Association Entraide Familiale 371-4
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 assignation car refus de presenter ma fille a ma mere

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alex
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val
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MessageSujet: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 19:57

Bonjour a tous et toutes
Je me prenomme Stephane et c'est mon epouse Val qui vous lit depuis quelques temps qui m'a demandé d'exposer notre probleme sur votre forum.
Je vais donc tacher d'estre concis tout en etant clair.

Nous sommes les heureux parents d'une petite fille de 4 ans (enfin 4 ans a la fin du mois).
Je suis en ce qui me concernele fils unique d'une femme que l'on peut qualifier de tres possessive.
Nous avons eu le tord, il y a 10 ans d'acheter une maison attenante a celle de ma mere et de mon beau pere (mes parents sont divorcés depuis plus de 30 ans). Jusque la tout allait bien enfin je le croyais, ma mere s'imiscant dans nos decisions et dans notre vie de couple a longueur d'années engendrant quelques (beaucoup en fait) disputes entre moi et Val, moi etant trop aveugle pour m'apercevoir que c'etait possible venant de ma mere.
En dix ans, quelques clash serieux entre Val et ma mere au sujet de sujets divers et toujours moi qui met de l'eau dans le vin de tout le monde et recolle les morceaux.
Ca, c'etait pour presenter la situation depuis 10 ans.

