Association Entraide Familiale 371-4

Aide et Soutien aux parents pour l'intérêt de l'Enfant
 
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 pour le moment ce ne sont que des menaces ...

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courage
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MessageSujet: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mar 24 Avr - 21:49

Bonjour a tous et toutes..
Je me renseigne car il me semble que nous allons droit dans le mur (tribunal)…
En effet je suis avec mon amie depuis dix mois. Quand je l’ai rencontré elle avait un enfant âgé alors de 10 mois… il a donc aujourd’hui 20 mois. Cet enfant et né de sa mère (normal) et « de père inconnu »… voila la situation de base.
A ceci se rajoute… les grand parents de l’enfant, l'oncle de l'enfant et sa fiancé qui sont accesoirement parrain et marraine de l’enfant… voici donc le second élément du puzzle…
Le troisième élément qui n’est pas des moindre… tout ce petit monde met la pression a mon amie… outre les reproches familiaux.. Ils la menacent d’aller jusqu’au tribunal pour faire exercer leur droit… et patati et patata…
Et voici le quatrième élément.. tout ce petit monde voit l’enfant tous les 15 jours… soit une heure, soit ils le prennent pour la journée a des heures fixées par mon amie.
Petite recap : un weekend ils ne le voient pas… un weekend on leur amène une heure… un weekend ils ne le voient pas… un weekend ils l’ont la journée… et ainsi desuite
Mes interrogations.. Sont multiple et concerne les droit de tout ce petit monde…
Le droit des grands parents
Le droit de l’oncle et tante
Le droit de parrain marraine

J’ai bien noté qu’ils (les grands parents) ont un droit de visite, d’hébergement mais de quelle durée pour chacun, et à partir de quel âge de l’enfant…etc… le temps de visite actuel n’est ils pas suffisant et mérite t-il une procédure… (demander pas les GP)
Merci a tous et toutes pour votre aide..


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JC54
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mar 24 Avr - 21:57

Bonsoir. A titre d'information, les GP n'ont aucun droit. Et je ne parle pas des oncles et tantes qui n'ont bien sûr rien.
Je rappèle donc l'article de loi : seul "l'enfant à le droit d'entretenir des relations avec ses ascendants."
En définitive, tant que l'enfant n'est pas en age de choisir seul, et tant que vous avez l'autorité parentale, on ne peut rien vous reprocher.
Ceci dit, les GP peuvent faire un procédure devant le juge aux affaires familiales et devront prouvé que vous ne faite pas le nécesaire envers eux. a vous de prouver en retour qu'il est de l'intéret de l'enfant q'il ne voit ses GP que durant des périodes limités.
A bientôt.

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Clara
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mar 24 Avr - 22:04

Au titre de l'article 371-4, "l'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit.
Si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non."
A ce titre donc, les GP, mais aussi un "tiers" (oncle, tante, cousin, beau-parent,...) peuvent saisir la justice pour demander à ce que des DVH soient mis en place. A vous de démontrer, dans votre cas, que leur demande serait abusive puisqu'ils voient cet enfant régulièrement tous les 15 jours. A vous de prouver aussi que ce que vous avez accordé est bien suffisant.
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virago535
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 25 Avr - 8:08

Donc en gros rien ne dit que d'avance un juge estimera que ces visites sont suffisantes. Ehhhhhh oui je suis d'accord c'est n'importe quoi ...
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sebast
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 25 Avr - 13:07

je te conseil de leur rappeller la loi qui dit bien qu'ils n'ont aucuns droits.
De plus je pense qu'il n'ont rien a gagné.
Mettez vous bien d'accord avce ton amie et affrontés les ensemble.
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 25 Avr - 18:37

merci pour vos messages... j'y est penser et repenser bien souvent depuis hier.. il m'arrive de me dire que j'alucine qu'il est n'est pas la peine de se prendre la tete car se ne sont que des paroles.. mais mon experience (certes courte de la vie) me fais pensr et me preparer a tout... j'etudie toute les possibilité pour prouver que l'on fait "notre boulot" vi a vis d'eux en leur presentant le minot... je calcule le moyen de fotografier... filmer.. meme j'ai penser a mettre un micro sur mon amis lors de la remise de l'enfant... mettre le tel en main libre pour enregistrer les conversation au tel .. bref j'halucine... mais je me dis que pour etre parent et avoir de telle pensée (mettre sa fille devant le ribunal) on peux s'attendre a tout... si vous aviez des arguments, des idées de preuve qui nous donnerai raison.. merci de me les soumettre... j'evite encore l'idee.. de deplacer le GIGn rassurez vous
amitiés


