Je ne sais pas quoi faire help

Bonjour

je vous explique un peu notre histoire nous avons eu recemment un enfant qui es agé de moins d un an ma mere a vue celle ci le jour de sa naissance apres de multiple passage a la maternité (matin midi soir)nous sommes rentrés a la maison et a peine arrivé chez nous kel etait deja derriere notre porte je lui ai dis "nous venons d arriver " chose ki ne lui a pas plus .Nous avons recu des messages d elle pour voir notre tit bout mais chaque fois kon lui donner une hre ou on etait la ca ne lui convenait pas .Un courrier en fin d année 2005 nous ai parvenue de son avocat avec une reponse a fournir dans un delai de 8 jours.Donc j ai de mon cote pris un avocat pour me representer.Nous avons etais assigné au TGI et la decision et tres surprenante elle a notre enfant 8 hres par mois et a son domicile .J aimerais savoir que faire si je ne lui presente pas l enfant quels risques encourir ? Sachant que mere ne supporte pas les enfants c est juste un pretexte pour commander ma vie personnel chose kel a exercé pendant 22 ans

Bonjour,

Faites appel, et voyez avec votre avocat pour demander une levée de l'execution provisoire.

Bon courage,

Faire appel est bien sur la meilleure solution. N'oubliez pas que le non présentation d'enfant est passible d'une amende. En revanche, aucun cas n'est avérer de parents qui sont allés en prison. Vous disposez de l'autorité parentale et rien ne peu vous l'enlever. Suivez les sages conseils de David.
A bientôt.

Je pense que je vais suivre les conseils de David en tt cas je vous tiens au courant de l avancée de celle ci
Merci

Marcus a écrit:

Nous avons recu des messages d elle pour voir notre tit bout mais chaque fois kon lui donner une hre ou on etait la ca ne lui convenait pas

Ces messages etaient ils ecrits ? En avez vous traces ?
Cela illustre bien votre bonne volonté et sa mauvaise à elle.
Cas typique des ces grands parents qui s'imagine pouvoir venir chercher nos enfants quand bon leur semble juste pour pallier leur ennui.

Ces 8h par mois sont imposées ou c'est a definir entre vous et la grand mere ?

Malheureusement on a effacé ces messages
A l hre ou je vous parle je viens de recevoir le lettre de mon avocat c est effarant !!!! j attends la lettre du juge mais a vous dire elle a plus de droit qu un propre pere c est hallucinant !!! en plus c est progressif jusqu a arrivé a 8hres seul avec elle

Surtout pas de panique, je sais ce qu'on éprouve dans ces moments là, mais on ne viendra pas vous arracher votre enfant des bras c'est sur. Faites appel et ne vous laissez pas déstabiliser. Concernant la désobéissance civile je ne suis pas bien placée pour vous répondre mais d'autres vous en parleront.

Suite de l histoire je suis aller voir mon avocat car j ai reçu la décision du juge et mon avocat m as dit clairement de ne pas faire appel car je risque de perdre la totalité du jugement et qu'il y avait pas de preuve a l appui de la folie possessive de tous contrôler de ma Mère.Donc a l heure actuel je me resigne a me contenter de ce jugement qui me parait assez lourd a mes yeux vu son caractere progressif de laisser mon enfant pendant 8 hres dans le futur avec elle. De plus je lui ai demandais si je ne présente pas l enfant que peut il m arriver? (La correctionnel avec une peine d emprisonnement)Rassurant, et déménager risque d'aggraver les choses. Honnetement je ne sais pas comment envisager ce futur progressif.A votre avis que faire

C'est dingue ca!

Je ne sais pas quoi te conseiller car je viens juste d'arriver et je ne suis pas tres au courant, j'en suis au stade des menaces par l'assurance de mon ex-bm mais pas d'assignation.

D'autres sauront bien mieux te donner leur avis que moi.

