urgent !aidez nous svp

Je ne comprends plus rien.
Mon mari a la garde de sa fille un week-end par mois et la moitié des vacances scolaires.

Ses parents ont coupé tous les ponts avec lui en février 05 et malgré ses propositions par RAR d'organiser des rencontres avec leur petite fille il n'y a jamais eu aucune réponse à part des lettres délirantes d'insultes adressées à mes parents.(11 PAGES VERSÉES AU DOSSIER D'AILLEURS)

En septembre 2005 mon mari est assigné par ses parents SOUDAINEMENT soutenus par la mère de la petite. (à savoir que cette femme est tombé enceinte de mon mari après une aventure de deux jours et qu'elle ne l'en a jamais informé, il ne l'a appris que quand la petite avait trois mois, et depuis il a tout fait pour l'assumer, jaf ect et il a obtenu les droits énoncés ci dessus avec d'ailleurs le soutien de ses parents à l'époque!)
Nous avons également eu un petit garçon en mai 2005 que les parents de mon mari n'ont jamais voulu voir, ils nous ont mêmê renvoyé les photos de lui.
Notre avocate a vraiment assuré lors de l'audience en janvier et tout semblait rassurant mais surprise:

Non seulement les grands parents obtiennent des droits, mais en plus sur tous les temps de garde du père. C'est à dire que désormais nous ne verrons plus la petite que quatre jours par petites vacances et trois semaines auc grandes vacances.

Sans parler qu'à chaque petite vacances elle fera un aller retour toulouse / Dordogne pour aller voir ses grands parents, puis un autre aller retour toulouse / Bordeaux pour son père!

C'est incompréhensible. où est son intêret de petite fille là dedans.
je ne pense vraiment pas que la juge ai lu le dossier.

Bien sûr mon mari compte faire appel.

Mais nous sommes tellement mal, la petite est en larmes, elle était là qd son père a eu la nouvelle.
Comment peut on les priver l'un de l'autre? cela veut dire que son père la verra un week end par mois,quatre jours par vacances et trois semaines l'été...


Aidez nous s'il vous plait!

Bonjour Brume. Je pense que la solution de l'appel est la meilleure. Si ma mémoire ne me fait pas défaut, l'appel est suspensif. Celà vous fera un répis de environ 2 ans car les tribunaux sont overbookés.
Il faudrait entré en contact avec des personnes ayant un peu la même situation.
Désolé pour le peu d'aide pratique que je peux t'apporter mais courage, nous pensons très fort à vous. Bisous aux enfants, c'est pour eux que nous nous battons.
A bientôt.

J'arrive vraiment pas à comprendre quelque chose; visiblement, c'est la mère de la petite qui a la résidence principale de l'enfant, donc l'assignation devait la concerner aussi. Pas seulement votre mari ! Et puisqu'elle était d'accord pour organiser des droits de visites pour les GP paternels, il fallait prendre acte et voir en fonction aussi d'elle.
En effet, où est l'intérêt de l'enfant ??? Elle ne voit déjà son père qu'un WE par mois et maintenant, sur ce seul WE, elle devra voir ses GP !!! Je pense que vous pouvez faire appel sans aucun problème car la convention des droits de l'enfant, dans votre cas, n'est ABSOLUMENT pas appliquée et ça n'est aucunement légal. Ou votre mari peut saisir le JAF pour faire revoir ses droits en fonction de cette nouvelle décision qui le prive totalement de sa fille. C'est une audience que vous pouvez avoir en référé car le principe même de l'autorité parentale est bafouée.
Qu'en pensent les autres ?
De tout coeur, et très sincèrement, avec vous.
Tenez-nous au courant...
Cécile

la mère a été assigné mais elle était partie prenante pour les grands parents.
les grands parents ont obtenu trois jours sur chaque moitié des petites vacances du père et une semaine sur les quatre semaines d'été.
l'appel est suspensif, donc ils n'ont pas le droit d'aller chercher la petite à pacques par exemple?

Oui, l'appel est suspensif, faites leur signifier par voie d'huissier. Si la mère est partie prenante dans cette affaire pourquoi de pas demander de prendre sur son temps à elle. Où est l'intérêt de l'enfant la dedans à part de ne presque plus voir son père. C'est honteux, mais où va-t-on ?

Bon courage !

suspensif ça veut dire quoi exactement , par ce que là ce que nous avons reçu par fax pour le moment c'est le jugement contradictoire et il est indiqué qu'il " ordonne l'execution provisoire de la présente décision".
merci de me répondre si vous pouvez

je ne suis pas experte donc j'ai fait des recherches :

Suspensif : impossible d'exécuter la décision de justice tant que la procédure d'appel est en cours.

Mais comme vous m'indiquez que c'est une décision provisoire, je ne pense pas que l'on puisse faire appel.

