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 horaire de garde

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kp7
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MessageSujet: horaire de garde   Lun 18 Sep - 1:04

mes beaux-parents on obtenu du juge 4 jours pour les petites vacances et 15 pour les grandes vacance. Les enfants parte donc 4 jour ex de lundi 9 heures au jeudi 19 heure pour eux sa ne fait pas 4 jour plein en sachant que sur le jugent il n'y est noter que 4 jours et non 4 jours / 4 nuits.
je suis dans mon bon droit?
merci d'avance
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Clara
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 10:47

Si ce sont ces horaires de spécifiés sur le jugement, oui, votre calcul est tout à fait correct. En effet, on parle en terme de jours pas de jours et nuits.
Sans indiscrétion, pouvez vous nous "éclairer" sur votre situation ? Visiblement, les GP ont eu un jugement en leur faveur et je le trouve plutôt énorme en droit. Avez-vous fait appel ? Comptez-vous appliquer ce jugement ?
A bientôt...
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fraise
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MessageSujet: mesquinerie   Lun 18 Sep - 11:11

Bonjour,
Je suis en début de procédure et donc novice dans les jugements donnés suite à ce type de procédure.
Si le Juge a accordé 4 jours, il paraît logique que ce soit 4 jours et 3 nuits seulement. S''il y a 4 nuits, c'est 5 jours accordés chez les grands parents. Tes moches sont bien mesquins, à essayer de "gratter" tout ce qu'ils peuvent. Demande conseil à ton avocat qui pourrait se mettre en relation avec leur avocat qui se chargerait de leur faire accepter le nombre de jours exacts.
A bientôt
Fraise
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David
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 11:56

Je reviens sur ce que tu dis Fraise, si le JAF a accordé 4 jours sans parler de nuit, le droit ne se porte que sur les journées. Vous pouvez donc parfaitement exiger de récupérer vos enfants pour la nuit. Mais comme dit Clara ce serait bon d'en savoir un peu plus sur votre histoire.

A bientôt donc,
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kp7
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MessageSujet: horaire de garde   Lun 18 Sep - 16:37

nous sommes passés o tribunal en decembre 2005 mes BP demandait 1 week end par mois et la moitier de vacances scolaire pire qu'1 divorce !!!
le jugement a ete stipulé pour nos 2 premier enfants qui on a ce jour 4 et 5 ans. Le juge leur a accordé 15 jour pendant les grande vacances et 4 jour pour les petite vacances soit la toussaint, noel, fevrier, et paques, il n'y est pas marqué les nuit ni les horaires la seul chose s'est nous qui donnons les date soit 4 mois avant les vacances. nous n'avons pas fait appel. On ne peut plus suivre sa fait 2 ans que l'on ce bat avec eux et on n'a plus les moyens. Mon mari et moi on en n'a mar de voir que tous notre argent par dans des prossaits et que du cout on ne peut meme + payer des vacances o enfants. Donc on a pris une autre route ils les veulent pas de probleme mais on applique la loie et le jugement. Nous habitont a 550 km de c'est mr dame donc il perde 1 journée sur la route. 18 heures avec 2 enfants enfin plutot 2 petit monstes 4 jour avec ces cheres petits ils sont + de 60 ans sa fatige et sur tous sa revient tres cher tous sa. Mes BP n'aime pas nos enfants ils se servent d'eux pour nous pourire la vie. Ils ne se passe pas 1 semaines malgré le jugement ou il ne nous cherche pas des pous. La derniere en date est le faite qu'il ne les on pas 4 j et 4 nuit il nous fond en + du chantage ils veulent sa et que lon partage les frais quand ils ont les enfants autrement ils attaques pour le 3 em qui a 6 mois (mes chere BP on apris ma grossece dans le buro du juge j'etait a 6 mois de grosserce boum ) notre n°3 n'est pas dans le jugement. Donc nous on reste sur ce qui est marqué sur le jugement et cette fois on not et on remplie notre dossier en attendant qu'ils nous attaque pour le n°3 car personne n'a voulu nous croire quand on a dit que se sont des malipulateurs et que la seul chose qu'ils veulent s'est que l'on divorce pas facile a prouver donc plus ils nous casse les pied plus notre dossier ce remplis cette fois je ne retounerais pas au tribunal pour rien. Dans le jugement il est note qu'il n'y a que ma belle mere ou mon bo pere qui peuve prendre les enfants et qu'ils doivent avoir 1 veicule adapté avec les normes de securiter. Donc ils auront 1 gros probleme pour prendre 3 enfants ( il va faloir changer la voiture ). Ils leurs faudra aussi la santé une maladie est si vite arrivé mes adorables BP nous on mis en prossedure le jour ou mon marie leur a dit que mon pere etait malade et qu'il etait condanné mon pere est mort d'une leucemies 8 mois apres, sa a au mois permis a mon marie d'ouvrire les yeux. Pour info ce son mes BP qui ne veule + me voir car je leur est refusé d'avoir les enfants 1 dimanche et proposé un autre jour dans la semain vous imaginé juste pour sa oups Ils ont declaré que se n'est pas une merdeuse de 30 ans qui fera la loie et que de toute façon ils n'en ont rien a foutre de nous se sont nos gosse qu'ils veulent . ( ils vivait a moin de 10 km de chez nous suite a sa ils sont partie a 550 km).

