Besoin de conseils

Bonjour,
Je suis nouvelle sur le forum mais assignée avec mon époux par ses parents depuis février 2005.
Nous pensions avoir un dossier en "béton" comme disait notre avocat, car nous avions plusieurs attestations de la famille et des amis et eux rien. Et pourtant le verdict est tombé en leur faveur car nous avons eu une médiation imposée et une éxécution provisoire sur 3 mois (accord amiable dans un premier temps et si les parties ne s'entendent pas les enfants chez eux 1 WE par mois et 7 jours pendant les grandes vacances . Le fait que nous soyons présent et que nous parlions de nos craintes n'a rien changé. Nous avons donc, après conseil pris auprès de notre avocat, fait appel par le biais cette fois d'un avocat spécialiste des affaires familiales ce qui n'était pas la cas du premier qui nous avait été conseillé.
Je sais que dans ce genre d'affaire l'exécution provisoire n'est pas de droit, de plus la décision ne nous a pas été notifiée oficiellement. Pourtant à notre grande surprise nous avons reçu hier un courrier avec AR nous indiquant les dates où nous devions tenir près les enfants pour qu'ils viennent les chercher.
Mes BP ne savent pas que nous avons fait appel , visiblement ils ne savent pas non plus que la décision doit nous être notifiée et que l'exécution provisoire n'a pas lieu d'être, nous avons envie qu'ils d'écouvrent celà petit à petit car pour l'instant ils doivent nager dans le bonheur .
Malgré tout, même s'ils ont décidé de leur propre chef de ne plus venir chez nous et n'ont plus donné signe de vie depuis avril 2004, nous allons tout de même, pour montrer notre bonne volonté, leur proposer de rencontrer les enfants une fois par mois pour que ceux-ci apprennent à les connaître, soit dans un centre spécialisé dans ce genre d'affaire, soit chez nous.
Qu'en pensez-vous ? Que feriez-vous ou qu'avez-vous fait dans cette situation ?
Merci pour vos conseils.

je n ai que 2 minutes mais tout ce que vous dites me semble bien vu
dommage que votre premier avocat n ait pas ete specialise sur les affaires familiales

quel age ont vos enfants ?

Bon courage

Bonjour Athenais et bienvenue parmi nous,

Permettez moi de vous poser quelques questions; déjà concernant la lettre AR que vous avez reçue : elle vient de qui ? Des GP ? Si la décision ne vous a pas été notifiée par voie d'huissier, vous êtes censés ne pas être au courant, donc vous pouvez classer la lettre sans soucis.
Concernant le fait que vous ayez fait appel : vous l'avez fait avant que l'on vous signifie la décision rendue en 1ère instance ? Vous savez qu'une décision non signifiée n'a pas de valeur et on ne peut vous poursuivre de ne pas appliquer un jugement si vous n'en avez pas été informé officiellement... Maintenant, si vous avez fait appel, cela sous-entend que vous avez eu connaissance de la décision, même si elle ne vous a pas été notifiée; vous ne pourrez pas vous "réfugier" derrière cet argument pour ne pas appliquer cette décision...
Bon, reste maintenant l'exécution provisoire. Qu'est-il exactement mentionné dans votre jugement à la fin des dispositifs ? Si ça n'est pas marqué, vous ne craignez absolument rien, l'appel est suspensif.

Maintenant, concernant les propositions que vous souhaiteriez leur faire, je ne sais trop quoi dire. Ces décisions vous appartiennent à vous. Il faut voir ce que vous proposiez avant, ce que vous souhaiteriez obtenir en appel, quelles sont vos relations, etc... Si, en appel, vous attendez à ce que les GP n'aient aucun droit, et que vous vous battez pour ça, pourquoi proposer des visites dans ce cas ? Il est clair qu'en fonction de ce que vous allez faire en attendant que votre affaire soit jugée en appel, les juges prendront des décisions selon.
Je m'exprime mal, je sais. Mais je ne voudrais pas que des juges vous trouvent incohérents dans vos prétentions et ce que vous proposez pour apaiser les choses.
J'espère que d'autres pourront "décoder" mes pensées...

A bientôt,

Atenais !

Je pense que comme le dit Clara, il faut que la proposition que vous allez faire aux GP corresponde avec ce que vous allez demander en appel. Tout dépend de ce que vous êtes prêts à concéder. Si vous acceptez que vos enfants aient des relations, vous pouvez toujours proposer des visites chez vous, par contre, il faut quand même savoir qu'en général les juges accordent plus facilement des droits aux GP lorsque les relations sont déjà existantes.

Et effectivement, si vous avez déjà lancé la procédure d'Appel, cela veut dire que vous avez pris connaissance du verdict, il n'a donc plus besoin de vous être notifié par huissier.

Il serait également intéressant de savoir l'âge de vos enfants.

