Jugement

Bonjour,
Je m'appelle Delphine.
Voici notre histoire:
Mon ami n'a plus de relations avec sa mère depuis le divorce de ses parents en 2000. Il avait alors 19 ans.
Il a dû mettre sa mère au tribunal pour qu'elle lui verse une pension alimentaire. ce qui n'aide pas à garder de bonnes relations avec elle.
En septembre 2004, c'est la naissance de notre fils.
sa mère l'apprend par le journal le mois suivant.
Elle tente une mediation un an plus tard pour voir son petit fils en indiquant que de toute façon elle a des droits et que s'il faut elle trainerait son fils au tribunal. Elle a eu son ex-mari au téléphone et lui a bien dit que si ça devait nous coûter de l'argent ça ne la regardais pas puisqu'elle en a. Elle a même dis que si son propre fils devait aller en prison elle s'en fichais.
Nous avons bien indiqué au médiateur que nous ne souhaitions pas de médiation vu le conflit qui règne depuis toutes ces années.
Plus aucunes nouvelles depuis notre assignation en janvier 2006.
On a donc dû prendre un avocat (Facture 1500E).
La première audience a eue lieu le 28 septembre 2006.
le juge (jeune juge tout juste sortie de l'école de la magistrature) se prononce le 23 octobre 2006 et là stupeur de toute la famille:
sans avoir retenté une médiation ni mème effectué d'enque sociale (alors qu'elle n'a plus de relation avec sa propre famille et que son nouveau mari ne vois pas ses propres petits enfants) le jugement assorti d'une exécution provisoire est le suivant:
jusqu'au 31/03/2007 le premier samedi de chaque mois de 15h30 à 17h00 à un point rencontre à 60 kms de chez nous
du 1/04 au 31/07/2007 le premier samedi de chaque mois de 10h00 à 17h30 au même endroit sachant que dans les deux cas elle a la possibilté de sortir avec l'enfant. De plus elle n'a pas tenu compte du fait qu'il fait encore des siestes. et après on dis que c'est dans "l'intéret de l'enfant";
et pour finir, à compter du 01/08/2007 le premier week end de chaque petites vacances scolaires et les premiers week end des mois de juillet et d'Août alors que notre fils vient à peine d'avoir 2 ans.
Je suis complètement désespérée, que dois-je faire?
Si des personnes ont vécu la même situation merci de me dire ce qui à été fais. Savoir se qui se passe en cas de non présentation.
Merci d'avance.

Bonjour delphine,
j'avoue que j'ai l'impression que tout a été trés vite dans votre cas

quant tu dis : elle tente une médiation et que vous avez refusé, cela ne me semble pas très judicieux dans une premiére approche, la médiation restant la solution la plus humaine et son résultat peu éclairer la justice. Le fait de refusé vous a déjà mal positioné.

Mais une affaire traité en un an... et sans enquete, c'est vraiment rapide.

étant né en 2004, ton petit bou de choux est vraiment trop petit pour dire se qu'il en pense.

Je ne sais que te dire, en tant que mère, je ne présenterai pas l'enfant quoi qu'il m'en coute.

a priori, les conséquences peuvent etre des amendes, de la prison avec sursis ou rien... mais en faisant appel en meme temps avec un dossier en béton, pourquoi pas espérer que l'appel sera différent. Cela a été le cas pour moi, mais l'affaire a été plus longue, mes enfants sont plus grands .



Bon courage
caroline

Merci pour ton soutien Caroline.

J'ai justement eu mon avocate ce matin qui me conseille de ne pas faire appel de la décision.

Tout le monde a été surpris autour de nous que la décision soit si rapide.
Je ne connais pas les suites si on ne présentait pas l'enfant à sa grand mère.
Pour le moment on nous a dit de ne pas nous inquiéter puisqu'on n'a pas encore reçu le jugement par huissier mais on comptait faire un second enfant et je dois dire que j'en ai plus trop envie vu les circonstances.