En 2002, naissance de notre puce. Val la garde le temps de son conge maternité. Lors de sa rembauche, nous decidons de confier la garde de la petite le matin a ses grands meres, non pas par souci economique mais parcque nous trouvons ca tout a fait logique, ma belle mere habitant une partie de l'annee dans notre commune. Une semaine chacune a tour de role.
Ma belle mere habitant le reste de l'année a l'autre bout du pays, les deux grands meres decident d'un commun accord, et ce malgre mon opposition, que la petite serait gardée par ma mere losque ma belle mere ne serait pas la comme prevu, mais que lorsque ma belle mere serait la, elle aurait la garde de la petite le temps de son sejour, ma mere faisant l'impasse sur son tour.
Mes horaires de travail evoluant, je reussis a me debrouiller pour garder moi meme ma fille le matin lorsque Val travaille et ce jusqu'au mois de juin 2005, fin de sa premiere annee scolaire, Val la confiant a ma mere a partir de cette date pour qu'elle emmene a l'ecole. Les grandes vacances se deroulerent comme était prevu le mode de garde entre les grands meres, et ce a l'avantage de ma mere, ma belle mere n'ayant quasiment pas passe l'ete ici. Nombre de fois, nous dumes rappeler a ma mere que la petite devait vivre sa vie d'enfant et que c'etait nous qui decidions de tout ce qui la concerne.
Septembre 2005: rentree scolaire et donc ma mere qui emmene la petite a l'ecole.
Detail: ma fille depuis sa premiere annee scolaire a un "cheri" qui se revele etre presque un voisin. Il etait convenu entre moi et la maman de ce petit garcon que nous ferions le chemin ensemble. Simplement pour les petits qui s'en faisaient une joie.
Ma fille adorant la maman de son cheri, lui donnait regulierement la main ou jouait avec son petit copain sans s'occuper de sa grand mere et ce fut le depart de nbres de critiques sur cette dame de la part de ma mere, rongée par la jalousie et esperant fachée Val avec cette autre maman qui lui aurait dit de ne plus l'attendre pour emmener notre fille a l'ecole. Elle nous a d'ailleurs deja demande ouvertement si c'etait vraiment necessaire de faire les chemins avec eux.
Mon epouse connaissant le caractere mesquin et medisant de ma mere n'en fit pas de cas et les choses en resterent la.
Jusqu'au jour ou pour arriver a ses fins (facher les deux mamans), c'est a la mere du petit garcon que ma mere raconta des (je trouve meme pas le mot) "absurdités" sur mon epouse (mauvaise mere, aucun rapport avec sa fille, rend malheureux son mari, bref j'en passe et des meilleurs). La maman, connaissant mon epouse et outrée d'entendre un tel ramassis de mensonges et d'insultes, en parla à Val qui m'annonca ne plus vouloir de contacts avec ma mere le temps qu’elle ne sera pas venu lui faire d’excuses. Je suis alle voir ma mere a qui j’ai demande des explications, cette derniere refutant tout en bloc, je me suis faché et suis parti lui faisant comprendre que je croyais mon epouse.
Val ne souhaitant plus avoir de contacts avec ma mere m’annonca que ce serait moi qui lui amenerai la petite pour qu’elle la voie. Mes horaires ne me permettant pas d’amener la petite a ma mere avant d’aller a l’ecole et mon epouse ne souhaitant a aucun prix voir sa belle mere, nous avons decide de la mettre a la garderie (ce que nous aurions du faire des le depart). Ceci s’est passé fin octobre. Je ne suis retourné chez ma mere qu’a Noel, car je ne souhaitais pas la voir specialement et surtout je pensais ainsi la faire reflechir a ses actes, la poussant ainsi a faire des excuses a mon epouse.
Je lui amenais pour qu’elle embrasse et donner des nouvelles lorsque l’on se croisait dans la rue mais pas plus.
Jusqu'à un coup de telephone de ma mere fin fevrier, c’est Val qui a decroche. La conversation s’est tres bien passé, Val ne s’emportant pas malgre les denegations de ma mere. Il fut convenu avec cette derniere entre elle et moi que si elle souhaitait voir la petite il lui suffisait de passer un coup de telephone (il y a 5m entre nos deux portes) et de demander, j’accepterais volontiers.
Le 8 mars (je ne me rappelle pas personnellement de la date, elle est noté sur l’assignation), coup de fil de ma mere me demandant la petite pour dejeuner le samedi 11 mars. J’accepte volontiers en insistant sur le fait qu’elle devra venir la chercher (en 10 ans nous nous sommes toujours deplacés, terminé maintenant). Dispute avec Val le soir meme qui avait prevu d’aller voir une tante avec la petite ce samedi. On tombe d’accord, elle va chez ma mere dejeuner jusqu’a 13h, rentre pour faire sa sieste puis depart chez la tante.
Le samedi donc, ma mere se presente a 10h30, la petite etant habillée prete a partir. J’avise a ce moment ma mere du fait de la ramener a 13h 13h30. Je retranscris en gros la conversation, je m’en souviens encore tres bien : « Ah non ,c’est pas possible » Pourquoi ? « Parcque je ne peux pas la ramener a 13h » Comment ca tu peux pas ? « Je ne peux pas c’est tout » Pourqoi tu ne pourrais pas ? « Je ne serais pas rentrée » Parcque tu vas ou ? « Manger avec X (mon beau pere) » Ou ca ? « a P… » s’ensuit une remontrance de ma part sur le fait que depuis le temps qu’elle n’a pas vu sa petite fille, elle pourrai au moins faire l’effort d’en profiter chez elle et qu’il est de toutes facons hors de questions que ma fille aille quelque part sans que j’en sois avisé. Reponse de ma mere « Eh bien je vais appeler X qui decidera de ce que l’on fait ».
Je rappelle que X est mon beau pere et que meme si il a ete considere par ma fille comme son grand pere, il n’a aucune decision a prendre d’apres moi dans cette affaire.
Depuis les ponts sont completements rompus, ma mere ne daignant meme pas repondre a ma fille lorsque cette derniere lui dit bonjour dans la rue.
Jusqu'à ce jeudi ou nous avons recu une assignation a comparaitre.

