contre la justice

j aurai une question à poser j'espére que quelqu'un pourra m'aider . Mes beaux parents réclament un droit de visite pour mes enfants qui n'ont jamais vu suite à une vengeance. On m'a conseillé la médiation mais j'ai peur que l'on me refuse ma présence pendant le droit de visite au cas ou je dois aller au tribunal et que le juge accorde le droit de visite sans ma présence à mes beaux parents je n'aurai pas envi de les donner malgré l'accord du juge savez vous ce que je risque si je ne les présente pas , est ce que je risque la prison ? on m'a dit que comme c'est un délit pénal je risquai la prison y a t'il quelqu'un qui a été dans la même situation que moi? Si c'est le cas pourriez vous me raconter votre histoire merci d'avance

Roselyne, tout d'abord, bienvenue.
Chaque histoire étant unique, il nous faut savoir dans un premier temps quelles sont vos relations avec les grand parents, pourquoi cette situation, qui vous a dit que c'était du pénal, etc....
Si c'est le Juge aux Affaires Familiale qui statue sur votre affaire, ce n'est pas du pénal. Il vous faut savoir que vous détenez l'autorité parentale et que s'il n'y a pas de raisons valables pour que les Grand Parents voient leurs petits enfants rien ne vous oblige à les présenter.
D'après ce que vous dites, vous seriez en procédure ????
Y-a-t-il eu un jugement déjà rendu???
Vous est-il favorable?
Auquel cas, pratiquez la désobéissance civile.
Qui vous a dit que c'était un délit pénal et donc passible d'emprisonnement??
On ne peut parler précisément de fait dont on ignore tout. Soyez plus précise dans vos dire. Nous tacherons de vous répondre en fonction de votre cas.
A bientôt, Jean Claude

Bonjour Roselyne
D'après ce que je comprends de ton post, tu n'es pas encore assignée. Peux - tu nous dire quel âge ont tes enfants ? Cela nous permettrait de te répondre de façon beaucoup plus précise car l'âge est trés important : trop petits, les GP ne peuvent pas exiger un droit d'hébergement et au - delà d'un certain âge, les enfants peuvent être entendus par le JAF et donc dire qu'ils ne veulent pas aller chez les GP
A bientôt

Bonsoir Roselyne,

Peux-tu nous en dire plus ? Comment en êtes vous arrivés là ? Es-tu marié, vis-tu avec le père ? As-tu reçu une assignation ?

Courage et n'hésites pas à poser des questions.

bonjour c'est roselyne voila je suis mariée mes enfants ont 3 ans et 1 an mes beaux parents ont du voir mon 1er enfant une quinzaine de jour .Mon mari vivait avant en concubinage et il a eu 3 enfants avec son ex au début tout aller bien . Le jour ou j'ai accouché tout s'est dégradé l'ex de mon mari est venu chez mes beaux parents le jour de la naissance de mon 1 ER enfant elle pleurait et se plaignait de son sort mes beaux parents l'ont consolé . Ensuite lorsque mon mari allait chez mes parents il commencait à recevoir des reflexion de sa mére et de son ex. Bientot il l'acusait d'avoir refait sa vie car c'est elle qui l'avait mis dehors a tel point qu'une fois il est revenu chez nous en pleurant bien sur je n'étais pas là. J' appelle ma belle mére pour demander ce qui se passe elle me répond rien quand c'est mon mari qui prend le téléphone qui lui dit qu'elles sont a deux pour le rabesser elle répond qu'elle n'y ai pour rien. On a donc laisser un peu le temps coulé. Mon mari est retourné environ 2 mois après pour leur annonçé notre mariageau mois d'aout ils nous ont répondu qu'ils ne pouvaient pas venir car ils partaient en vacance alors que d'habitude ils partaient dans la 1ere parti des vancances. Une fois de plus il est revenu ecoeuré. Il est retourné quelque temps plus tard sa mére n'était pas la mais son pére oui il ne lui a pas adressé la parole et ne la pas raccompagne quand il est reparti . Les liens ont donc était rompu nous avons fété notre mariage sans eux et nous avons eu notre 2eme enfant .Aujourd hui pour des problémes de revenu car j'ai été licencié nous avons entamé une procédure pour diminuer la pension alimentaire car il n'y avait pas d'accord avec elle. Le samedi je reçois un courrier de la date de convocation et le lundi je reçois un courrier de mes beaux parents demandant un droit de visite qu'ils allaient voir un juge des affaires familiales alors que ça va faire bientot 3 ans que nous les avons pas vue. Je me sui renseigné au près de mon avocat ils ont droit à la visite et c'est lui qui m'a dit que si suite à un jugement favorable au grand parent je ne donne pas les enfants c'est un délit pénal on risque des amendes ainsi que meme la prison pour moi ca me paraissait exagéré. Mon mari n'a plus vu sa grand mére du jour au lendemain quand il était adolescent car ses parents s'était disputé avec de plus mes beaux parents gardaient un neuveu pendant que les parents travillaient ils ont entamé une procédure d'adoption à l'insu des parents bien sur je ne vous raconte pas l'effet de la bombe lorqu'ils ont su bien sur ça a raté .Voici pourquoi je suis inquiéte d'autant plus que mes beaux parents ne se genent pas pour dire du mal de nous malgré qu'on ne se voit plus j'espere avoir été précise j'attend vos réponses merci

