quel age

a partir de kel age ils peuvent avoir un doirt d'hebergement pour leurs petits enfants ???

Chaque cas est unique. Mais il n'est pas rare que des DVH soient accordés aux GP pour des tout-petits qui ne les connaissent pas. Si les petits-enfants les connaissent, l'âge des enfants importe encore moins.

Il n'y a aucun âge limite minimum pour accorder des droits à des GP (que ce soit pour de simple visite ou visite et hébergement). Et, comme le dit Thémis, chaque cas est "unique" et fonction de critères propores à votre dossier, votre situation, votre vécu, ...
Ce n'est pas très encourageant mais c'est malheureusement la réalité...

Etant directement concernée par cette question d'âge de l'enfant pour l'exercice d'un droit d'hébergement (pour le droit de visite il semble qu'effectivement, il n'y ait pas de minimum ), j'avais fait quelques recherches à ce sujet il y plus d'un an de cela maintenant et en - dessous de 3 à 4 ans, pas de droit d'hébergement accordé sauf si fratrie et donc frères et soeurs plus grands concernés par le même droit d'hébergement. Maintenant, cela a pu changer depuis.

Dans les cas ou les PE sont éloignés géographiquement des GP et comme les compagnies aériennes et la SNCF ne prennent pas les enfants non accompagnés en - dessous de 4 ans, cela semble représenter l'âge minimum.

Il n'y a aucun texte de loi fixant un âge minimum. C'est à l'appréciation du JAF. Mais le bon sens voudrait quand même (et ça tous les parents dignes de ce nom le savent) qu'on ne sépare pas des enfants en bas âge de leurs parents.

NOEMI20001 a écrit:

Il n'y a aucun texte de loi fixant un âge minimum. C'est à l'appréciation du JAF. Mais le bon sens voudrait quand même (et ça tous les parents dignes de ce nom le savent) qu'on ne sépare pas des enfants en bas âge de leurs parents.

Le bon sens, en effet... Dans les faits, c'est bien souvent autre chose...

Et le bon sens de rejoindre l'absurdité dans la mesure où si l'enfant âgé de moins de 4 ans a un aîné concerné, lui-même peu âgé, les deux se retrouvent pris dans "le lot"..

Thémis a écrit:

Et le bon sens de rejoindre l'absurdité dans la mesure où si l'enfant âgé de moins de 4 ans a un aîné concerné, lui-même peu âgé, les deux se retrouvent pris dans "le lot"..

Idem quand c'est lui l'aîné, à 4 ans... Ou moins...

Bonjour,

Notre fils n'a pas encore 2 ans et la moche a obtenu un droit d'hebergement..mais nous comptons bien faire appel .

A bientôt

Droopygaut

Droopygaut, est - ce que les GP habitent près de chez vous ?
Le DVH s'exerce uniquement sur votre enfant de 2 ans ? Si c'est le cas ça me donne froid dans le dos A deux ans, on parle encore d'un bébé

Bonjour,

Mes parents sont divorcés et ce n'est "que" ma mère qui nous a trainé dans cette histoire et effectivement elle habite à quelques km de chez nous et ce droit concerne notre unique fils qui aura 2 ans dans quelque semaines.

Bon courage à tous,

A bientôt

Droopygaut

Article 6 de la convention internationales des droits de l'enfant :
L'enfant, pour l'épanouissement harmonieux de sa personnalité, a besoin d'amour et de compréhension. Il doit, autant que possible, grandir sous la sauvegarde et sous la responsabilité de ses parents et, en tout état de cause, dans une atmosphère d'affection et de sécurité morale et matérielle; l'enfant en bas âge ne doit pas, sauf circonstances exceptionnelles, être séparé de sa mère....

Tout est dit... un enfant de 2 ans est un enfant en bas âge, pour moi il y a violation des droits de l'enfants.

mais c vrai que des fois entre ce que la loi dit et ce que le jugement dit y a une sacree marge j'ai copier certaine des remarques concernant les enfants en bas age moi les miens ont 10 mois c'est des jumeaux et connaissant les moches et leur moyens j'ai peur

Kayamata a écrit:

Article 6 de la convention internationales des droits de l'enfant :
L'enfant, pour l'épanouissement harmonieux de sa personnalité, a besoin d'amour et de compréhension. Il doit, autant que possible, grandir sous la sauvegarde et sous la responsabilité de ses parents et, en tout état de cause, dans une atmosphère d'affection et de sécurité morale et matérielle; l'enfant en bas âge ne doit pas, sauf circonstances exceptionnelles, être séparé de sa mère....

Tout est dit... un enfant de 2 ans est un enfant en bas âge, pour moi il y a violation des droits de l'enfants.

Les droits de l'enfant sont tout le temps baffoués, Kayamata. Il y a des résidences alternées qui sont ordonnées, en France, pour des enfants dès 6 mois. C'est la réalité. Et sans parler de RA, de toutes façons, en cas de séparation parentale, il est extrêmement rare qu'un papa n'obtienne pas de droit d'hébergement sur les WE et vacances sur son enfant, même petit et même allaité...
Alors, pour des juges, 2 ans c'est carrément grand...

moi je parlais de g p et non de parents divorces on vient de se marier alors parlons pas de malheur lol une chose encor que les moches on denigres et on jamais voulut en parler alors que pour leur fille et b f l'ane derniere c'etait que du bonheur moi fallait pas que je parle de ma grossesse pour ne pas gacher leur mariage et pendant un an on a entendu parler de ca

on entendu parler de ca = parle du mariage de leur fille
notre mariage ma grossesse tout ca fallait que personne sache comme une honte c'est ce que j'ai ressenti du moins

fillette a écrit:

moi je parlais de g p et non de parents divorces on vient de se marier alors parlons pas de malheur lol une chose encor que les moches on denigres et on jamais voulut en parler alors que pour leur fille et b f l'ane derniere c'etait que du bonheur moi fallait pas que je parle de ma grossesse pour ne pas gacher leur mariage et pendant un an on a entendu parler de ca

J'ai très bien compris que tu parlais des droits des GP et demandais à partir de quel âge on pouvait leurs donner un droit d'hébergement.
Ce que j'ai voulu dire avec mon message, c'est qu'on pouvait séparer un bébé de sa mère dès tout petit sans se soucier de ses besoins et que les droits de l'enfant sont très souvent baffoués.
Je voulais simplement te démontrer que si ça ne pose aucun soucis à personne que de confier un bébé de 6 mois à ses 2 parents, en alternance, ça ne posera encore moins de problème que d'instaurer un droit d'hébergement à des GP si l'enfant est âgé de 2 ans... Droopygaut en est malheureusement la preuve vivante !

d'accord je trouve ca malheureux

Bonjour,

Il est vrai que c'est un jugement affligeant mais nous ferons appel dès la signification et nous gardons espoir tant la juge avait un parti pris et nous nous disons qu'on ne donnera pas deux fois autant de droit, du moins on l'espère.
Croyez-vous que nous pourrions faire-valoir un argument invoquant les droits de l'enfant même si lors de la paidoirie d'appel notre fils sera plus vieux...

Bon courage à tous
A bientôt

Droopygaut

On peut tout faire valoir et je vous engage à rappeler ces principes de base. Bien dits, le juge ne pourra pas s'en offusquer...

il faut bien insister sur la relation qu'on a avec nos enfants et que des petits on besoi de luer parent et un desequilibre peut avoir lieu ds detel circonstance