Je suis vraiment desolé d’avoir ete si long mais je penses que pour bien comprendre il fallait tous les elements. Je vous remercie de votre attention et de votre patience pour avoir reussi a arriver jusqu’ici.
Val et moi attendons evidemment vos avis avec impatience.
Merci
Stephane
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Thémis
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 20:40

Bonjour Val et Stéphane, et bienvenue à vous,

Il serait bon que vous nous disiez ce que demande la mère de Stéphane au juste sur l'assignation. Un droit de visite? Un droit d'hébergement? Que les rencontres hebdomadaires reprennent?
Votre cas est particulier dans la mesure où vous avez "partagé" vos lieux vie ces dernières années. Difficile donc de dire que la petite n'a jamais vu sa GM.
Difficile également de dire que la GM représente un danger vis-à-vis de la petite, dans la mesure où vous lui en avez confié la garde.
Et nombreux seront les personnes qui pourront témoigner.
De votre côté, à vous de voir ce que vous souhaitez faire ; opposer un refus catégorique ou être conciliants.
Vous avez un délai pour trouver un avocat ; c'est ce que vous avez à faire dans l'immédiat, en en choisissant un qui soit spécialiste du droit des personnes, si vous comptez vous battre.
Mais une fois encore, ce serait bien que nous connaissions les termes exacts de la demande de la GM.

Si vous souhaitez vous battre, il faudrait que la maman du petit garçon accepte de témoigner et atteste des absurdités que la BM a pu dire sur Val. Ce serait une preuve de tentative de déstabilisation de votre couple. En ce sens, la GM va à l'encontre de l'intérêt de votre fille.

Voilà tout ce à quoi je pense dans l'immédiat. N'hésitez pas à nous donner de plus amples renseignements.
Bon courage à vous, et n'oubliez pas : nous sommes là.
A bientôt.
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val
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 21:16

Merci Themis de votre reponse aussi rapide ca fait vraiment plaisir.

Pour vous repondre,
ma mere demandes tres exactement sur l'assignation:
1°) la 1ere fin de semaine de chaque mois du vendredi 18h au dimanche 19h
2°) 1 semaine pendant les vacances d'ete
3°) 4 jours a Noel et 4 jours a Paques.

En effet, on ne peut pas dire que la petite n'a pas vu sa gm, c'est du certes a la proximité mais egalement à notre volonte de privilegier les grands parents dans notre mode de garde plutot que des inconnus.

En ce qui concerne le danger, ma mere n'avait la petite seule qu'une heure chaque matin et de temps en temps un peu plus. Elle ne la eu qu'une nuit a dormir en 4 ans et l'experience s'est assez mal passé. Pas de danger specifique pour la petite pour une nuit mais sur une semaine ca m'inquieterait. En l'occurence, je ne penses pas qu'il soit sain pour une gamine de 3 ans de se coucher a pres d'1h du matin pour se relever a 7h30.
S'il y a danger, il viendrait surtout du fait que ma mere est depressive et prends des calmants et des somniferes. Apres est ce qu'un juge peut considerer ca comme un danger je sais pas. Je parles pas quand meme de tendances suicidaires meme si la mort revient souvent dans les paroles de ma mere.

Nous souhaitions etre conciliants. Depuis que les ponts sont coupes, j'attends avec impatience un coup de fil ou un coup de sonnette de ma mere (y a quand meme que 5m a faire). C'est egalement l'avis de mon pere et des parents de Val, mais j'ai cru comprendre sur un autre post que la mediation n'etait plus possible des lors qu'avait ete envoye une assignation.
Notre refus ne sera pas categorique mais sa demande est trop importante pour nous, tout du moins pour commencer.

Nous avons deja pris contact avec un avocat specialisé dans le droit des personnes, nous avons rdv avec lui vendredi prochain. Nous souhaitions justement lui demander d'entamer une procedure de mediation avant d'aller au proces.

Oui, la maman du petit garcon a accepter de nous faire une attestation et de relater les faits.
Et ce n'est pas la seule tentative de destabilisation de notre couple par ma mere, ce n'est pas d'hier que Val m'en fait la remarque mais il n'y a pas plus aveugle que celui qui ne veut pas voir.

Je rajouterais que si Val pour les raisons que j'ai expose ne veut plus voir ma mere, elle ne me l'a jamais interdit ni de lui emmener notre fille. Seulement depuis cette histoire de dejeuner qui devait avoir lieu a 25 km de chez elle alors que j'aurais cru ma file dans la maison d'a cote, je n'ai plus aucune confiance en ma mere.