Delphine.

bonjour delphine
soies la bienvenue ici, même si tout le monde préférerait qu'on soit plutôt de moins en moins nombreux

bon, je ne suis pas le meilleur avis (juridique) que tu pourras trouver ici, mais je m'étonne de la réaction de ton avocate? pourquoi ne pas faire appel? elle trouve ce jugement sensé et judicieux??? elle craint que ça ne soit pire??? bon, je ne sais pas, mais je suis surprise.

caroline n'a pas tort, être celui qui refuse la médiation, ce n'est jamais vraiment la bonne place. mais bon, en même temps, sur un plan d'honnêteté intellectuelle, vue votre situation, si vous ne voulez aucun contact avec cette femme, aller en médiation pour trouver une solution qu'elle accepterait, c'était un peu faire le dos rond pour être tranquille mais pas y aller en espérant trouver une solution...
malgré tout, oui, je suis comme caroline, je pense que dans ces cas là, il faut tenter une médiation, et au moins expliquer à l'autre tout ce que l'on a à lui dire. même si au final on n'y va pas dès le départ avec une proposition pour un droit de visite quoi...
enfin, de toutes facons, c'est fait, alors ça, on n'y changera rien.


au delà du conflit entre votre mari et sa mère (je ne dis pas que ce confilt n'est pas suffisant pour perturber votre enfant, je me pose juste la question du reste), y a-t-il des risques pour votre enfant à voir la grand mère? pour les visites, êtes vous sensés déposer votre enfant ou rester avec lui?

Bonjour Milou,

On a de très bonnes relation avec sa soeur et son frère, et toutes les persones qui l'on déjà cotoyé nous disent toutes la mème chose:
c'est une manipulatrice et la seule chose pour laquelle elle fait ça c'est pour se venger de sa soeur, son beau frère et son ex mari et non pas pour avoir des relations avec son petit fils qui soit dit en passant n'a jamais rien reçu de sa part lors de ses deux anniversaires et ses deux noël.
Je serais présente pendant les rendez vous mais ce qui me fait peur c'est qu'elle a obtenu également un droit de garde et ce dans moins d'un an.
Qu'est ce que je risque si je ne l'emmène pas?
on n'a pas enormement d'argent donc combien ça va nous coûter de faire appel?
je ne sais plus trop quoi faire.
Merci à toutes

curieusement, la premiére avocate que j'ai eu m'avait déconseillé de faire appel.... j'ai changé d'avocate, et j'ai gagné en appel.

les frais... ben cela dépend des avocats, c'est vrai que tout cela coute cher, l'avocat doit pouvoir te donner une fourchette.

les risques de non présentation comme je te l'ai dis son alléatoire, tout dépend de la vivacitée des instances par chez toi (mais j'ai l'impression qu'ils sont rapide) et de sur qui tu tombes...

Mais quelque part, je me dis que si tu fais appel, plus non présentation tu gagnes du temps, et que quelque part, si ta bm fais porte plainte, cela ne peu justement qu'emmener de l'eau à ton moulin, mais tout cela sans garantie, il ni a pas de garantie, pas de cause gagné ou perdu d'avance, tout dépend de qui juge.
caroline

Bonsoir,

C'est clair que ce serait une erreur de ne pas aller en appel. Vous pouvez par ce biais demander à ce que la décision en première instance soit "suspendue". Dans tous les cas, attendez la signification de l'huissier quant à cette première décision.

Je ne connais le conflit exact entre vous et cette grand-mère, c'est en tout cas dommage d'avoir tourné le dos à la médiation ; il était clair que le JAF par la suite n'allait pas en proposer une autre, ni vraiment tenter l'enquête sociale qui a pour but le rapprochement des parties.

Parfois une excellente défense va dans le sens du dialogue : cela destabilise profondemment la partie adverse qui est obligée de s'interroger sur l'action qu'elle fait, jusqu'où elle veut aller, et quelles sont ses motivations profondes (pourquoi elle assigne ? quels sont ses projets avec son petit-enfant ? comment compte t-elle s'organiser ? a-t-elle les moyens materiels de l'accueillir dans de bonnes conditions ou y a-t-il danger ?...)
Cela permet de creuser le débat, de le faire durer également, en tout cas cela amène également une reflexion au niveau du JAF (pour qu'il cerne mieux le conflit). Bien entendu, n'entamez aucun contact direct avec la grand-mère, les échanges doivent se faire uniquement par le biais d'avocats (puisqu'elle a choisi la voie juridique).

Regardez éventuellement si vous avez droit à l'aide juridictionnelle, mais tous les avocats ne l'acceptent pas... et j'avoue qu'ils ont tendance à se désinterresser des dossiers financés par le biais.


Bon courage,