Par contre comme vous l'indique cécile34 votre époux dans le cadre du divorce peut saisir en référé le JAF pour revoir son droit de visite.

Je suis désolé de ne pouvoir plus vous aider pour ce soir, demain des spécialistes passeront par là.

Bonne soirée

merci de vos réponses
je serais absente jusqu'à mercredi mais merci à l'avance de m'aider si vous avez des informations.
Je suis encore sous le choc.
à bientôt

Ca n'est pas la décision qui est provisoire mais l'exécution de la décision; ça veut simplement dire que tant que l'appel, si appel il y a, n'a pas été rendu, la présente décision doit être exécutée. Sauf, que dans le cas de droits attribués aux GP, les décisions rendues en 1ère instance n'ont pas à porter cette mention. C'est la règle juridique (voir le fameux BO96) et c'est de l'abus que de mentionner cela sur les décisions en question. Et, toujours dans le cas des GP, je confirme, l'appel est suspensif, ce qui signifie en clair que tant que les juges de l'appel n'ont pas rendu de décision, le jugement de 1ère instance n'a pas à être appliqué et on ne risque rien pénalement. Donc, en effet, concernant les vacances de Pâques, ils peuvent venir chercher la petite mais votre mari peut refuser de la leur remettre. En fait, comment ça se passe justement ? Est-ce à votre domicile que les GP doivent récupérer l'enfant ou leurs droits débutent-ils de chez la mère avec retour chez le père ? Dans le cas où ils devraient récupérer la petite chez vous, je vous conseille une chose c'est de partir pour les vacances, ou du moins, de vous absenter le jour où ils peuvent prétendre faire valoir leurs droits. Vous vous épargnerez beaucoup de stress, mais également vous éviterez à cette petite fille de vivre des choses difficiles. Par contre, si le départ se fait de chez la mère, là je ne vois pas trop comment on peut faire pour ne pas appliquer le jugement puisque la mère est à fond avec eux et se fera un malin plaisir de faire appliquer le jugement en question.
Je ne vois, en fait, pas d'autre solution que de saisir le JAF en référé pour faire revoir les droits du papa et ce, en application de la Convention des Droits de l'Enfant qui a le droit de bénéficier de ses père et mère (enfin, c'est formulé autrement mais ça veut bien dire ce que ça veut dire et ici, cette petite fille est amputée de son père; alors, si elle était en RA, ou si le papa avait la résidence principale, là, peut être, ça aurait été un autre problème; mais je dis et redis que l'on ne peut enlever le peu de droits qu'avait le papa).
Brume, puisque la mère a été assignée, et qu'elle est partie prenant pour les GP, votre mari doit le faire valoir (s'il fait appel) et, à l'extrême limite, on peut envisager que les droits des GP soient pris moitié sur ceux de la mère, moitié (au pire j'insiste bien) sur ceux du père. De toute façon, s'il va en appel ou devant un JAF pour faire revoir ses droits de visite et d'hénergement, il faut argumenter avec ça aussi.
Gardez espoir, Brume, on va trouver une solution. Je vous assure, on ne peut pas bafouer le principe de l'autorité parentale comme cela et on ne peut priver un enfant de l'un de ses deux parents sans motif valable (et là, il n'y en rien qui justifie qu'on rogne sur les droits, déjà réduits, du papa).
A bientôt d'avoir de vos nouvelles; et si vous êtes en vacances jusqu'à mercredi, essayez d'en profiter au maximum...

Pour compléter ce qui a été écrit ci dessus, voici l'extrait du Bulletin Officile 96 du Ministère de la Justice :

"3/ Exécution provisoire

121 Le champ de l'exécution provisoire de droit des décisions rendues par le JAF recouvre désormais toutes les mesures concernant l'exercice de l'autorité parentale, les obligations alimentaires ainsi que les mesures provisoires édictées dans l'ordonnance de non conciliation.
N' y échappent donc que les dispositions relatives au prononcé du divorce ou de la séparation de corps, les mesures accessoires qui ne concernent pas l'exercice de l'autorité parentale et les obligations alimentaires (le droit au bail ou l' usage du nom du conjoint par exemple), les décisions concernant la délégation de l' autorité parentale, la fixation de relations entre l' enfant et ses ascendants ou les tiers ainsi que celles concernant l' état des personnes (changement de nom de l' enfant naturel, changement de prénom et contestation du prénom par le procureur de la République)."

Courage.

Un grand merci , 4zamis, pour avoir mis ici l'extrait du fameux BO96.
Bon, Brume, cela confirme donc que la décision ne peut être exécutée à titre provisoire quand cela concerne les GP, et que l'appel est suspensif. C'est pas rare de trouver cette mention sur des décisions des GP (est-ce de l'ignorance de la part des juges ?, ou ils tentent "au cas où"...); reste que, quand on sait qu'elle n'est pas légale, ça change les donnes.