Je vous remercie de votre soutien et de vos reponses.
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 21:42

Bonsoir et bienvenue

Je suis vraiment desolée que votre histoire en arrive la encore une fois des gp qui croient tout exiger de nous .

Je pense qu'au niveau d el'hebergement il n'y aura pas compte tenu de la proximite de vos domiciles.(il en etait question dans notre affaire)

Je pense que vous pouvez vous en sortir avec une demi journee voir une journee par mois.

Vous pouvez proposer une mediation par l'intermediaire de votre avocat.En proposant des visites raisonnables , leur demande est vraiment excessive.Si les gp refusent cela montrera leur mauvaise foi


tenez nous au courant

mam1
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Thémis
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 21:50

Bien. Je pense effectivement qu'une médiation est une bonne solution dans votre cas, et cela est possible.
Le fait que votre mère soit instable est non négligeable.
Vous avez fait les bonnes démarches pour l'instant, et maintenant il faut attendre de voir ce que vous dira votre avocat.
Merci pour tous ces détails, et bon courage à vous.
Tenez-nous au courant.
A bientôt.
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 22:48

Merci a vous encore une fois, ca fait vraiment du bien de vous lire.

Bien sur qu'on vous tiendra au courant, vous pouvez comptez sur nous pour ca. Ce n'est que la moidre des choses.

Vendredi, nous allons voir l'avocat et decider avec lui de ce qu'il y a de mieux a faire.
En attendant, nous nous efforçons de reunir le plus d'attestations ou documents sans compter les petites notes sur des anecdotes qui sur le coup n'ont l'air de rien mais mis bout a bout sur 10 ans montrent bien des choses, enfin tout ce qui peut jouer en notre faveur en tachant de monter un tres bon dossier.

A vendredi donc au plus tard a moins que d'autres questions ou evenements ne m'amenent vers vous.
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alex
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyDim 7 Mai - 22:51

bonsoir et bienvenue

oui votre histoire ressemble à la notre car vous etes fils unique comme mon mari.

mam et thémis ont tout dis, si vous souhaitez que votre fille voit ses grands parents, je vous conseille une médiation.

je comprends pas comment "les grands parents" peuvent abuser ainsi dés que ca va pas, allez une assignation assignation car refus de presenter ma fille a ma mere 6504

bon courage et n'hésitez pas à venir poster.
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ssssss
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyLun 8 Mai - 10:41

bonjour val et bienvenue sur le forum, quand tu iras chez ton avocat, tu dois être certain de ce que tu veux. Ou tu ne veux plus confier ta fille et le combat commence, ou tu décides d'une médiation sachant qu'après avoir obtenu une décision, ta mère pourra en demander d'avantage. Déjà pour le vendredi soir, si ta fille a école le samedi tu peux jouer làdessus et ensuite il faut quand même se dire que c'est ta fille et que quelque part tu n'as pas divorcé et je ne vois pas pourquoi on devrait t'imposer un droit de visite. le combat peut être difficile, mais beaucoup d'entre nous ont gagné, ça vaut le coup de se battre. Dans le 371.4, il faut trouver des faits graves pour s'opposer à un droit de visite comme prouver que ta mère soit un danger pour ta fille. Si tu choisis la conciliation, tu peux demander 2 h dans un parc ou chez quelqu'un de neutre, mais c'est toi qui choisis si tu as gain de cause. Bon courage et n'oublie pas de t'inscrire à l'association tu y trouveras aide et soutien ainsi que plein de conseils. Bonne semaine ssssss
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David
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyLun 8 Mai - 11:50

Bonjour, je n'étais pas connecté hier, je prends connaissance de ce post aujourd'hui. Tout a été dit, toutefois je rajouterai un petit point. L'assignation, dans votre cas, me paraît fortement déplacée et abusive ; je l'interprète ici comme un non respect des parents.

Puisque c'est la voix choisie, je pense qu'il faut faire en sorte que les GP s'y tiennent, à savoir, limiter les liens à ce qu'il sera décidé par la médiation, ou par le jugement si la médiation ne suffit pas.