Attention!!!!!
Ton affaire est compliqué dans le sens où une autre mère est liée. Si procédure il y a, il faut que ton mari n'est rien à se reproché vis à vis de son ex et de ses enfants sinon, les avocats adverses peuvent s'engouffrer dans la faille.
Si tes beaux parents vous assigne devant le TGI pour un droit de visite, d'hébergement et/ou de correspondance je ne vois que deux raisons:
- ils savent que vous ètes léger financièrement et veulent vous faire peur (vont ils aller jusqu'au bout? Allez vous craquer et régler ça à l'amiable?...)
- ils font tout ce qui est en leur pouvoir pour rappatrier les enfants vers eux.

Ma position serait celle-ci:
Pas de réponse à leur harcèlement. Aucune relation qui ne soit vraiment nécessaire avec l'ex en question. Laisser couler. Si ils vont jusqu'au bout (assignation), préparer vous à un déballage des plus sournois ( voire mensonges). Commencer à prospecter auprès de personnes connaissant la situation et qui serai susceptible de remplir des attestations que vous pouvez trouver sur la page d'acceuil de ce site.
Dans ces attestations il va falloir faire ressortir l'intéret de vos enfants et le fait que toute relations sont rompu avec les GP.
Ils va falloir vous préparer à une procédure longue et couteuse (hélas).
Ceci dit, vous avez l'autorité parentale et personne ne peut vous l'enlever (sauf cas graves (brutalité, inceste, viol, etc....)). Donc, vous ètes seul juge à savoir qui vos enfants doivent voir et qui ils ne doivent pas voir.
Aucune poursuite n'a été faite( à ma connaissance) chez des parents pratiquant la désobéissance passive c'est à dire n'ayant pas présenter leurs enfants aux GP. Les GP ont porté plainte, les parents ont été convoqués pour se ustifier mais la justice a baissé les bras plus ou moins rapidement.
Donc pas trop d'inquiétude.
A bientôt, Jean Claude

Je suis dans ce cas... il y a trois ans, la GM a cru bon de m'assigner pour mon fils qui avait à l'époque 4 ans, elle ne s'en est jamais occupé auparavent, jamais pris de nouvelles, le père de mon fils est parti à sa naissance et m'a fait beaucoup d'ennuis, elle l' a soutenu et ne m'a jamais aidé. Le jugement lui a accordé 1h par mois dans un centre fermé, puis 3h, puis une journée à chaque vacances scolaires avec autorisation de sorties. Elle fait beaucoup de mal à mon fils, exerce un grand harcèlement moral, il en a peur etc... Il y a un an, j'ai défié la loi, et je ne l'ai plus emmené. Je n'ai plus eu de nouvelles pendant 1 an, et je pensai qu'elle avait laissé tombé. J'ai reçu la semaine dernière une convocation à la gendarmerie!!!... Je ne sais pas se que cela va donner, mais je vais me battre pour lui, et de toutes façons, je continuerai à aller contre ce jugement. Je crois qu'une loi de 2002 est passée et qu'il n'y a plus de poursuites pénales concernant l'art.371-4. Donc tout au plus, je risque d'avoir une petite convocations chez les gendarmes de temps en temps?... Je t'en dirai plus jeudi... J'aimerai rencontrer des personnes qui ont vécu ce que je vis et me racontent....

Bravo Ruby et courage.
A bientôt, Jean Claude.

Salut ruby c'est roselyne je crois que je vais faire comme toi au début je voulais voir un médiateur mais j'ai peur que cela ce retourne contre moi car je veux exiger ma présence à tout age qu'ils auront, moi aussi mes beaux parents sont très douai en ce qui concerne de dire du mal, ils ont meme renier leur fils je trouvais que c'était exagérer aussi d'aller en prison je ne comprend pas que le juge ne tiens pas compte qu'ils ne donnent pas de nouvelle pendant tant d'années ils ont beau etre les grands parents ils sont des inconnues pour les enfants c'est comme si tu laissais tes enfants à n'importe qui dans la rue sauf que la tu sais de quoi ils sont capables surtout donne moi de tes nouvelles jeudi a bientot