Bonjour

Alors là, je n'y comprend plus rien !

Pour notre affaire, c'est un jugement en premier ressort datant du 31 Janvier qui a été rendu et le juge renvoie l'affaire devant le tribunal le 1 er Juin. En attendant, notre avocat nous a conseillé de ne pas faire appel car de toute façon il faudra appliquer la décision alors que nous ne sommes pas d'accord avec ce droit de visite.

Je dois dire que je perd pied !!!!

Sur notre jugement écrit, à aucuns moments, il est question d'une application provisoire et la possibilité de faire appel, est ce normal ??????

Brume, je suis de tout coeur avec vous, courage!

Niang,

Sur aucun jugement, il n'est mentionné la possibilité de faire appel ou non; c'est un droit que vous avez, mais non une obligation. Par contre, il y a des délais pour faire appel d'une décision rendue en 1ère instance qui est d'un mois en ce qui concerne les droits des GP (à partir du moment où la dite décision de 1ère instance a été signifiée par huissier).
Pour votre affaire, le jugement rendu le 31 janvier dernier est provisoire; le juge a ordonné un droit de visite mais également une médiation. A l'issue de cette médiation, il rendra une décision définitive. Dans votre cas, l'affaire est renvoyée au 1er juin prochain; à cette date, le juge examinera le résultat de la médiation, si elle a pu avoir lieu ou pas et pourquoi, si il y a eu, par hasard, un accord de trouvé et qui convient aux deux parties, et comment se sont passés les mesures provisoires qu'il a pris, notamment le droit de visite qu'il a accordé aux GP dès le 31 janvier. Aux regards de tous ces éléments, le juge prendra une décision donc définitive et rendra un jugement "définitif" mais dont, à ce moment là, vous pourrez relevé appel (ce sont les termes) s'il ne vous convient pas (à condition qu'il vous ait été signifié par la partie advserse, sinon, un conseil, faites les morts; un jugement non signifié par voie d'huissier n'est pas applicable car personne ne peut prouver que vous en avez eu connaissance; donc, aucune poursuite...). Mais il se peut aussi très bien que le juge décide de stopper les droits qu'il avait accordé à titre provisoire. Rien n'est sur quant à la décision qu'il prendra au final.
Pour vous, donc, il n'y a pas "d'exécution provisoire" puisque le jugement n'est pas définitif, donc pas de possibilité encore de faire appel.
Par contre, oui, pour le moment, c'est le jugement qui est provisoire. Ce sont les termes qui diffèrent d'un cas à un autre.
Heu... j'ai été claire ???

Merci Cécile pour votre réponse, j'y vois un peu plus clair.

Je crois que sans ma petite famille, mes amis et cette association, mes angoisses, mes larmes, ma détresse prendraient toute la place mais heureusement vous êtes là. Merci !


Une maman fatiguée !

Merci à tous pour vos réponses!
Notre avocate nous a parlé tout à l'heure.
Nous devons prendre un avoué pour faire appel.
C'est lui qui verra s'il y a moyen du suspendre l'execution provisoire du jugement.

Mais même si c'est une erreur dans le cas des GP, si la juge l'a écrit, l'exécution provisoire s'applique quoi qu'il en soit.

Sinon les termes sont flous, sur les trois jours accordés aux GP sur le temps de mon mari: "trois jours au cours de la semaine du père". Qui décide? Dans ce cas mon mari peut aller chercher la petite à l'école au début des vacances où les gendarmes ne risquent ils pas de venir la chercher chez nous?

Notre dossier était béton, concret avec de vraies preuves contrairement au leur, mais toute la famille de mon mari ainsi que la mère de sa fille témoignent contre lui? Comment lutter?

Notre avocate nous a conseillé de nous faire aider par vous car je lui ai parlé de l'association... mais avez vous le temps de traiter un dossier pareil?

je vais adhérer de toute façon. Je pensais sincèrement ne pas en avoir besoin et je vous avoue que ça ne me réjouis pas, bien que je trouve votre démarche admirable!

Merci encore,

Brume

Brume, pas de précipitation !!!

Le jugement vous a-t-il été signifié par la partie adverse (c'est-à-dire est ce qu'un huissier est venu chez vous vous apporter le jugement) ? Si ça n'est pas le cas, VOUS N'ETES PAS CENSES SAVOIR qu'un jugement a été rendu dans cette affaire, donc FAITES LES MORTS !!! Pour le moment bien sur...
Quand (et si) le jugement vous aura été signifié par voie officielle, vous avez un mois (à vérifier exactement dans il s'agit de droits de GP) pour faire appel. En effet, en plus d'un avocat, vous devez prendre un avoué qui est chargé de vous représenter devant cette cour; c'est lui également qui dépose pièces et conclusions même si c'est l'avocat qui plaide (il y a des avoués qui peuvent plaider aussi, car, à la base, ce sont des avocats; le problème c'est qu'ils n'ont souvent pas bien le temps de se pencher comme il faut sur un dossier...). Bien sur, ce sont donc des frais supplémentaires dont il faut tenir compte.