Je te souhaite beaucoup de courage, peut etre que ta mere se lassera d'avoir ton enfant avec elle et que tu pourras faire constater qu'elle ne vient pas le chercher...puisque tu dis qu'elle n'en a rien a faire de ton enfant mais que c'est toi qu'elle cherche a atteindre ca ne devrait pas etre long pour que ton enfant la "soule" chez elle.

Trés franchement je trouve ca d'un niveau tres bas ,je te souhaite pas d en arriver la c est eprouvant .

Concernant la pression j'ai pu la sentir depuis samedi monter graduellement mais ce matin ouf j'ai pu respirer un peu.

Personnellement je trouve deja lamentable de me faire menacer par la mere de mon ex conjoint alors par sa propre mere je ne peux que me douter que ca doit etre encore plus dur.


Tout mon soutien pour toi et ta compagne.

A nouveau, je vous conseille de faire appel. Vous pourrez ainsi obtenir dans le même temps une suspension d'execution provisoire en en faisant la demande auprès de la cour d'appel lors de l'introduction de votre appel.
Beaucoup de jugements sont rendus en faveur des GP en 1ere instance (un peu comme pour une mise à l'épreuve), et ces décisions peuvent être cassées en appel (si vous faites appel, c'est qu'il y a un réel conflit familial).

En effet, il vaudrait mieux faire appel, si vous ne souhaitez pas que votre mère ait l'enfant seule, voire en demande encore plus. Ayant gagné une première fois, si elle estime au bout de quelques mois qu'elle veut un droit d'hébergement plus long, elle pourra vous assigner de nouveau.

Pour la correctionnelle, votre avocat vous a-t-il dit qu'il faut au préalable qu'il y ait plusieurs dépôts de plainte de la part de votre mère pour non présentation d'enfant? Cela ne se fait pas comme ça.
Rien ne dit aujourd'hui que votre mère porterait plainte si vous ne lui présentez pas l'enfant.

Quant à des preuves de l'état de votre mère, faire appel vous redonnerait l'occasion d'en avoir de nouvelles. Voyant que vous n'obtempérez pas, elle laisserait libre cours à son véritable caractère.

A vous de voir si vous voulez donner l'enfant à votre mère, ou pas.

Faire appel permet de gagner du tps et la gd mere, si je ne me trompe , il est probable qu'elle n'obtiendra pas plus que ce qu'elle a eu en 1ere instance.
Vous sentez-vous capable d'appliquer ce 1er jugement, et cela à long terme?Si vous acceptez, malheureusement, vous montrez que le conflit n'est pas si grave que ça.
Le fait que votre mère instaure une relation suivie avec l'enfant lui permettra ensuite de demander un drt d'hebergement...Attention au tjrs plus avec ce genre de personnalité!!!

Par contre le fait de faire appel et de lui résister peut la rendre furieuse et lui faire sauter qq plombs , dont vs pourrez vous servir...Vous connaissez mieux les réactions éventuelles de votre mère que nous, mais nous sommes en grande majorité confronté à ce type de personnage...

Ces conseils ne sont qu'une synthese des malheureux exemples des membres et de ce que ns a dit notre avocate.
Nous n'en sommes qu'à des courriers échangés entre avocats pour trouver un accord impossible...
L'assignation risque d'arriver en septembre.

Courage et surtout prenez la bonne décision.

J'aurais tendance à vous conseiller aussi de faire appel.
Mais avant, ce jugement vous a-t-il été signifié par huissier ? Si oui, alors vous avez 1 mois pour faire appel, donc n'attendez pas trop.
Ensuite, votre jugement porte-t-il la mention "exécution provisoire" ou un truc de ce genre (en principe, ça se trouve en dernière page, à la fin des dispositifs et avant toutes les signatures) ? Il est fort probable que non, dans ce cas, l'appel est suspensif et vous ne risquez rien sur le plan pénal. C'est la loi. En effet, une décision concernant le droit des GP n'est pas excéutoire de plein droit, pas comme ça l'est dans le cas de parents divorcés.
Si jamais, par contre, cette mention est marquée, vous pouvez saisir un juge pour demander à ce que l'exécution provisoire soit annulée. Et tranquille jusqu'à l'appel.
Bon, et puis, je ne saurais trop vous conseiller de changer d'avocat ou, du moins, d'aller prendre conseil auprès d'un autre...