Bon courage et à bientôt

Merci pour vos réponses.
Mes enfants ont 5 ans et 2 ans 1/2.
Pour l'appel, je viens d'avoir mon avocat qui m'a dit qu'il n'interfère pas dans le fait que la décision doit être signifiée par huissier pour être exécutoire.
En ce qui concerne nos relations avec mes BP elles sont inexistantes depuis 04/2004, n'étaient pas bonnes avant et nous ne voulons plus les voir, cependant nos sentiments n'entrent pas en ligne de compte car nous n'avons jamais interdit à ceux-ci de venir et voulons prouver qu'ils ce sont eux même exclus de nos vies d'où l'effort que nous faisons de leur proposer une rencontre (mais à notre avis, ils vont refuser argant qu'ils ont tous les droits que leur a donné la justice). Pour ce qui est du jugement il est bien dit que le droit de visite et d'hébergement est une exécution provisoire de 3 mois. Je ne veux pas mettre sur le forum tout le jugement on ne sait jamais...
En fait, comme je l'ai dit, il faut que nous prouvions qu'ils se sont complètement désintéressés des enfants parce qu'ils ne voulaient plus nous voir (surtout moi , ils ont clairement dit à mon mari qu'ils ne mettraient plus les pieds chez nous tant que j'y serais et que c'était à lui à leur amener les enfants, chose dont il n'était pas d'accord car nous avons aussi notre vie et pas forcément le temps de passer). Tout ça a pris cette ampleur à la suite d'un ordre que j'ai donné à mon fils chez moi, c'est tout de même un comble non ? Notre avocat d'appel nous a dit que la BM est psychorigide, psychotimide et qu'elle ne cherche qu'à détruire son fils. Elle veut les pousser à la "FAUTE", à l'épuisement car pour l'instant ils ne se sont pas beaucoup battus et ont presque eu gain de cause (du moins c'est ce qu'ils pensent car ils ne nous connaissent pas visiblement) !
Il est vrai que je suis longue dans mes explications et j'espère que je ne suis pas trop évasive. Désolée de vous donner autant de lecture mais c'est vrai que cette histoire, depuis qu'elle a pris cette ampleur en 07/2003, nous ronge. Encore à l'heure actuelle je n'arrive pas à les comprendre car ils avaient tous ce qu'ils voulaient mais visiblement ce n'était pas assez. La vie est déjà tellement difficile faut-il que ce soit ceux que l'on nomme "parents" qui nous la compliquent le plus !

je ne comprends vraiment pas que la justice n accorde pas un minimum de valeur et d importance au respect des parents et a l equilibre de la cellule familiale

Vos messages, l'avis du psychologue qui suit notre fils et qui nous a dit de tenir les enfants éloignés de toute cette histoire et la question de notre avocate d'appel qui nous a demandé ce que nous voulions vraiment nous ont fait réfléchir.
Elle nous a dit que le courrier avec AR reçu des BP nous signifiant les dates où ils viendraient chercher les enfants concernant leur droit d'hébergement conformément à l'éxécution provisoire pouvait être classé sans suite et que nous ne devions pas leur donner les enfants qui ne les connaissaient pas. Même s'ils vont porter plainte (nous pensons déposer une main courante à la gendarmerie et à la police) celà n'aura aucun effet contre nous.
Nous n'avons jamais eu de bons rapports avec mes BP (sauf à de très rares occasions) et plus aucun rapport depuis avril 2004 (le calme plat depuis cette date sans visite, courrier ou CT). De plus, de part leur action en justice, leurs mensonges éhontés et le stress dans lequel ils nous font vivre sans compter la famille qu'ils ont retourné contre nous ne nous prédisposent pas à envisager de les recotoyer (principalement pour le bien-être des enfants et surtout du grand qui est déjà très perturbé).
Nous n'allons donc pas leur proposer de rencontrer les enfants comme nous l'avions prévu car cette proposition vaudrait finalement acceptation d'avoir des rapports avec ces gens que nous ne considérons même plus comme des "parents".
Nous voulions qu'ils soient purement et simplement déboutés de leur demande car ils n'ont jamais étaient empêchés de voir les enfants et qu'ils se sont eux même retirés de nos vies. Pourtant malgré nos nombreuses attestations prouvant leurs mensonges, notre présence et nos discours lors de la séance devant le juge ils ont presque eu gain de cause et je doute de la justice maintenant.
Le fait d'avoir fait appel sans leur proposer un droit de rencontre avec les enfants ne va t'il pas nous être préjudiciable dans le sens où celà peut être interpréter comme une envie pure et simple d'empêcher tout contact entre PE et GP ?
Merci pour votre aide mais nous sommes dans un tel dilemme et nous ne savons quelle décision prendre pour le bien de notre noyau familial.