Dans la majorité des cas "simples", les GP sont les grands perdants des assignations qu'ils mettent en place. La Justice leur octroie un droit, mais d'un autre côté ils perdent tout lien affectif.
Ce serait un affront que la GM vienne frapper à votre porte. Si c'est le cas, renvoyez là vers votre avocat, qui devient l'interlocuteur unique.

L'important est de bien savoir analyser la chose, et de rester unis autour de votre enfant, et unis au niveau de votre couple. L'assignation est quelque chose de grave, puisque vous allez devoir vous justifier et parler de votre vie familiale devant des inconnus, et souvent devant des gens qui n'ont pas énormement de compétences en la matière (des JAF qui ne sont pas mariés et qui n'ont pas d'enfant par exemple, ou des médiateurs pro GP qui font tout pour ne pas comprendre vos arguments).

Montrez que vous êtes déterminés, et que l'assignation ne représente en aucun cas une épée de Damocles. Si les GP se rendent compte qu'ils ont plus à perdre qu'à y gagner avec cette procédure, ils auront fait un pas.

Vous avez le temps pour constituer votre dossier "témoignages", l'avocat ne vous demandera pas ces documents lors du premier rendez-vous.

Comment réagit le reste de votre famille ? Bien souvent les GP se calment dans la procédure lorsqu'ils ne sont pas suivis dans leurs idées par la majorité des autres membres de la famille...
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val
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyLun 8 Mai - 22:38

bonjour je m appelle veronique je suis la soeur de val je voulais vous dire que nous sommes avec eux et que toute la famille fera son possible pour les aides et cela croyez moi ils le savent voila c est tout
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Tan 91
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Tan 91


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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 11:20

Citation :
Bien souvent les GP se calment dans la procédure lorsqu'ils ne sont pas suivis dans leurs idées par la majorité des autres membres de la famille...

humm...je reste septique sur ce point. Les gens méconnaissent cet article et les conséquences de ces assignations. Les GP toxiques se gardent d'ailleurs de tout expliquer en détail.
Pour exemple, je parlais l'autre jour avec une amie de ce qui risquait de nous tomber dessus. Cette amie a le même âge que moi et des enfants en bas âge donc tout à fait à même de comprendre ce que je peux ressentir. Mais sa méconnaissance sur ce sujet est telle qu'elle m'a répondu "ils sont bêtes car s'ils arrivent à faire placer ta fille, eux non plus n'auront pas le droit de la voir", Shocked Shocked Shocked Shocked [dieu merci, il n'est pas aussi simple de perdre la garde de son enfant, je me suis demandée si elle se rendait compte de ce qu'elle disait...]
ma meilleure amie (sans enfant) pense que j'ai déjà perdue car une loi existe.......Je vous assure que des fois je tombe de haut !!!
Alors si certains de nos proches ont du mal à comprendre alors qu'on leur explique, je vous laisse imaginer ce que pense les autres à qui les GP ne racontent qu'une partie....
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val
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 18:53

Merci à tous encore une fois pour vos reponses.
Je vais essayer de vous repondre à chacun le plus clairement possible.

A ssssss, ce que l'on veut desormais, c'est le minimum de ce qui peut paraitre raisonnable. Lorsque je lis des temoignages comme celui de Mam1 a qui on a imposé une visite de 2h chaque mois dans un parc en presence des parents, je me rejouis. Jamais il ne me serais venu à l'idee que si peu (beaucoup deja pour Mam1) puisse etre possible. Au vu de ceci, forcement les demandes de ma mere me paraissent bien excessives. De toutes façons, en ce qui nous concerne, aucune de ses demandes n'est acceptable, nous sommes prets a faire des concessions certes (enfin etions prets si un contact oui une conciliation etait intervenu avant, mais là direct une assignation...). Etant donne la distance qui nous separe et le manque total de confiance que nous avons pour la gm, un hebergement quel qu'il soit n'est pas acceptable.
Tu dis qu'apres la mediation et une decision prise, ma mere pourra toujours en demander davantage ? Pas apres la decision du jaf ? Il vaudrait mieux aller jusqu'au bout donc... De toutes façons, oui, nous nous battrons. Si j'etais pret a dialoguer avec ma mere il y a quelques jours, plus maintenant.

