennent. En tous les cas, c'est ce que j'ai constaté dans mon entourage.
Par ailleurs, effectivement, quelques "allumés" du net ont l'air d'avoir décidé de nous déclarer la guerre pour des raisons qui me paraîssent parfois obscures . Mais ce qu'il y a de sûr, c'est que nous dérangeons pas mal de monde.
Je crois que ce sera un travail de longue haleine de faire comprendre les réalités que nous vivons. Mais le bien - être de nos enfants est à ce prix et cela ne se discute même pas .
Alors pour ma part, j'ai choisi d'ignorer les troubles fêtes et de me rapprocher des "gens sains" qui peuvent nous aider et nous soutenir car heureusement, comme tu le dis si justement, tout le monde n'est pas à mettre dans le même sac

Tout à fait d'accord avec toi. J'ai fait le gentil toutou pendant 2 ans, emmenant mon fils dans un centre voir une gm dont il n'a rien a faire, méchante, bête, irrésponsable, dangereuse même pour mon enfant, puis il y a un an, j'ai décidé que c'était terminé, le harcèlement était trop grand, le préjudice trop fort sur mon petit bout, j'ai dit stop. Pendant un an je n'ai eu aucune nouvelle. Je croyais qu'elle avait abandonné...il y a trois jours, j'ai reçu une convocation à la gendarmerie!!!. Elle a porté plainte. Je vais me rendre à la gendarmerie, mais si elle croit qu'elle y ganera quelque chose!!!, elle peut courir!!! il parait que de toutes façons, je ne risque rien, seulement, une petit"e convocation de temps en temps... quelqu'un a t il connu ce problème?Je vous raconterai la suite...
Courage à tous, moi j'en ai aujourd'hui, mais je suis passée par de sales moments..., il faut tenir, ce ne sont que des grands parents...on ne risque pas grands-choses parait-il.

Bonsoir,

Je dirai qu'elle a tout de même attendu un an avant de se décider à revoir les enfants. Elle aura du mal à convaincre un Jaf de sa bienveillance d'autant plus qu'il suffit d'attendre 6 mois pour ressaisir le Jaf.

Pour ma part, nous avons été convoqué par un lieutenant à la gendarmerie et il n'a pas compris pourquoi ce genre de prb arrivait chez eux. Il a pris notre témoignage sur une simple main-courante.

Courage et à bientôt.

Idealement a écrit:

Bonsoir,

Je dirai qu'elle a tout de même attendu un an avant de se décider à revoir les enfants. Elle aura du mal à convaincre un Jaf de sa bienveillance d'autant plus qu'il suffit d'attendre 6 mois pour ressaisir le Jaf.

Pour ma part, nous avons été convoqué par un lieutenant à la gendarmerie et il n'a pas compris pourquoi ce genre de prb arrivait chez eux. Il a pris notre témoignage sur une simple main-courante.

Courage et à bientôt.

Merci... donc, vous avez comme moi comis le Grand Déli! de non-présentation d'enfant à des GP que vous estimez néfastes pour les enfants? Pour ma part, j'ai eu au téléphone la gendarme qui va m'écouter. Elle m'a expliqué qu'elle faisait un rapport qu'elle envoyait ensuite directement au procureur par fax (pendant ce temps je devrai attendre 1, 2, voire 3 heures pour avoir la réponse du Procureur) : 2 réponses possibles : soit il demande que j'applique le jugement présent, soit il déboute la GM (et là on fait la fête!!!)... Dans le 1er cas, cela ne changera rien pour moi, elle pourra continuer à porter plainte, je n'emmènerai plus mon fils. Nous avons un dossier assez béton qui devrait tout demême attirer l'attention du Juge style , elle a dit à mon fils (6 ans) que s'il ne venait pas la voir, sa mère (moi!) irait en prison!!!!, et beaucoup d'autres comme ça... J'ai bon espoir (j'essaie d'être optimiste, il le faut). Je te remercie pour ta réponse. Je suis comme le lieutenant que tu as vu, je ne comprends pas pourquoi de telles histoires arrivent chez les gendarmes, comment une mère, une bonne mère de famille qui s'est toujours battue pour ses enfants, qui a tout fait et bien fait pour eux peut être trâinée comme une mal propre de tribunal en tribunal, et maintenant chez les flics!!??.... Pour vous, quelles ont été les suites? et comment s'est ddéroulée ce rv chez les gendarmes?