D'après mon expérience (trois ans et demi de procédure de première instance, enattente du jugement et sans doute bientôt en appel quelle que soit la décision) : il faut éviter les compromis si on est persuédés que les motifs graves existent pour faire débouter les GP (preuves à l'appui). Sinon, un juge qui ne vous connaît pas et qui ne connaît pas non plus les GP déduira de vos hésitations et de vos contradictions (car accorder un droit de visite "de fait" comme vous l'envisagez et demander parallèlement le déboutage total des GP est une contradiction) que l'on peut relativiser les motifs graves. Résultat : les GP obtiennent une porte ouverte pour vous pourrir la vie. Car même s'ils obtiennent ce qu'ils demandent ils réclameront toujours plus.
Et en attendant c'est votre foyer qui pâtit de l'emprise que ces pervers exercent sur vous.
Mon mari et moi avons décidé d'un commun accord de ne jamais céder aux GP qui nous ont assignés. Nous avons beaucoup souffert de leurs attaques la première année mais nous ne regrettons pas notre choix d'avoir coupé les ponts vu qu'ils sont allés crescendo dans leur volonté de nous nuire.
A présent : nous avons des preuves supplémentaires en vue de l'appel (il faut tout conserver et faire attester) et nous sommes convaincus que nos accès de pitié vis-à-vis de deux personnes qui existent à travers le mal qu'ils font à d'autre n'avaient pas lieu d'être. eux n'ont pas peur de nuire et se fichent de la santé des autres.

je suis d'accord avec toi smsb, depuis le début je le répète, la stratégie doit être claire, sinon le juge qui n'aura que quelques minutes pour lire le dossier ne s'embêtera pas et donnera le minimum. On ne peut dire qu'ils sont nocifs et accepter un compromis. Après, il faut continuellement ramener des faits nouveaux pour prolonger la procédure et que l'avocate les déposent au dernier moment, ainsi le jour de l'audience la partie adverse demandera un report pour étude du dossier et tu gagnes 2 mois car évidemment tu demandes aussi un report quand la partie adverse dépose ses conclusions. On a fait durer pendant 30 mois avant que la partie adverse se lasse et arrête la procédure. Le fait que les enfants n'aient jamais vu les gp est très important, donc parents qui avez un doute sur vos gp, ne vous dites pas que ça va s'arranger, c'est faux. Mettez tout de suite de la distance entre eux et vous et tant pis si vous perdez une partie de votre famille dans la foulée, vos enfants sont plus importants. Un peu de distance aussi fait du bien, et pour garder les enfants, nous avons tjs fait appel à une nourrice, ainsi ils ne pouvaient pas nous reprocher que quand ça nous arrangeait, on les mettaient là-bas.Allez bon courage et bonne chance. ssssss

Tout d'abord merci à tous pour vos réponses et vos conseils judicieux.
Nous allons effectivement suivre vos suggestions car avant tout compte le bien-être de nos enfants et avec des gens comme ça il n'en ressortira rien de bon pour eux. Du reste ils voient régulièrement leurs GP maternels qui leurs prodiguent tout l'amour dont ils ont besoin pour s'épanouir.

Encore un grand merci. Je vous tiendrai au courant pour la suite de l'affaire et vais dès demain envoyer la cotisation pour faire partie de l'association.

Bon courage à vous tous.

Bonjour atenais, tout nouveaux egalement (assignation reçue le 04/05/06), nous en sommes au debut seulement. Pas encore rencontré notre avocat, premier contact vendredi.
On decouvre la procedure ici en lisant les differents posts.
Nous souhaitions comme toi faire preuve de bonne volonté lors de la conciliation, faire des propositions raisonnables (celles de ma mere ne le sont pas pour nous), mais a lire les differents messages, c'est quoi raisonnable ?
C'est vrai (et merci a tous pour me l'avoir fait comprendre) qu'on ne peut pas et d'un cote souhaiter qu'un juge ordonne le strict minimum dans son jugement et de l'autre proposer ce qu'on ne desire pas reellement juste pour faire preuve de bonne volonté.
Plus je parcoure ce forum, plus je me dis que apres tout pourqoi nous ferions des efforts, pourquoi nous ferions preuve de bonne volonte et d'ouverture au dialogue ? Parcque ce sont nos parents ? Pour le bien etre de nos enfants ?
Ils y ont pense a ça eux avant de nous assigner ? Ils ont fait des efforts de dialogues ou fait montre de bonnes volontés avant de nous trainer devant les tribunaux comme de vulgaires criminels ? Ils ont pensés que c'etait leurs enfants qu'ils blessaient ? Le bien etre de leurs petits enfants, ily ont penser ou c'est le leur qui a primé dans leurs decisions d'en venir a ces extremités ?
Eh bien non, on le fera pas l'effort de proposer, on ira en conciliation meme si on sait qu'elle echouera, et on ira plus loin puisque c'est ce qu'ils veulent. Meme si c'est ma mere, je ne ferais pas d'effort, j'en ai fait assez par le passé.
Val et moi avions plein de doutes, mais c'est terminé.
ssssss a raison, la strategie doit etre claire, si on doute de nous memes et de ce que l'on souhaite de mieux pour nos momes, alors ils ont deja presque gagnés.

on ne peut pas dire mieux