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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 25 Avr - 21:11

une nouveauté au dossier... des menaces de plus par les gp "si un jour le petit ne veux plus nous voir, que ce sera donc de ta faute.. et je te casserai les dents, sans temoin..." apres les menaces de tribunal hier ... encore des menace... pfffff pas facile de vivre une vie tranquille....

tout cela pour qu'elle raison.?? ben je sais pas.. certes leurs filles les appelle desormais par leur prenom.. ne leur parle que pour ce qui concerne le petit... et fais quand meme l'effort pour qu'ils voient le petit deux fois par mois....
comment etre des "parent" est etre aussi abruti.... si vous avez un remede je suis preneur..

je sais encore un message de plus... mais cette histoire m'obsede... je ne supporte pas la mechanceté gratuite, le plaisir de nuire pour rien...

pour ce soir je souhaiterai connaitre (car je sent qu'on va droit ds le mur) l'ordre de la procedure et les delais entre les differentes etapes... on recoit une belle et jolie lettre d'assignation.... et apres.???

amitiés


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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Jeu 26 Avr - 13:00

apres,il vous faut trouver un avocat tres rapidemment,si possible spécialiste en droit de la famille,et lui expliquer le délire...apres les délais sont variables,nous par exemple on a eu un an entre l'assignation et le jugement...des fois c'est plus long,des fois plus court...par contre pour etre dans la meme situation que ta copine,vu les parents violents qu'elle a,je pense qu'effectivement ils n'hésiteront pas à mettre leurs menaces a exécution,que ce soit de lui taper dessus,ou de faire leur proces pourri...

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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Ven 27 Avr - 22:20

bon pas grand chose a plus a dire pour le moment... sauf que les temoignage commence a etre recueuilli pour ma part (le mien compte t il vraiment.??) les enregistrement d'appel telephonique et des message sur telephone c'est bon c'a ommence bref tout se stocke dans mon pc... bref on se prepare au pire...
haaaaaaa si une derniere nouvelle... j'ai la chance d'avoir une meilleur amis fantastique qui desormais nous accompagneras a quelques visite chez les GP... et comme toutes bonne nouvelle n'arrive pas seule.. (oui je sais ca marche aussi pour les mauvaises nouvelles... :-( ) cette meme meilleure amis a une tante qui je pense pourra nous aider... par chance elle est dans le milieu judiciaire... certes en ce moment elle JAP (juge d'application des peine) mais juste avant cela elle a passer 5 ans comme adjointe, bras droit ( je sais pas le nom exact) du juge des afaire familiale d'un departement voisin... c'est a croire que des fois on a un peu de chance...
bon week end a tous de nous et COURAGE!!!!!!!!!!!


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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Ven 27 Avr - 23:16

Malheureusement si les gds parents sont des "néfastes" tes méthodes sont une bonne protection, mais c'est fou d'être obligé d'en arriver la.
J'espère pour vous que ce n'est qu'une alerte.
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Sam 28 Avr - 15:40

qui vivra verra on espere que ce ne soit qu'une alerte... (enfin j'arrive meme a poser a question de savoir si le meilleur truc c'est qu'il y aille au tribunal... on a je pense tout pour nous.. et ainsi ils seraient mis a leur place tout simplement par le JAF... car pour le moment.. ils jouent sur nos nerfs en menacant que... patati patata.. mais rien ne viens.. donc voila moi je suis presque entre les deux solutions...)

bref une question : le minot est né "de pere inconnue"... est ce que ce la peut intervenir sur l'autorité parentale unique de mon amie.??

merci de vos reponse et COURAGE a tous et toutes..