Clara a écrit:

Bon, et puis, je ne saurais trop vous conseiller de changer d'avocat ou, du moins, d'aller prendre conseil auprès d'un autre...

A mon avis, c'est le juriste de la Matmut
Serieusement, je suis de l'avis de Clara. Je vois pas comment tu pourrais bien preparer un dosier pour aller en appel avec un avocat qui part deja perdant.

val a écrit:

A mon avis, c'est le juriste de la Matmut

Il va rester comme synonyme d'incompetent celui la

Kashou a écrit:

Il va rester comme synonyme d'incompetent celui la

Ben au moins il a eu un prix ! Dans la catégorie "boulet incompétent", la médaille d'or revient à........... M. le juriste de la Matmut !!! Ca se fête tout ça

Ben, moi je dis, il a au moins une qualité cet homme la.
Il a au moins le merite de nous avoir amusé un peu.
C'est pas souvent qu'on croise des clowns dans nos peregrinations contées ici.

Concernant la question de l assignation a ce jour je n ai rien reçu d un huissier donc j attends. Par contre mon avocat m as dit que si elle faisait appel elle avait de grande chance d'en avoir plus (déplorable) a l'heure actuelle je me pose la question si je ne dois pas consulter un autre avocat pour un avis ou laisser les choses se faire ? Dur choix !!! Ou peut être que c est elle qui fera appel ! ?

Je te conseillerais d'attendre la signification du jugement avant d'entamer quoi que ce soit. Tu n'as pas a lui confier ton enfant tant que le jugement ne t'a pas ete signifié.
S'il n'est pas executoire, tu auras un mois pour savoir qoi faire (oui, c'est court un mois), laps de temps ou elle attendra encore un peu.
En attendant, comme nous sommes plusieurs a te l'avoir conseilé, consultes un autre avocat.
En ce qui concerne les risques (correctionnelle avec peine d'emprisonnement), aucun parent a ma connaissance n'a encore ete en prisonmeme si certains ont ete condamnés à du sursis (merci aux autres membres de rectifier si je me trompes).
Si c'est elle qui fait appel, je ne sais pas, mais ça pourrait peut etre montrer que de toutes façons, elle en veut toujours plus et qu'un jour ou l'autre elle aurait recommencé.
En fait, je crois que souvent on se pose pas la bonne question. On se demandes "Qu'est ce qu'on va faire ?" alors qu'on devrait se demander "qu'est ce qu'on veut faire ?". Ensuite on agit en fonction ...

Imaginons qu'il es executoire quels sont les recours ?

Merci de ton conseil par avance,je vais consulter un autre avocat

Clara t'avais repondu plus haut dans le sujet

Clara a écrit:

J'aurais tendance à vous conseiller aussi de faire appel.
Mais avant, ce jugement vous a-t-il été signifié par huissier ? Si oui, alors vous avez 1 mois pour faire appel, donc n'attendez pas trop.
Ensuite, votre jugement porte-t-il la mention "exécution provisoire" ou un truc de ce genre (en principe, ça se trouve en dernière page, à la fin des dispositifs et avant toutes les signatures) ? Il est fort probable que non, dans ce cas, l'appel est suspensif et vous ne risquez rien sur le plan pénal. C'est la loi. En effet, une décision concernant le droit des GP n'est pas excéutoire de plein droit, pas comme ça l'est dans le cas de parents divorcés.
Si jamais, par contre, cette mention est marquée, vous pouvez saisir un juge pour demander à ce que l'exécution provisoire soit annulée. Et tranquille jusqu'à l'appel.
Bon, et puis, je ne saurais trop vous conseiller de changer d'avocat ou, du moins, d'aller prendre conseil auprès d'un autre...

Ok merci je vous tiens au courant


Merci encore