Et puit si personne ne pe rien pour nous. Nos 3 garçons eux ouvriront les yeux on ne peut pas faire du mal au autre sans le payer un jour!!!!

On attend donc l'acte 2 et apres on vera je s'est que on ne peut rien nous faire si on ne leurs donne pas les enfants mais pour l'instant on ne fait rien en attendant le 2 jugements. On reste dans la loie evidament on ne saide pas o multiple chantage (on est pas fou non plus).
On aurait aimé avoir votre avis si on est dans notre bon droit du lundi 9 heure au jeudi 19 heures (soit pour moi 4 jour). Notre avocate nous a dit que oui mais on a de moin en moin confiance elle nous avais dit qu'il n'aurait pas grand chose donc si elle s'est planté 1 fois pour quoi pas 2!!!! 2 avis valle mieux qu'1 merci d'avance
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David
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 16:53

Pour les trajets vous n'avez pas à les faire, c'est aux GP de tout mettre en oeuvre pour venir chercher les enfants et les ramener. En gros si ils ne sont pas devant votre porte à l'heure prévue pour venir chercher les enfants, tant pis pour eux. Pour ce qui en est du partage des frais, c'est la meme chose, c'est à eux de tout mettre en oeuvre pour accueillir les enfants dans de bonnes conditions. Ils ont voulu un procés, qu'ils s'en tiennent donc au jugement.

Assurez-vous en effet que le véhicule présente toutes les conditions de sécurité necessaires (sièges enfants, ceintures arrières, etc...)

Si les GP ne viennent pas chercher les petits enfants, vous pouvez en faire un signalement en gendarmerie sous la forme de main courante.

Au fait, avez-vous eu une signification par huissier de ce jugement ? Car dans le cas contraire il n'est pas valable.
Enfin, je vous encourage tout de meme à faire appel (si vous avez reçu la signification uniquement); bcp de décisions donnent raison aux GP en 1ere instance et sont cassées en appel. Voyez si vous ne pouvez pas avoir accés à l'aide juridictionnelle...

Il serait davantage dans l'interet des enfants de demander par exemple que ce droit d'hébergement se passe sur la commune où vous residez.

Bon courage, tenez nous au courant.


Dernière édition par le Lun 18 Sep - 17:11, édité 1 fois
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Kayamata
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 17:00

Réellement, je pense qu'ils ne peuvent rien contre vous en disant qu'il leur manque une nuit avec leurs petits-enfants, ils ont déjà obtenu beaucoup, s'ils vous cherchent des poux à cause de cela, ils n'auront pas de mal à passer pour des mesquins.