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nathmy
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Sam 28 Avr - 15:59

courage à vous pour le moment ce ne sont que des menaces alors pas de panique mais bon, nous nous en avons reçu pendant plus d'un an et nous y sommes en plein dedans depuis maintenant 1an et demi et c'est une vrai galère qui coute de l'énergie, du temps et bcp d'argent !

je ne vous souhaite pas d'aller au bout de tout celà !

Nathmy
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Sam 28 Avr - 19:08

Je ne comprend pas trop pourquoi parrain et marraine voudraient vous assigner en justice, logiquement c'est des personnes choisit par les parents, ou alors, il y a eu un gros revirement de situation...

Pour le père inconu, inconu il est, inconu m'est avis qu'il restera, ou alors, il va falloir passer par l'adn et par la justice avant que ton amie doive partager.

Pour les preuves... ben je taperai fort de suite moi en allant porter plainte pour menace et en gardant précieusement copie des plaintes, tant qu'a faire, avoir un témoin, c'est le top.

Ceci dis, la fréquence des visites me semble déjà énorme, mais bon, cela dépend du juge...

caroline du sud

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caro
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Sam 28 Avr - 20:24

caroline...
la situation se degrade avec toute la famille..( ils sont quatre et forme un clan...) mais c'est la grand mere qui nous a parler de tribunal... mais je voulais juste savoir si "le tonton parrain" avait des droits particulier? car il suivra la grand mere...

bonne continuation a tous...
COURAGE
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Lun 30 Avr - 1:47

Reporte toi à ce qu'expliquait plus haut Clara, elle a même cité la loi. C'est clair je trouve. Maintenant nous n'avons pas de boule de christal donc on ne sait pas ce que dira un juge ou ce que fera un membre de cette famille.
Mais plus que demander des droits je pense plutot que le tonton parrain risque d'attester pour la gd mère, car si tout le monde assigne, personne ne pourra attester pour l'autre car il y aurait alors conflit d'intéret.
Je confirme aussi les dires de nathmy, une procédure c'est usant pénible et cher. En plus on ne peut jamais présumer de l'analyse que fera le juge, meme dans des cas "bétons"
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Lun 30 Avr - 14:15

merci virago535...
pour ce qui est du "tonton parrain"... ce n'été que des inquiétude et interrogations sous la surprise de "devoir peut etre un jour passer au tribunal"... mais depuis je me suis renseigner, et vos arguments nous ont rassurer....merci a tous.

Code:
 Je confirme aussi les dires de nathmy, une procédure c'est usant pénible et cher. En plus on ne peut jamais présumer de l'analyse que fera le juge, meme dans des cas "bétons"
je n'en doute pas.. c'est pour cela que nous contunuons a presenter l'enfant comme citer lors de mon premier message, et en parralelle accumulons de quoi constinuer un dossier... et pourquoi pas, a notre tour faire la demande de conciliation pour officialiser les angagement..? qu'en penser vous.?
nous ne sommes pas contre le fait que les gp voit l'enfant (et meme sans notre presence).. nous pensons par contre que tous les 15jours, cela fait un peu bcp (en effet si l'enfant avais son papa et ainsi ses gp paternel, il faudrait surement l'equivalent des visite du coté paternel, logique... soit tous les dimanche serait pris par les visites chez les grands parents maternel et paternel), nous pensons donc desormais proposer une visite toutes les trois semaines, voire tous les mois, d'une journée complete sans notre presence... et cela le proposer lors de la mediation... qu'en penser vous.??
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Lun 30 Avr - 21:33