A David, oui, c'est ce qui me met le plus en colere. Une assignation comme ca direct sans autre tentative de dialogue, je trouve ca egalement abusif et deplacé. Je suis quelqu'un d'ouvert au dialogue. En dix ans, j'ai toujours arrondi les angles, mais là, sous couvert que "les gp ont des droits" (pas les parents, on dirait) et que ce n'est pas a elle de faire le premier pas (elle l'a dit ouvertement à mon pere) au vu de son age, hop elle m'envoies au tribunal sans chercher d'autres moyens. Oui, c'est abusé.
Nous avions pense demander la conciliation avant vos conseils et allons le faire, c'est toujours une preuve de bonne volonte meme si desormais nous ne lacherons rien et sommes bien decidés à aller jusq'au tribunal parcque nous savons tres bien que ce que nous proposerons ne sera pas accepter par ma mere. Nous ne la saboterons pas (euhh...) mais comme nous en connaissons l'issue...
Ce que tu ecrit sur le lien affectif et l'affront de venir maintenant, c'est exactement ce que j'ai pensé en decouvrant cette assignation. Avant, c'etait presque possible (de renouer quelque chose, desormais Trop tard).
Je ne sais pas si elle gagnera quelque chose affectueusement parlant avec notre fille en agissant comme ca (je crois pas) mais avec son fils unique, elle a tout perdu.
Unis, nous l'etions. Dix ans a s'eng.... a cause d'elle, c'est fini. On l'est encore plus aujourd'hui. Pour notre fille, pour pouvoir tenir (l'un sans l'autre ce serait pas possible) et parcque dans le cas contraire elle aurait gagné puisque c'est ceci qui la gene. Le fait que notre couple soit uni.
Determinés, oui nous le sommes. Et de plus en plus.
La famille de Val nous soutient et nous les en remercions. De mon coté, a part mon pere et ma demi soeur (pas de lien avec ma mere), la famille est quasi-inexistante et je n'ai aucun contact avec, de toutes façons je sais qui ils soutiennent et ne recherchent pas leur soutien. Celui de la famille de mon epouse, de mon pere et de nos amis nous suffisent.

Une question nous est revenue depuis ma derniere visite (enfin s'il n'y en avait qu'une). Nous la poserons a l'avocat mais dur d'attendre jusqu'a vendredi sans reponses meme si nous nous doutons de cette derniere.
Quels sont les droits de mon beau pere (second mari de ma mere) dans cette affaire ?
Il a fait une attestation portée au dossier de ma mere. Mais sorti de la ?
Pouvons nous refuser sa presence lors de la conciliation ou des audiences ?
Nous savons pertinemment que ma mere sera beaucoup plus facilement destabilisable sans lui. Jusqu'ou peut aller son intervention ?

Merci encore et a tres bientot a tous.
Stephane.
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yop
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 19:33

la question les droits du Bp nous interessent? on se pose la meme question vis à vis de la femme de mon BP!
Notre avocate nous a dit que c'etait difficile de l'evincé pour une mediation puisqu'ils sont mariés.....mais nous nous n'en sommes pas encore à l'assignation (on a proposé une mediation pour retarder cette derniere....mais on n'a qd meme proposé la mediation qu'à mon BP, on verra selon la reaction, mais pour nous s'il y a sa femme cela ne sera pas un trop gros probleme supplementaire car elle "pete les plombs" assez facilement!)

Pour vous, c'est uniquement la GM qui assigne?
vous savez si c'etait pas possible qu'ils assignent tous les 2 ou s'ils ne l'ont pas souhaités?

bon courage
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Brume
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 20:25

Si en tant que belle mère de la petite depuis six ans et mariée à son père depuis trois ans et mère de son demi frère depuis un an, je n'existe pas juridiquement: ce serait un comble que le mari d'une grand mère ait de l'importance pour la justice!!!
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Kayamata
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 21:16

Et pourtant, méfiance au sujet des beaux-parents, car la loi dit aussi : "Si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non."

