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 passage devant le juge

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mam1
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MessageSujet: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 14:38

Voila j'ai une petite question:
Apres le 1 er passage en fevrier devant le juge la decision a ete 2 heures par mois dans un parc public en notre présence + mediation La médiation a échouée (logique)
Donc ma question est celle ci :est ce que certain d'entre vous sont deja passé par la car mon avocate m'a dit d'attendre que la partie adverse donne la date d'audience ou alors ce sera le greffier.Et puis elle a ajoute qu'autant ma bm en restera la ?
Mais pourquoi le greffier doit il donner une date d'audience?
Merci de me répondre j'avoue que je me renseigne a mon avocate mais comme je ne comprends pas tout tout le temps je n'ose pas trop l'ennuyer!
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 16:21

Un greffier c'est un peu le/la secrétaire du juge. Après une médiation les juges organisent nouvelle audience. Je ne vois pas pourquoi c'est à la partie adverse de t'en faire part, peut-être parce qu'elle est demanderesse, va savoir. Il s'agit surement de procédure. Dans notre cas la date de la nouvelle audience avait déjà été donnée sur l'ordonnance d'incident.
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 16:29

je me demande reellement si nous allons repasser devant le juge car ce qu'il y a de bizarre c'est que

1:le doc que nous avons reçu il y a écrit:jugement(rendu le 23 mars apres debatsdu 23 fev)

2:a la fin il est ecrit : par ces motifs...
... rappelle qu'en cas d'accord les parties pourront le soumettre au juge pour homologuation
... dans l'attente dit que Md x pourra exercer un droit de visite...
Il n'y a pas noté qu'en cas de desaccord le juge devra fixer les modalites de ce droit comme cela est souvent noté.

Parce que mon avocate m'a dit qu'atant on en resterait la.
Merci de m'orienter
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 16:45

Je ne connaissais pas les termes de l'ordonnance. Mais effectivement tant qu'il n'y a pas d'accord issu d'une médiation, les visites "devront" (si vous en êtes d'accord) se dérouler comme il est stipulé sur l'ordonnance.

Si ton avocate te dis que vous en resterez là, c'est que la grdmère malgré ses demandes n'aura pas plus. Si elle veut plus elle devra faire encore des démarches auprès du jaf pour faire une nouvelle demande ou nouvelle assignation.

En fait, tu te trouves à la fin d'une histoire (ordonnance) qui n'en finit pas si les grparents n'ont pas décidé d'arrêter. Et c'est pour tous pareil.
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 17:01

Le probleme c'est que mon avocate reste flou sur le sujet : elle m'a dit que l'on devait attendre que la partie adverse recontacte le juge puis elle m'a dit que ce serait peut etre le greffier et pour finir elle m'a dit autant nous en resterons la.
ALors je lui ai repondu : "mais elle n'a pas ete d'accord a la mediation pour les 2 heures" alors elle m'a dit oui mais bon

C'est horrible

Par contre combien de temps apres la mediation es tu passe devant le juge.
Merci
Mam1
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 18:44

D'abord je te dirais de ne pas t'inquiéter. La balle est dans leur camps si je puis dire, à eux de se manifester Basketball . Tu n'as plus rien à faire. Au mieux tu peux te présenter au parc à l'heure et si la grmère n'y est pas tu fais demi-tour et tu dépose une main courante. Tu fais ça 2 fois et puis tu n'y va plus.

Je sais combien nous aimerions en finir complètement, mais que ce soit le greffier, le juge ou tout autre personne qui vous recontacte, de toute façon il faudra attendre, ne panique pas. C'est comme ça que j'ai fait les + belles erreurs dans nos démarches. Alors zen sunny
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Ven 21 Oct - 21:08

Merci
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Sam 22 Oct - 3:25

moi aussi j'avais eu 1 premier jugement qui incluait une médiation.
Les gds parents on eu aussi arretés la médiation et pas de meilleur accord trouvé.
A ce que nous avait expliqué la médiatrice à la fin de la médiation soit le juge reprend les accords de la médiation sur le rapport du médiateur, soit le juge redélibère, et pas toujours dans le sens préconisé au 1er jugement.
Notre avocate nous a dit qu'il était normal que nous soyons une nouvelle fois assigné.
La médiation s'est arretée à la fin du printemps 205 et le dépot de notre dossier doit se faire le 3 novembre.
Maintenant je précise, je ne te dis que mon expérience, je suis moi aussi perdue dans toutes ces procédures, peut-être n'ai je rien compris ...

mais courage, les gds parents cherchent à déstabiliser j'en suis sure, faut pas que ça marche ...
(facile à dire Embarassed )
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Sam 22 Oct - 7:45

Qu est ce que le 1 er jugement a donne aux gp?