Ben nous notre fils y allait 1 journée complete par mois, malgré cela on a été assigné et on a gagné un droit d'hébergement en plus. maintenant je dirais bien merci le juge car depuis que notre enfant n'y va plus du tout il va beaucoup mieux.
Alors je conseillerais, faites ce que vous pensez bien pour l'enfant et pas dans l'objectif de prouver votre bonne foi, parce que ce n'est pas parce qu'il y a des visites ts les 15 jours qu'il n'y aura pas un jugement qui dira un week end complet.
Maintenant une médiation est peut être profitable, je ne connais pas exactement votre situation, mais je redis attention ce que vous accordez aujourd'hui le juge ne comprendra que difficilemment que vous accordiez moins.
Il faut que vous en soyez conscient.
Une médiation c'est fait pour discuter avec une personne neutre. Sont ils pret à discuter? maintenant vous prouvez une fois de plus votre bonne foi
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mar 1 Mai - 22:32

tu as raison, prepares ton dossier au cas z'ou, mais je trouve déjà qu'ils le voyent souvent moi... j'ai beau etre en trés bon terme avec mes parents et mes nouveaux beaux parents... entre la distances, les activitées des momes, les vacances et les maladies des uns et des autres... on arrive à se voir environ 4 fois par an... bon ok, le télèphone marche bien par contre. Mais vraiment, dans notre emplois du temps, je ne vois pas comment je pourrai me libérer 2 week end par mois... par exemple là, justin est pris tous les week end jusqu'a fin juin pour les compettes piscine, florian a déjà fait un programe qui lui mange un mois cet été, et enzo a 3 jours de rééducation par semaine... benef dur dur de caser des réunions familiale
Oui, nous avons l'espris de famille, mais nous avons aussi notre vie et finallement, des grands parents "normaux" sont heureux de voir que tout roule !!!

caroline du sud

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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 26 Sep - 18:52

bonjour a tous et toutes...
je reviens vers vous apres quelque mois de calme... mais ils semble que les grand parent n'arrive pas a faire se qu'ils veulent de leur fille est petit enfants, donc ils ont envoyé le frere de ma copine pour négocier.

jusque là, la famille de mon amie (ses parents, son frere et la copine de ce dernier) vivait tous ensemble. et nous leur laissions le petit (24mois) toute la journee, un dimanche sur trois. sous la responsabilité des grand parents.

prochainement le frere de mon amie et sa copine vont avoir un logement a eux. Ils souhaitent... non ! ils VEULENT le petit un weekend (samedi-dimanche) par mois. et qu'on l'ammene chez le frere. ils nous disent qu'ils se chargeront d'aller voir a chaque fois les grand parents avec le petit.

ils emmeneront le petit a chaque fois chez les grand parents... mais les grands parent peuvent a tous moment dire: " nous le petit on le voi jamais"!!!! (meme si c'est pas vrai) la j'ai des preuve foto et enregistrement de conversation et de visite qui prouve que les grand parent voi le petit toute les 3 semaines. mais si on le depose chez le frere je n'aurais pas de preuve que les grand parent ont vu le petit pendant le week end.

alors, faire écrire une lettre de la main du frere est elle une valeur juridique? connaisser vous un "genre" de lettre type..???
du style " je soussigné MR........ certifie que je prend la responsabilité de la charge de l'enfant........ un week end par mois du samedi au dimanche. Je m'engage a chaque visite de l'enfant a mon domicile, de le presenter à ses grand parents mr et mme........."

cette nouvelle situation si tout se passe comme je vous le presente evitera a mon amie de voir ses parents a chaque visite puisque nous emmenerons l'enfant chez le frere. (ce qui est tres bien, car pour le moment le climat a chaque visite est tres tendu et le petit le resent). cette solution semble pas trop mal pour tout le monde... mais je ne veux pas que se soit une solution pour griller mon amie et lui envoyer une assignation sans meme que nous ayons des preuves...
merci pour vos reponse
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MessageSujet: Re: pour le moment ce ne sont que des menaces ...   Mer 26 Sep - 19:13

Effectivement le mieux serait de faire faire une lettre dans laquelle ils s'engagent à amener l'enfant aux dates citées.
Il n'y a pas de lettre type, précisez seulement les dates, les lieux enfin tout ce qui peux faire la différence devant un tribunal.

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