La prise en compte de l'intervention d'un tiers dans les procédure dépend de la relation qu'il a ou a eu avec l'enfant et du bon vouloir des juges.
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 21:40

Bon ; alors désolée, mais c'est encore l'oiseau de malheur qui va vous faire part de son expérience.

Kayamata a raison : le droit a été, dans notre cas, accordé "par extension" au compagnon de la GM (donc, non marié) ainsi qu'à la demi-soeur de mon mari (ils sont frère et soeur par leur mère, donc en filiation directe avec mon mari et nos enfants), son mari et leurs enfants (heureusement on a échappé au chat!!). C'est-à-dire que je juge a effectivement "fixé les modalités des relations" telles qu'il les entendait lui avec les tiers (parmi lesquels donc, certains sont parents et un autre ne l'est pas).

Cependant, ils ne nous avaient pas assignés, donc ils n'avaient aucun moyen de faire appliquer ce droit par extension. D'ailleurs, ils ne l'ont jamais revendiqué.
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val
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMar 9 Mai - 22:50

Si j'ai tout bien compris, lors de la mediation, Mr X qui n'aparait sur l'assignation que comme un "temoin" puisque il s'est contenté de faire une attestation pourrait y assister en qualité d'epoux de la gm.

Par contre, l'assignation etant formulée par ma mere uniquement parcque mr X n'a aucun droit juridiquement dans l'affaire, il ne pourait intervenir dans les debats que comme simple temoin (d'ailleurs y a t'il des auditions de temoins dans ce genre d'audiences?) ?

D'ou l'interet peut etre pour nous de faire en sorte que la conciliation echoue.

J'ai bien compris que le juge peut decider d'octroyer ce droit a un tiers (mr X en l'occurence) s'il le juge "bon pour l'enfant", sic.

Il n'est d'ailleurs fait etat a aucun moment de ce monsieur dans la pleine page ou ma mere relate les raisons qui la mene à nous intenter un proces (a part un passage sur le fait que ce soit lui qui m'est elevé). Surement parcqu'en ce qui concerne l'assignation ses droits sont nuls.

A Yop, nous c'est justement le contraire de ta situation. Pour toi il serait peut etre bon que la femme de ton beau pere assiste puisque elle est facilement sujette au "petage de plombs". Moi c'est ma mere qui est depressive et aurait une tendance a ce genre de crise, et lui etant plus pose sa presence la conforterait, alors que sans lui, elle pourrait etre facielement destabilisée.
Et oui c'est uniquement elle qui nous assigne.
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Thémis
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 8:26

Donc, si l'assignation ne vient que de ta mère, il récupérera sans doute le droit du simple fait qu'il vivent ensemble, c'est tout. Mais ne pourra rien exiger, effectivement.
Petite précision par rapport à mon message d'hier : la soeur de mon mari et ses enfants sont inclus dans le droit d'hébergement, mais uniquement au domicile de la GM. A eux d'être présents (en fait le juge exigeait cette présence), mais en aucun cas il ne s'agit pour mes enfants d'aller chez la soeur de mon mari.
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val
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 14:08

C'est bien a ça qu'ils ont du penser. Lui habitant avec ma mere, si elle obtient un droit d'hebergement, il aura effectivement le meme droit. Je vois mal un juge preciser dans sa decision que mr X doit aller dormir à l'hotel le temps que ma fille est chez sa gm.
Mais le probleme ne se pose pas vraiment puisque il est hors de question pour nous qu'il y est hebergement, nous nous y opposerons quelque soit le moyen.