Quant aux frais de déplacement, si le juge n'a rien précisé, c'est aux GP de se débrouiller matériellement et financièrement pour aller chercher leurs petits-enfants chez vous. S'ils n'ont pas les moyens de faire les déplacements, c'est leur problème, pas le vôtre ! Lorsqu'ils ont entamé la procédure, ils ne vous ont pas demandé si vous aviez les moyens financiers pour vous défendre, alors maintenant qu'ils ont obtenu gain de cause, ils assument ! Non mais c'est tout de même incroyable de voir cela, ils sont vraiment de la génération baby boom où ils ont obtenu tout ce qu'ils voulaient : le beurre, l'argent du beurre et la crêmière !

Je m'emporte, mais, bienvenue parmis nous et bon courage à vous.

_________________
Sophie et Thierry
"L'injustice française"
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Clara
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 17:08

Je reste sans voix... Vos enfants ont-ils déjà été chez leurs GP depuis le prononcé du jugement ? Les connaissent-ils au moins ? Je suis perplexe quant au fait que vous ayez été défendus comme il faut. Sans mettre en défaut votre avocate, je me pose simplement quelques questions car c'est énorme ce qu'ils ont obtenu. Je comprends que vous n'ayez pas envie de faire appel; en effet, cela coûte très cher mais en même temps, je me dis qu'il y a fort à parier que vous ayez moins. Enfin, c'est un point de vue très personnel.
Concernant les horaires, il y a, déjà là, sur ce point, un problème dans la rédaction du jugement. Ce que vous proposez est ce qu'il y a de plus légal et normal en fonction de ce qui est dit. En effet, les droits débutent un matin pour se terminer dans la soirée du Xième jour de prévu. Maintenant, vous pouvez saisir le juge en rectification d'erreur matérielle (ou un truc de ce genre) pour lui demander à ce qu'il précise les horaires. De cette façon, vous aurez quelque chose de très clair et je pense que ce serait ce qu'il y a de mieux à faire. Surtout que vos BP commencent à poser leurs conditions.
Pour les trajets, sauf indication contraire, c'est aux GP et à eux seuls de tout mettre en oeuvre pour appliquer la décision de justice; donc, il n'y a pas à tergiverser : ils veulent vos enfants ils viennent les chercher et ils les ramènent. Il n'y a même pas à discuter sur ce point. Maintenant, s'ils ne les ramènent pas, c'est très chaud pour eux : vous allez directement porter plainte pour détention d'enfant par ascendant et ils risquent très gros au niveau pénal.
Ne vous laissez pas abuser par leurs chantage et tentative d'intimidation sur votre 3è enfant. Rappelez leur simplement la loi justement : c'est à eux et à eux seuls et sans condition de faire les trajets.
Je vous conseille aussi, le jour où ils viendront chercher vos enfants, d'être entourés de gens qui pourront témoigner de la présence de sièges adaptés pour le transport d'enfants dans leur véhicule, puisqu'il est clairement stipulé dans la décision que ce doit être le cas.
De toute façon, je vous conseille tout court d'avoir des témoins avec vous en cas de "dérapage" de leur part. Fins manipulateurs qu'ils ont l'air d'être, ils risquent de chercher à vous causer du tort, donc protégez vous.

Je ne sais trop quoi vous dire d'autre, votre récit m'a stupéfaite. Je souhaite vraiment que vous puissiez trouver une solution car c'est intolérable tant de droits. On peut essayer de voir ensemble car c'est vraiment surprenant.

Pour les horaires, j'insiste; faites les marquer de façon officielle; saisir le juge pour cela ne vous coûtera rien.