MAis j'ai entendu dire que les juges ne changent pas trop d'avis du moment que tu leur laisse voir les petits enfants.
Nous aussi la mediatrice nous a dit que le juge pouvait donne beaucoup plus mais ce qu'il y a de bizarre c'est que ma bm a tout d'abord demande 1 samedi au lieu de 2 demande dans sa plaidoierie puis au fil des rendez vous avec la mediatrice ce n'etait plus que 2 heures seules et au dernier rendez vous elle voulait signer un accord pour le point de rencontre.

Alors si vraiment elle etait sure d'obtenir plus elle aurait du insister pour les 2 samedis qu'elle demande non?

Par contre comment cela se passe ce sont tes bp (ou parnts) qui ont recontacter le juge?Doit on refaire une conclusion?

Nous avons tout de meme respecter le droit de visite comme prevu dans le 1 er jugement en reportant quand madame n'etait pas la et puis je pense qu'un element peut jouer en ma faveur c'est que mon bf qui a 18 ans etait venu en avril nous insulte dans la nuit et il nous a donne des coups de pied dans la porte(photo a l'appui j'ai la trace de la chaussure!) et nous avions appele la gendarmerie car j'avais eu tres peur(il etait avec sa bande de copains) nous avons porte plainte(en fait c'est la gendarmerie qui a insiste car ils veulent le coincer depuis longtemps car il est bien connu des services ) il a reçu recemment 100€ d'amende a payer .
Je pense que le fait qu'il ait ete condamne montre bien que ce n'etait pas une plainte dans le vent?
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Dim 23 Oct - 14:37

dans notre cas la médiatrice a rendu son rapport et je crois que s'est le juge qui a recontacté les avocats. Mes parents ont renvoyé à notre domicile par huissier leur injonction et nous devons recommencer dans le même système qu'avant, réponse et re-jugement. En fait j'ai l'impression que quand la médiation échoue ça remet tout à zero et on recommence au départ.
Mes parents avaient obtenus 1 dimanche par trimestre de 10h à 18h, mais les visites avaient repris, et en plus ma mère s'est emportée sur le juge ...
En fait je crois qu'ils ont eu que cela alors qu'ils demandaient 1we par mois et 1 semaine par vacances à cause du comportement de ma mère. Mais la le juge à changé, le notre étant tombé gravement malade donc je sais pas ce qui va arriver, je t'en dirais plus dès que je le saurais.
J'ai vraiment l'impression que tout dépend du juge sur lequel tu tombes
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Dim 23 Oct - 15:02

J'ai l'impression que quand la médiation échoue ça remet tout à zero et on recommence au départ.


Sauf pour Mam1. L'ordonnance dit clairement ce qui doit se passer en cas d'échec de la médiation. Il y a bien entendu des généralités dans nos procédure (après une enquête ou une médiation, il y a normalement retour à la case départ = audience avec le juge). Mais parfois (comme pour Mam1), le juge à prévu l'échec de la médiation dans son ordonnance et n'a pas l'intention d'y revenir.
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Dim 23 Oct - 16:24

notre médiaton a été ordonné pour une periode de 3 mois d'un montant de 456€ renouvelable 1 fois
Nous n'avons fait que 4 ou 5 rendez vous entre avril et septembre.
Nous attendons mais je pense que j'ai du faire peur a ma bm cara la derniere mediation qui a dure 10min elle a dit qu'elle en avait marre elle voulait que ça s'arrete donc elle nous proposait de voir l'enfant dans un point de rencontre.
Lorsque nous avons été categorique sur notre position c'est a dire rien sans notre presence la mediatrice nous a mit en garde de la decision du juge mais je lui ai repondu que nous pouvions toujours faire appel et ma bm est devenue toute blanche affraid car elle en a marre de payer en fait et qui dit appel dit repayer!
Par contre si nous devons repasser devant le juge apres la mediation faut il refaire un dossier c'est a dire repayer l'avocat?
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Lun 24 Oct - 12:28

eh oui mam ...
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MessageSujet: Re: passage devant le juge   Lun 24 Oct - 13:40

Je croyais que c'etait une suite logique mais bon peut etre que ma bm va reflechir car elle est assez radin donc ça la fait ch... de payer a chaque fois.
Par contre on va refaire un dossier mais est ce que le 1 er va compter?

Je ne sais pas votre avis mais je pense que le juge peut etre clement envers nous car depuis le mois de mars ( date du jugement) ma bm voit notre fils 1 fois par mois . Peut elle esperer a nouveau a l'avoir chez elle en sachant que nous ne faisons pas obstacle etant donne qu'elle le voit?
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