Ma question portait plus sur si mr X est present au moment de la conciliation ou des audiences et qu'il s'avisait de se meler des debats ou de repondre a la place de ma mere, moi meme ou notre avocat pouvons nous le remettre a sa place? Jusqu'ou peut aller son droit d'intervention ?
Car si ma mere est facilement destabilisable pas lui. Sans son aide au cours des debats, je pense qu'elle s'embrouillera elle meme dans ses reponses.
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 14:24

Il ne s'est jamais déplacé, donc je ne peux pas te répondre.
A priori, ont droit à la parole (et encore, ce n'est pas systématique ; on nous a juste posé 1 question à la fin de l'appel, aucune en 1e instance.) les personnes directement concernées par l'assignation (le demandeur et le défendeur).

Après, si le juge souhaite entendre quel'qu'un d'autre, il est seul maître à bord...
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 18:06

Merci

Je poses la question a l'avocat et vous ferait part de son avis sur les droits de Mr X.
Pfffiiiooouu, pas facile de patienter toute une semaine sans reponses entre l'assignation et un rdv chez l'avocat.
Mais grace à vous, rassurés je sais pas (toutes vos histoires sont differentes, pas facile de savoir a quelle sauce on va etre mangé) mais plus confiants et determinés c'est sur.

Bon, dernier merci (menteur pff) car a lire les durées de procedure, a raison d'un merci par jour, vous allez vite vous lassez, lol (jaune).
Tellement navrant que parfois il vaut mieux en rire qu'en pleurer.
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 19:01

Allez courage! Ne te laisse pas abattre. Moi j'apprends la patience dans tout ca... On laisse notre avocat travailler, on lui a donné tout ce qu'il fallait et on apprend à déléguer parce que sinon on ne vit plus... Tu verras ca viendra, vous apprendrez à mettre tout ça de coté et à en rire de plus en plus!!!!
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyMer 10 Mai - 19:48

juste une remarque

Si l'assignation ne vient que de la GM, son mari ne peut pas assister à une mediation ou conciliation (c'est la meme chose Question ) dans le cadre de la procedure (puisque lui ne demande rien Exclamation ) il ne doit pouvoir faire que des attestations
il me semble que serait logique.....mais bon la logique la dedans... oups

assignation car refus de presenter ma fille a ma mere 5660 (meme si nous on l'est pas trop en attendant de savoir ce que va être la suite!)
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyJeu 11 Mai - 17:41

Non, non, j'ai dit pas de merci.

J'espere de tout coeur que tu es raison, Brume. Pour l'instant c'est tout frais, on a pas encore encaisser mais on a pas decider de se laisser abattre, rassures toi. Au contraire, de plus en plus determinés meme...
De la a mettre de coté, oui j'espere qu'on saura faire mais pour l'instant , trop de questions qui se bousculent.
Mais oui, ca viendra. On essaye deja d'en parler moins (au moins quand la puce est la, car meme si on ne lui en a pas parlé, elle a changé il nous semble en 1 semaine) et ma mere habitant tres pres, on ne va pas changer nos habitudes de vie, cela lui ferait trop plaisir.
On va voir cet avocat et on le laissera travailler, de toutes facons, on a pas l'air d'avoir beaucoup la parole dans ce genres d'affaires, donc c'est vrai qu'autant lui en deleguer le plus possible et nous nous preoccupper de notre fille.

Yop, je te donnes une reponse vendredi ou samedi, c'est une question que j'entends bien poser à l'avocat. En esperant que sa reponse soit claire.
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Kayamata
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere EmptyJeu 11 Mai - 18:49

Déléguer aux avocats, oui, mais pas trop, il faut toujours être très présent derrière eux et souvent leur mâcher le travail pour être certain qu'ils soient sur la même longueur d'onde que nous ! Surtout, assurez-vous qu'il vous transmettra bien ses conclusions suffisament longtemps à l'avance avant une audience, pour pouvoir corriger si besoin est. D'autres ce sont fait pièger par des avocats qui n'avaient pas fait leur travail correctement. Alors prenez du recul, c'est vital, mais restez bien vigilents tout de même ! Wink
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MessageSujet: Re: assignation car refus de presenter ma fille a ma mere   assignation car refus de presenter ma fille a ma mere Empty

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