A bientôt.
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geneviéve
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Lun 18 Sep - 22:33

"Le beurre, l'argent du beure et le cul de la crémiére" exactemant ce que j'ai dit face à la moche en médiation !!! Qu'est ce que c'est que ces gens qui ont fait partie de la meilleure période de ces cinq derniers siécles (d'un point de vue avancées psy, financiaires, pratiques, morales et tout le toutim !!), viennent nous demander des comptes alors qu'on "en bave" pour vivre au jour le jour (je ne parle pas de notre cas, nous sommes plutot bien logés..), mais enfin, bon, quoi !!? Quand est ce que nous allons enfin réagir, plus le tps passe, plus je lis nos histoires effroyables, plus je me dis, qu'à part nous battre au quotidien avec ces affreux, on ne fait rien...
Bise à toi, bon courage, Geneviéve.
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kp7
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MessageSujet: horaire de garde   Mar 19 Sep - 0:37

Pour te repondre david nous navons pas le droit a l'aide juridictionnelle s'est la premier demarche que nous avont faite.

Mais je n'est pas tous compris on a u un huissier qui nous a romis la convocation au tribunal. Le jugement nous a été donné par notre avocat. On ne voulait pas aller en appel pour evité des frais de huissier elle nous a fait signé un papier comme quoi on renonsait a l'appel. Elle nous a dit que mes BP avaient 1 mois pour faire appel passer se delait le jugement etait definitif.

Il est bien evident que nous n'avons pas peur des chantages de ces mr dames sa fait 2 ans que l'on lit et relit cette foutu loie sa nous fait <> plutot rire. Car eux ne l'on pas lut vu se qu'ils nous demand.
Je pence que nous sommes tous dac sur les frais et les voyages. Ils les veul donc, ces sont eux et eux seul qui en assumes les frais la loie est bien claire. Ils n'on cas demandé a mes enfants de leur donner leur tirelire si ils veulent (ou alore ils nous croie vraiment stupide).

Mon grand ce souvenait 1 peu d'eux le n°2 pas du tous mais nous avont u dans un premier tps une consiliation (privée) ou les enfants les on vu 3 fois chez la grand mere de mon marie, les enfants la voyait reguliairement (et pour faire chier ma belle m qui ne peu pas voir la sienne de BM chacun à son tour).
On a tous arreté car ils nous fesait des scene devant les enfants (tjrs sans temoin évidament, depuit je ne suis jamais seul quand je leurs remets les enfants). Pendant les premier visite ils ont promis des jouet, des zoo... Mon 1er ne voulait qu'une seul chose allé chez eux. Il lui avait dit qu'ils avaient une chambre remplis de jouet juste pour lui. Mon fils les a pris pour le pere et la mere noel. Mais ces commes en politique quand on a gagné les élection il n'y a rien derriere. Les enfants commence a sans rendre conte que papy et mamy il n'y a rien de tous se qu'ils leurs on dit.
On laisse faire car on s'est que malgré tous leur defaut, ils ne leur feront pas de mal physiquement. Pour le reste on est la, nous et l'école pres a tiré la sonnete d'alarme. Si ils y en a juste 1 des 2 qui ne va pas bien!!! Twisted Evil Vu la manipulation je ne veut pas en faire des martires au yeux de mes enfants et qu'ils me repoche un jour de ne pas leur avoir permis de les voirs. Mon marie a mie 35 ans pour accept que ses parent ne l'aimait pas et était loin d'être jentil.
J'espaire que mes enfants métrons moin de tps.
On a confiance en nos enfants ( même si sa nous cout ) sa ne peux pas duré vu l'attitude de leurs GP .
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MessageSujet: et bein   Mar 19 Sep - 13:32

c'est incroyable... c'est dommage que vous puissiez pas faire appel c'est dingue c'est comme mes moches sauf qu'on est a 3 km de chez eux
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Mar 19 Sep - 14:38

Je vient de lire tous les mesages que tu as écrit dit moi on ne ferais pas partie de la meme famille car tes BP doivent faire partie du même club que les miens ton histoire a l'haire d'être a peut pres la même que nous.

Enfin pour vous s'est plus dure ils sont a coté. nous ils sont partie a 550 km s'est plus facile a vivre car a la fin je n'ausait même plus sortire de chez moi quand on vivait a coté.
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MessageSujet: Re: horaire de garde   Sam 23 Sep - 4:35

BON COURAGE à vous................
bises, geneviéve.
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MessageSujet: Re: horaire de garde   

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