Concernant les termes employés dans ce jugement, en effet ils sont plus que très flous . Cela sous-entend donc que vos BP doivent s'entendre avec votre mari... C'est complètement hallucinant de lire ce genre de choses connaissant la situation où un juge a été saisi, donc c'est que dialogue entre père et GP était rompu...
A priori, "qui décide", et bien là, ce sont le père et les GP. Mais je pense que sans accord avec leur fils, les GP vont décider seuls et vous risquez de les voir débarquer sans préavis pour faire valoir leur droit (garder à l'esprit que ça sous-entend toujours que le jugement ait été signifié !!!). Sans plus de précision que "3 jours au cours de la semaine du père" c'est très vague et ils n'ont pas trop de recours car le père peut très bien refuser de la donner en début de vacances mais rien n'indique qu'il ne la donnera pas plus tard. Et, à l'inverse, si les GP viennent en fin de vacances et que le père refuse de donner sa fille, rien ne prouve qu'il aurait refusé en début... C'est un peu tarabiscoté comme raisonnement mais je veux dire que c'est simple, avec un peu de mauvaise foi, de contourner ce jugement sans être inquiété pénalement.

Donc, si votre mari a coutume de récupérer sa fille à la sortie des classes, et bien il fait de même aux prochaines vacances. Les gendarmes ne peuvent pas de toute façon récupérer cette enfant de force car il n'y a rien d'écrit de clair. Et puis, déjà, dans le cas de droits de GP, les gendarmes ne se déplacent jamais car ce ne sont pas des détenteurs de l'autorité parentale.

Oui, adhérez car vous aurez accès à des informations précieuses et nous pourrons débattre de votre cas dans le forum réservé aux membres qui est vérouillé au grand public (donc aux GP malsains....).

Bonjour Brume,

Pas de panique, comme je l'ai déjà dit dans plusieurs posts, ma mère a porter plainte plusieurs fois pour non présentation d'enfants mineurs et fait plusieurs constats d'huissier. les policiers ne sont jamais venus chercher les enfants. Comme elle avait déposé plusieurs plaintes au bout de six mois j'ai été convoquée, je me suis expliquée, et il n'y a eu aucunes suites. Le JAF n'a pas cautionné ma mère bien au contraire !!!

C'est vous les parents qui avait l'autorité parentale personne d'autre.

Bon courage !

Merci encore de vos réponses éclairantes!
Nous avons bien reçu le jugement et contacté un avoué qui travaille avec notre avocat.
Devant l'ampleur du conflit, celui ci m'a dit que l'appel se fera très vite, avant juillet, pour les prochaines vacances ils m'a rassurée, le jugement étant flou, il suffit d'écrire à la mère que nous viendrons chercher la petite comme d'habitude à la sortie de l'école au début du droit d'hébergement de mon mari. Aux grands parents de se manifester ensuite s'ils veulent la voir. En tout cas ça ne relève pas du pénal (ce que pensait notre avocat) et l'avoué à l'air sûr de lui sur ce point.
Qu'en pensez vous?

Attention, il y a une différence entre recevoir un jugement et signifier un jugement.
Si vous l'avez simplement reçu par courrier classique de la part de votre avocat, il n'a encore aucune valeur et ne vous précipitez pas pour faire appel. Certains jugements ne sont jamais signifiés par la partie gagnante et ils ne sont donc pas applicables. Au bout de 2 ans, un jugement non signifié n'a plus aucune valeur.
Par contre, s'il vous a été signifié par un huissier, c'est à partir de la date de signification (présentation du jugement par un huissier) qu'il devient exécutoire et que vous avez un mois pour faire appel.

il a bien sûr été signifié, mes beaux parents ne sont pas des plaisantins!

J'ai envoyé le chèque pour l'adhésion la semaine dernière.
Il me tarde de pouvoir vous parler sur le forum "privé".
Notre avocate nous a conseillé de prendre conseil auprès de vous.
Elle dit que tous les avis sont à prendre!
De toute sa carrière, elle n'a jamais vu de jugement comme le nôtre pour lequel il n'y a eu aucune enquête sociale, et où le père séparé et bénéficiare d'un petit droit d'hébergement perd encore plus de ses droits!
Selon elle la juge qui a traité notre dossier rend souvent des verdicts incohérents.
Nous avons lançé l'appel et rencontré l'avoué qui nous a garanti pouvoir faire accélérer les choses.
Mais je voudrais vous en dire plus en toute sécurité, voir, vous envoyer des documents afin d'avoir votre avis.
Est ce que ce sera possible?
Merci à l'avance.
Brume.